10 décembre 2023

Rapport "Montpellier voit grand pour la petite enfance" – Création du Service Montpelliérain de la Petite Enfance

Lancement de l'appel à partenariats pour une mutuelle communale à Montpellier

Expérimentation Territoires Zéro Chômeur (TZCLD) – Hauts de Massane/La Valsière – Candidature avec Grabels

Nouvelle tarification des repas pour les enseignants dans les restaurants scolaires

Expérimentation Territoires Zéro Non — Recours (TZNR) – Convention 2023-2026 avec la Préfecture

Accueil de services civiques — Subvention à Unis-cité

Hôtel de Ville solidaire — Repas solidaires de fin d'année en partenariat avec des associations

Lutte contre la précarité énergétique et insertion des jeunes en QPV – Avenants conventions Enedis/Octopus

Politique de la ville — Abattement TFPB – Avenant n°4 et programme d'actions 2024

Convention 2024 avec le Département de l'Hérault pour le soutien à la parentalité

Nouvelles CPOM 2024 — 2026 avec les crèches associatives

Fermeture de la crèche "Les Lutins" — Remise gracieuse de dette

Bourse Initiatives Jeunes 2023 — Participation de la Ville

Conventions de gestion du contingent logement Ville avec les bailleurs sociaux

DSP Crèche Henri — Salvador – Rapport Annuel du Délégataire 2022

DSP Crèche Joséphine — Baker – Rapport Annuel du Délégataire – Janvier-août 2022

DSP Crèche Joséphine — Baker – Rapport Annuel du Délégataire – Septembre-décembre 2022

Suppléance de Mme Maryse Faye par M. Michel Aslanian du 11 au 15 décembre 2023

Mise à disposition de chalets à la CCI et à la CMA durant le Marché de Noël

Convention de prestation de service Ville/Métropole pour la fourniture de repas à l'Écolothèque

Mise à disposition de locaux associatifs avec loyers minorés

Mise à disposition de locaux associatifs – Loyers minorés – Domaine public et privé

Ouverture des commerces de détail le dimanche – Liste des dimanches 2024

Mise à disposition de locaux aux espaces Jacques 1er d'Aragon et Martin Luther King – Loyers minorés

Convention de prestations d'imprimerie entre la Ville et Montpellier Méditerranée Métropole

Groupement de commandes Ville/Métropole pour prestations de nettoyage des locaux

Mise en accessibilité des ERP — Mandat de MOA déléguée à la SA3M – CRAC 2021

Mandat spécial — Déplacement à l'AMF et à la Direction Immobilière SNCF – 17 octobre 2023, Paris

Mandat spécial — Déplacement à Paris le 17 octobre 2023

Mandat spécial — Remise du Prix National de la Laïcité – 8-9 novembre 2023, Paris

ZAC Parc 2000 2ème extension — Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Métropole pour un groupe scolaire

Appel à manifestation d'intérêt — Vente de lots – Immeuble "Le Capoulié" 6 rue Maguelone

Acquisition d'une parcelle avenue du Mondial de Rugby 2007 – Création du Parc de la Providence

Montpellier Grand Cœur — Aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités

Montpellier Grand Cœur — Attribution d'aides pour Travaux d'Intérêt Architectural (TIA)

ZAC Nina Simone — Mise en compatibilité du PLU – Avis simple

ZAC Richter — Clôture de la concession d'aménagement avec la SERM

Centre d'affaires rue Jules Ferry — Protocole transactionnel avec la SAS ANJOU Hôtel

Acquisition de locaux d'activités à la SERM dans le cadre de la concession Grand Cœur

Incorporation d'un bien sans maître — Parcelle DN 246 – Impasse Galilée

Renonciation à la servitude de non habitat – Quartier de la Pompignane

Échange foncier sans soulte avec ACM Habitat – ZAC de la Pompignane – Rue Louise Michel

Réformes et cessions du matériel et des véhicules municipaux

Opération chèques parkings — Avenant n°1 à la convention Ville/Métropole/CCI/gestionnaires parkings

Convention pluriannuelle 2024 — 2026 avec l'association MUC Omnisport pour les accueils de loisirs

Conventions d'utilisation du domaine public pour créneaux sportifs saison 2023-2024

Domaine de Lavalette — Tramway ligne 5 – Résiliation partielle du bail emphytéotique avec l'Institut Agro

DSP Stationnement Payant sur Voirie — Avenant n°9 – Modification des tarifs

Stationnement — Convention 2024-2026 de gestion des Forfaits de Post-Stationnement avec l'ANTAI

Stationnement Payant sur Voirie — Choix du mode de gestion par DSP

Fourrière Automobile — Choix du mode de gestion par DSP

Réhabilitation du skatepark de Grammont et centre d'entraînement BMX freestyle – CRAC 2022 – Avenant n°4

DSP Fourrière Automobile — Rapport Annuel du Délégataire 2022

DSP Stationnement Payant sur Voirie — Rapport Annuel du Délégataire 2022 et rapport RAPO

Skatepark Grammont / BMX freestyle — Avenant n°1 au lot n°2 du marché de réhabilitation

Skatepark Grammont / BMX freestyle — Avenant n°1 au lot n°5 "Skateparks en béton"

Résidences de recherche et de création spectacle vivant – Appel à projets 2024

Approche esthétique des équipements sportifs – Réalisation de créations artistiques

Transformation de l'ancien conservatoire Candolle en école primaire – Dispositif 1% artistique

Carte scolaire rentrée 2024 — 2025 – Ouverture de la nouvelle école Primaire Conservatoire

Cinéma Nestor — Burma – Séances Ciné Relax avec Sésame Autisme – Tarif réduit

Exposition "Dr Paul Wolff : l'homme au Leica" – Partenariat Pavillon Populaire avec Mulhouse

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association ACCROCHCHŒUR – 2 décembre 2023

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Once Upon A Time – 2 décembre 2023

Demande de subvention à la DRAC Occitanie dans le cadre du PLEAC/PACE 2023-2024

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'amicale Arménienne de Montpellier – 1er décembre 2023

Mise à disposition de la Maison des Chœurs au Secours populaire – 3 décembre 2023

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association TUTTI – 4 et 18 décembre 2023

Attribution de subventions thématique Commerce – Exercice 2023

Mise à disposition de locaux associatifs – Loyers et redevances minorés

Attribution de subventions — Exercice 2023

Attribution d'acomptes de subventions — Exercice 2024

Budget 2023 — Décision modificative n°1

Ouverture des crédits avant l'adoption du budget primitif 2024

Admission en non — valeur – Exercice 2023

Apurement des régies — Exercice 2023

Tarifs de la Ville de Montpellier – Année 2024

Convention de services comptables et financiers 2023 avec la Direction Générale des Finances Publiques

Versement d'un fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole

Mise en concordance de l'inventaire comptable et physique – Intégration des biens immobiliers

Régime Indemnitaire (RIFSEEP) — Modification

Prime d'intéressement à la performance collective des agents

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Recours au dispositif des apprentis — Modification du tableau des emplois

Astreintes — Conditions d'exercice et modalités de paiement

Attribution de véhicules de service avec remisage à domicile – Règlements d'usage

Action sociale — Départ à la retraite et médaille d'honneur des agents – Modification

Décision d'ester en justice — Requêtes RH (TA n°2303609-3 et n°2306876-3)

Mise à disposition de locaux associatifs en créneaux horaires à titre gracieux

Convention européenne des Maires — Renouvellement d'engagement

Cession des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) par la Ville

Demande de fonds d'équipement à la Métropole pour des ombrières photovoltaïques – Site Garosud

Rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets (RPQS) – Exercice 2022

Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement – Exercice 2022

Hôtel des Sécurités — Programme, budget et modalités du concours

Programme de vidéoprotection urbaine 2024

Prévention routière — Convention avec l'association Prévention Routière Hérault et Mas des Moulins

Hôtel des Sécurités — Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022

Renouvellement de la convention ENT avec l'Académie de Montpellier – Année scolaire 2023-2024

Restaurant du groupe scolaire Armstrong — Avenant n°1 lots 1 et 8, avenant n°2 lot 7

Adhésion à l'Association internationale des Maires francophones

Modification des règlements de fonctionnement des temps périscolaires et extrascolaires

Mise à disposition de locaux de l'ancien Hôtel de ville à l'Office de tourisme

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 10 octobre 2023