17 octobre 2023
2
délibérations
1
Environnement
1
Social & Santé
Séance du 17 octobre 2023 portant sur 2 délibérations de nature administrative et logistique, adoptées sans indication de vote contesté.
Environnement
Autorisation de signature d'un accord-cadre à bons de commande pour l'enlèvement et le traitement des fumiers du parc de l'Unaret (réf. V3B0042ZO).
Social
Approbation des modalités de mise à disposition payante des salles dans les maisons pour tous au profit des associations partenaires, avec signature des conventions afférentes.
Délibérations (2)
Enlèvement et traitement des fumiers du parc de l'Unaret - accord-cadre à bons de commande
Mises à disposition payantes des salles dans les maisons pour tous pour associations partenaires
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