Conseil municipal du 2023-10-02 (1 Arrêté, 11 Décision)

Montpellier 2 octobre 2023 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Autres decisions

3

Sécurité

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

Arrêté de police Interdiction sur tout lieu du territoire communal de Montpellier du spectacle de M.; Décision modificative de la décision VD2023-442 relative à un recours au Réseau des Acheteurs Hospit; Décision relative à une présentation d'une mission opérationnelle à Florence du 29 au 1er octobre 20; Décision d'ester en justice "Requêtes TA n°2304735-3 et n°2304736-3 - Ressources humaines"; Décision d'ester en justice "Requête n°23TL02340 - CAA Toulouse - Ressources Humaines"; Décision d'ester en justice "Cour d'Appel de Nîmes - Société ICADE"; Décision d'ester en justice "Requête n°2305154-4 TA - SAS HRS"; Décision d'ester en justice "Requête n°2305202-5 TA - SAS RB GROUP SNC M&A PROMOTION "; Décision d'ester en justice " Requête n°2305239-1 TA - SCI DIBAGE"; Décision relative à l'avenant n°1 du marché G2D0027EM ' Fourniture, entretien et maintenance de maté; Décision relative à l'avenant n°5 du marché V0D0041AI lot n°3 "Mairies de proximité, bureaux, postes; Décision d'ester en justice "Requête n°23TL01318 CAA Toulouse - M et Mme ALLOUI"

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
501

Décision relative à une présentation d'une mission opérationnelle à Florence du 29 au 1er octobre 2023 - Approbation

523

Décision d'ester en justice "Cour d'Appel de Nîmes - Société ICADE"

524

Décision d'ester en justice "Requête n°2305154-4 TA - SAS HRS"

525

Décision d'ester en justice "Requête n°2305202-5 TA - SAS RB GROUP SNC M&A PROMOTION "

526

Décision d'ester en justice " Requête n°2305239-1 TA - SCI DIBAGE"

541

Décision d'ester en justice "Requête n°23TL01318 CAA Toulouse - M et Mme ALLOUI"

🛡️ Sécurité 3 délibérations
176

Arrêté de police Interdiction sur tout lieu du territoire communal de Montpellier du spectacle de M. Dieudonné M'Bala M'Bala prévu le 7 octobre 2023

535

Décision relative à l'avenant n°1 du marché G2D0027EM ' Fourniture, entretien et maintenance de matériels de protection incendie ' - Autorisation de signature

536

Décision relative à l'avenant n°5 du marché V0D0041AI lot n°3 "Mairies de proximité, bureaux, postes de police, bâtiments communaux" - Autorisation de signature

👥 Ressources humaines 2 délibérations
521

Décision d'ester en justice "Requêtes TA n°2304735-3 et n°2304736-3 - Ressources humaines"

522

Décision d'ester en justice "Requête n°23TL02340 - CAA Toulouse - Ressources Humaines"

🌱 Environnement 1 délibération
500

Décision modificative de la décision VD2023-442 relative à un recours au Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) pour ' la fourniture de services opérés de télécommunications et prestations associées ' lot 5 - Marché G3D0070RI - Autorisation de modification

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