Conseil municipal du 2023-10-25 (4 Arrêté, 13 Décision)

Montpellier 25 octobre 2023 17 délibérations
Document source

17

délibérations

14

Environnement

1

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

Délégations de signature Pôle Relations Usagers, Habitants et Engagement Citoyen; Arrêté modificatif relatif à la composition des membres des Commissions Administratives Paritaires d; Délégations de signature Pôle Ressources Humaines; Service Communal Hygiène et Santé Intérim de Madame Pascale BERTHOMME du 30 octobre au 3 novembre 20; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à Emprunt de 10 millions d'euros auprès d'Arkea Banque Entreprises et Institutionn; Décision relative à un Emprunt de 15 millions d'euros à taux variable auprès de La Banque Postale po; Décision relative à un Emprunt de 15 millions d'euros à taux variable auprès de la Banque Postale po; Décision relative à Emprunt de 15 millions d'euros auprès de la Banque Populaire du Sud - Autorisati

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Délibérations (17)

🌱 Environnement 14 délibérations
178

Délégations de signature Pôle Relations Usagers, Habitants et Engagement Citoyen

180

Délégations de signature Pôle Ressources Humaines

566

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' LA MORENA ' le 15 octobre 2023 - Autorisation de signature

567

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' EKHO CHŒUR DE CHAMBRE ' le 16 octobre 2023 - Autorisation de signature

568

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' FESTIVAL DE LA CLARINETTE ' le 21 octobre 2023 - Autorisation de signature

577

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' FEDERATION DES CHŒURS DU LANGUEDOC ' le 20 octobre 2023 - Autorisation de signature

578

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' JORDELAN ' le 19 octobre 2023 - Autorisation de signature

579

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' FEDERATION DES CHŒURS DU LANGUEDOC ' le 20 octobre 2023 - Autorisation de signature

581

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' WHAT THE FEST PRODUCTION ' les 25, 26, 27 et 28 octobre 2023 - Autorisation de signature

582

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' JORDELAN ' le 29 octobre 2023 - Autorisation de signature

583

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' La Morena ' 06, 18 et 20 Novembre & 4 et 11 Décembre 2023 - Autorisation de signature

588

Décision relative à Emprunt de 10 millions d'euros auprès d'Arkea Banque Entreprises et Institutionnels - Autorisation de signature

589

Décision relative à un Emprunt de 15 millions d'euros à taux variable auprès de La Banque Postale pour financer les investissements 2023 - Autorisation de signature

590

Décision relative à un Emprunt de 15 millions d'euros à taux variable auprès de la Banque Postale pour financer les investissements 2023 - Autorisation de signature

📄 Autres decisions 1 délibération
179

Arrêté modificatif relatif à la composition des membres des Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Montpellier

❤️ Social & Santé 1 délibération
186

Service Communal Hygiène et Santé Intérim de Madame Pascale BERTHOMME du 30 octobre au 3 novembre 2023 inclus

💶 Finances & Budget 1 délibération
591

Décision relative à Emprunt de 15 millions d'euros auprès de la Banque Populaire du Sud - Autorisation de signautre

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