22 novembre 2023
3
délibérations
1
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Enfance & Jeunesse
Séance du 22 novembre 2023 composée de seulement 3 délibérations, toutes de nature administrative et technique, sans débat signalé dans le compte-rendu.
Administration
Retrait formel de quatre arrêtés municipaux antérieurs (VAR2023-0194 à VAR2023-0197), sans motif explicité dans le compte-rendu. Engagement d'une procédure judiciaire devant la Cour d'Appel de Nîmes suite à des désordres constatés dans une crèche municipale, afin de défendre les intérêts de la Ville.
Social
Attribution d'un marché public pour l'encadrement des enfants pendant les temps périscolaires dans les écoles montpelliéraines — il s'agit de la relance du lot n°5 (secteur 5), dans le cadre du marché V3D0021ED.
Cette séance de faible ampleur reflète une séquence de gestion courante, sans vote litigieux ni projet structurant à l'ordre du jour.
Délibérations (3)
Retrait des arrêtés VAR2023 — 0194, 0195, 0196 et 0197
Marché périscolaire V3D0021ED — Attribution lot n°5 (secteur 5)
Action en justice — Désordres crèche municipale (Cour d'Appel de Nîmes)
📬 Suivre Montpellier
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.