9 octobre 2023

Construction d'une école dans le quartier Sud Mosson – lancement du concours de maîtrise d'œuvre

Droit de préemption urbain — convention cadre Ville / Métropole / OFS

Montpellier Grand Cœur — aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités

Concession Grand Cœur — agrément INLI – 7 rue du Faubourg de la Saunerie

Concession Grand Cœur — agrément INLI – 47 cours Gambetta

Concession Grand Cœur — agrément SOLIFAP – 16 rue Faubourg Figuerolles

Concession Grand Cœur — agrément SOLIFAP – 15 rue Général Vincent

Concession Grand Cœur — agrément SOLIFAP – 18 rue de la Palissade

Quartier Celleneuve — subventions pour le ravalement obligatoire des façades 2022-2026

ZAC Cité créative — agrément Axis / The Babel Community (lot 1e – Aquitaine)

ZAC Cité créative — agrément ACM Habitat (lot 4d – Alsace)

ZAC Cité créative — agrément Bacotec (lot 5c1) – acquisition de 37 places de parking

ZAC Cité créative — agrément CDC Habitat (lot 3ab)

Port Marianne — ZAC de l'Union – bilan de la concertation préalable et nouvelle dénomination

ZAC Port Marianne — Parc Marianne – modification du programme des équipements publics

PAE Prés d'Arènes – achèvement

PAE Saint — Priest – achèvement

PAE Tournezy – achèvement

PAE Jardin aux pivoines – achèvement

Foncier — acquisition de parcelles dans la ZAC de la Restanque (140 rue Mas de Bringaud)

Servitude de passage de canalisations et droit de passage piétons – rue Proudhon

Renonciation aux règles de prospect entre parcelles AW 4 et AW 369 – avenue Emile Bertin Sans

Droit de préemption — propriété Giacomoni Tesak, 8 rue de la Croix – convention avec INLI Sud-Ouest

Maîtrise d'œuvre — promenade piétonne le long de l'aqueduc Saint-Clément

Exercice du droit de préemption urbain — propriété Tissot / D'Alichoux, 253 rue de la Cavalade

Aide exceptionnelle aux populations marocaines suite au séisme – fonds de solidarité

Projet Éducatif Petite Enfance de la Ville de Montpellier

Évolution du nombre de classes et des postes d'enseignants à la rentrée 2023

Conseil Local en Santé Mentale (CLSM) — convention constitutive

Observatoire des discriminations — avenant n°2 au contrat de recherche avec l'Université Paul-Valéry

Subventions — appel à projets promotion de la laïcité 2023

Convention soutien à la parentalité — avenant n°1 avec la PMI Centre Est et Nord de l'Hérault

Cité Éducative Mosson — plan d'actions 2023-2024 – attribution de subventions

Bourse Initiatives Jeunes 2023 — participation de la Ville

Subventions — appel à projets du contrat de ville 2023

Projet Yoot — conventions de partenariat avec le CROUS 2023-2024

Promesse de bail à réhabilitation avec l'ADAGES – 66 rue du Faubourg Figuerolles

Groupement de commandes Ville / Métropole / CCAS – logiciels de gestion des achats et marchés publics

Subventions — thématiques "Lutte contre les discriminations" et "Droits des femmes" 2023

Subventions — thématique "Lutte contre les exclusions" 2023

Subventions — thématique "Santé" 2023

Subventions — thématique "Jeunesse" 2023

Subvention — thématique "Vivre ensemble" 2023

Promenade Royale du Peyrou — modification des horaires pour le Festival SEVE 5

Concours Pocket film "Montpellier pour l'égalité !" – Journée internationale des droits des femmes 2024

Création de l'EPCC "Cité Européenne du Théâtre et des arts associés" – statuts

Cinéma Nestor — Burma – dispositifs d'éducation à l'image 2023/2024

Théâtre Jean — Vilar – conventions de co-accueil de spectacles

Convention pluriannuelle d'objectifs — Théâtre La Vignette avec État, Région, Métropole et Ville

Parc de Lunaret — Exposition MedConnect – contrat avec l'association The Lost Compass

Subventions — thématique "Culture" 2023

Marché vidéo mapping sur la façade de la Préfecture – Cœur de Ville en Lumières 2023

Marché conception et production artistique – Cœur de Ville en Lumières 2023 (lot 7)

Convention de mécénat entre l'aéroport de Montpellier et la Ville – Cœur de Ville en Lumières 2023

Exonération des droits de terrasse – année 2023

Indemnisation des fournisseurs de denrées et repas – hausse des coûts matières premières et énergie

Foncier — mise en vente des parcelles du Chai Molières (7 rue des Hibiscus / avenue de Toulouse)

Vente sur appel à candidatures — parcelle rue de Montels l'Église à Lattes

Rapport de la commission d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 27 septembre 2023

Attributions de compensation (AC) 2023 définitives suite à la CLECT du 27 septembre 2023

Subventions — thématique "Relations Internationales" 2023

Subventions — thématique "Vie Associative" 2023

Restauration scolaire — adhésion à la Charte du Label Assiettes Vertes

Restauration scolaire — adhésion à la Charte Etica

Convention de fonctionnement de la chaufferie mixte bois/gaz du collège des Aiguerelles avec le Département

Subvention — thématique "Bien-être animal" 2023

Subventions — thématique "Politique Alimentaire et Agriculture Urbaine" 2023

Subventions — thématique "Patrimoine immobilier et sobriété énergétique" 2023 – avenant ALEC

Subvention — thématique "Nature en ville" 2023 – partenariat avec l'association Salon de l'Écologie

Marché du Peyrou — déplacement temporaire du 1er octobre 2023 au 15 janvier 2024

Mise à disposition de locaux par la Métropole – renouvellement des conventions de répartition des coûts

Groupement de commandes Ville / Métropole – location de matériels d'hygiène et de tapis de sol

Conventions de services communs Ville / Métropole – avenant

Représentations du Conseil municipal dans les organismes extérieurs – désignations

Dénomination de voies et espaces publics – Parvis de la faculté des sciences

Délibération — cadre – Politique sportive municipale – axes stratégiques

Dénominations d'équipements sportifs — Tribune Serge Guidez, Gymnase César Canetta, Stade Gaëlle Mignot

Cession d'une parcelle à la Métropole pour la ligne 5 du tramway – route de Lavérune

Bail civil Ville / Métropole — mesures compensatoires environnementales pour la ligne 5 du tramway

SPL TaM — augmentation de capital et modification statutaire – autorisation au représentant de la Ville

Subventions — thématique "Sports" 2023

Convention police municipale / police nationale – lutte contre les violences intrafamiliales

Subvention au SDIS de l'Hérault — acquisition d'un fourgon électrique

Journée "Tous résilients face aux risques" 2023 – convention de prêt de matériel pédagogique avec l'EPTB Lez

Convention de coordination Ville / forces de sécurité de l'État 2021-2023 – avenant n°1

GIE Sûreté Résidentiel Interbailleur — convention de participation Ville / Métropole

Avenant au marché de surveillance — site du Centre Municipal de Garosud (lot 2)

Délibération — cadre – Politique de promotion de la diversité et lutte contre les discriminations

Recensement de la population 2024 — création de postes d'agents recenseurs et rémunération

Cité de l'alimentation — contrat de recherche avec l'Université Paul-Valéry

Mise à disposition de locaux scolaires à des associations – année scolaire 2023-2024

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 18 juillet 2023