Conseil municipal du 2023-11-22 (1 Arrêté, 2 Décision)

Montpellier 22 novembre 2023 3 délibérations

délibérations

Enfance & Jeunesse

Autres decisions

Résumé

Synthèse

Arrêté retirant les arrêtés n° VAR2023-0194, VAR2023-0195, VAR2023-0196 et VAR2023-0197; Décision relative au marché public n°V3D0021ED - Encadrement des enfants pendant les temps périscola; Décision d'ester en justice "Cour d'Appel de Nîmes - Désordres crèche municipale" - Approbation

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Délibérations (3)

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

594

Décision relative au marché public n°V3D0021ED - Encadrement des enfants pendant les temps périscolaires dans les écoles de la ville de Montpellier - Relance du lot n°5 : Secteur 5 - Attribution

637

Décision d'ester en justice "Cour d'Appel de Nîmes - Désordres crèche municipale" - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération

200

Arrêté retirant les arrêtés n° VAR2023 — 0194, VAR2023-0195, VAR2023-0196 et VAR2023-0197

WEB montpellier_alfresco:2023-11-22

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