25 octobre 2023
17
délibérations
9
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Ce conseil municipal du 25 octobre 2023 présente 17 actes (arrêtés et décisions) à caractère majoritairement administratif et financier, sans débat politique notable rapporté.
Administration & RH
Quatre arrêtés portent sur des délégations de signature (Pôle Relations Usagers, Pôle RH) et des ajustements de composition des Commissions Administratives Paritaires. Un intérim est acté au Service Communal Hygiène et Santé pour Mme Pascale Berthomme du 30 octobre au 3 novembre 2023.
Culture
Neuf conventions de mise à disposition de la Maison des Chœurs sont formalisées au profit d'associations culturelles : La Morena, Ekho Chœur de Chambre, Festival de la Clarinette, Fédération des Chœurs du Languedoc, Jordelan et What the Fest Production, couvrant des dates d'octobre à décembre 2023.
Finances
Quatre emprunts sont contractés pour financer les investissements 2023, représentant un total de 55 millions d'euros : 10 M€ auprès d'Arkea Banque, 15 M€ à taux variable auprès de La Banque Postale (deux tranches), et 15 M€ auprès de la Banque Populaire du Sud.
Délibérations (17)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – association La Morena (15 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – Ekho Chœur de Chambre (16 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – Festival de la Clarinette (21 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – Fédération des Chœurs du Languedoc (20 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – Jordelan (19 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – Fédération des Chœurs du Languedoc (20 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – What the Fest Production (25-28 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – Jordelan (29 oct. 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs – La Morena (nov.-déc. 2023)
Emprunt de 10 M€ auprès d'Arkea Banque Entreprises et Institutionnels
Emprunt de 15 M€ à taux variable auprès de La Banque Postale – investissements 2023 (tranche 1)
Emprunt de 15 M€ à taux variable auprès de La Banque Postale – investissements 2023 (tranche 2)
Emprunt de 15 M€ auprès de la Banque Populaire du Sud
Modification de la composition des Commissions Administratives Paritaires
Délégations de signature — Pôle Ressources Humaines
Intérim au Service Communal Hygiène et Santé – Mme Berthomme (30 oct. – 3 nov. 2023)
Délégations de signature — Pôle Relations Usagers, Habitants et Engagement Citoyen
📬 Suivre Montpellier
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.