27 novembre 2023
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Sécurité
1
Autres decisions
Ce conseil municipal du 27 novembre 2023 présente 6 décisions administratives de nature essentiellement technique et réglementaire, sans débats politiques majeurs reportés. Le registre couvre principalement la gestion des marchés publics, l'urbanisme et la sécurité.
Urbanisme
- Délivrance d'un permis de construire pour la restauration de la Fontaine du Parc Sophie Desmarets et ses abords.
- Exercice du droit de préemption urbain sur un local commercial au 53 Cours Gambetta (consorts Geraci, parcelle IZ 102).
Sécurité
- Avenant n°1 au marché de filtrage et gardiennage de sites municipaux.
- Avenant au mandat d'études préalables pour la construction de l'Hôtel des Sécurités.
Administration
- Validation de mandats spéciaux pour des missions opérationnelles à Sarajevo (21-23 nov.) et Barcelone (23-25 nov. 2023).
- Attribution du marché de fourniture de matériels de cuisine professionnels pour les restaurants scolaires (lots 1, 2 et 3).
Délibérations (6)
Permis de construire — Restauration de la Fontaine du Parc Sophie Desmarets
Droit de préemption urbain — Local commercial 53 Cours Gambetta (consorts Geraci)
Avenant n°1 — Marché de filtrage et gardiennage de sites municipaux
Avenant n°1 — Études préalables à la construction de l'Hôtel des Sécurités
Mandats spéciaux — Missions à Sarajevo et Barcelone (nov. 2023)
Attribution marché — Matériels de cuisine pour restaurants scolaires (lots 1, 2, 3)
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