8 janvier 2024
3
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Séance du 8 janvier 2024 composée de 3 décisions à caractère essentiellement technique et administratif, adoptées sans débat mentionné au compte-rendu.
Urbanisme
Avancement du projet Parc de l'Unaret : mise à jour de l'avant-projet global (AVP) et de l'APD phase 1 suite à des modifications de programme, avec passage au stade PRO-AOR et attribution de missions complémentaires pour les travaux de la phase 1 (marché subséquent n°7 du cadre n°5D004998192).
Culture
Adhésion obligatoire aux réseaux professionnels des parcs zoologiques pour l'exercice 2024, conformément aux obligations du secteur.
RH
Autorisation d'ester en justice dans le cadre de deux requêtes devant le Tribunal Administratif (n°2307183-3 et n°2307198-3) relatives aux ressources humaines.
Délibérations (3)
Parc de l'Unaret — mise à jour AVP/APD phase 1 et missions complémentaires PRO-AOR (marché subséquent n°7)
Adhésion aux réseaux professionnels des parcs zoologiques – exercice 2024
Autorisation d'ester en justice — requêtes TA n°2307183-3 et n°2307198-3 (RH)
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