Conseil municipal du 2024-02-05 (4 Arrêté, 38 Délibération)

Rapport sur la situation de la Ville de Montpellier dans la prise en compte des objectifs de développement durable - Année 2023

Opérations de rénovation énergétique et de développement des énergies renouvelables du patrimoine municipal - Approbation

Projet "Notre Ecole, faisons — la ensemble" - Fonds d'Innovation Pédagogique - Conventions entre la Ville de Montpellier et l'Education nationale - Approbation - Autorisation de signature

Plan numérique dans les écoles — Convention attributive d'aide européenne du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour l'opération React-EU - Avenants n°1 et n°2 - Approbation - Autorisation de signature

Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section PI n° 43 à Montpellier Méditerranée Métropole - Ligne 5 du tramway - Route de Lavérune - Approbation

Quartier Port Marianne - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Union - Cession à la SERM de la parcelle SA 62, 77 avenue de Boirargues à Montpellier - Approbation

Théâtre Jean Vilar — Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Montpellier et la cité scolaire Françoise Combes pour l'organisation d'une option théâtre - Avenant 2023-2024 - Approbation - Autorisation de signature

Convention de gestion de la bibliothèque Paul Langevin entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Parc de Lunaret — Contrat de partenariat entre l'association le Manoir du crime et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Parc de Lunaret — Exposition "A l'affût du sauvage" - Contrat d'exposition entre Monsieur Eric MEDARD, photographe animalier, et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Parc de Lunaret - Organisation d'un concours photos - Règlement du concours - Approbation

Indemnisation du fournisseur de repas de la Direction de la Politique Alimentaire lié à l'augmentation des coûts des matières premières, de l'énergie et de la main d'œuvre - Protocole d'accord - Approbation - Autorisation de signature

Cité de l'Alimentation — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de Montpellier Méditerranée Métropole à la Ville de Montpellier - Réalisation des travaux de démolition d'un bâtiment situé 140 rue du Mas de Bringaud - Parcelles OL 32 et OL 37 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions — Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et le Syndicat Hérault Énergies pour l'acquisition de véhicules électriques et hybrides et la mise en place des infrastructures de charge - Approbation - Autorisation de signature

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au sein de la Ville de Montpellier - Approbation

Rapport d'orientations budgétaires - Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2024 - Adoption

80ème anniversaire de la Libération de Montpellier - Notre Ville se souvient

Dénominations de voies et espaces publics - Approbation

Suppléance de Monsieur Sébastien COTE par Monsieur Michel ASLANIAN du 10 au 18 février 2024 inclus et par Madame Maryse FAYE du 19 au 25 février 2024 inclus

Suppléance de Madame Tasnime AKBARALY par Monsieur Michel ASLANIAN du 19 au 23 février 2024 inclus

Opération de réhabilitation des anciennes archives départementales en locaux d'archives pour la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Appel d'offres de maîtrise d'œuvre - Approbation

Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hauts de la Croix d'Argent - Approbation

Programme des Équipements Publics (PEP) de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hauts de la Croix d'Argent - Approbation

Quartier Celleneuve - Ravalement obligatoire des façades 2022-2026 - Attribution d'une subvention - Approbation

Organismes extérieurs - Rapport spécial 2022 sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Approbation

Mise en accessibilité des Établissements Recevant du Publics (ERP) du patrimoine immobilier communal - Mandat de Maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Ville de Montpellier et la SA3M - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Exercice 2022 - Avenant n°2 - Approbation

Création d'un laboratoire "Ville des enfants" dans le cadre de l'adhésion par la Ville de Montpellier au réseau international Villes des enfants de Francesco TONUCCI - Approbation

Conventions Pluriannuelles d'Objectifs et de Moyens (CPOM) entre la Ville de Montpellier et les associations gestionnaires de structures Petite Enfance - Approbation - Autorisation de signature

Lancement d'un appel à projets à l'attention des gestionnaires à but non lucratif d'établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) pour la mise à disposition des futurs locaux d'une crèche dans le quartier de la Cité Créative - Approbation

Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) — Quartier Cévennes - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et l'Association Jouons en Ludothèques - Approbation - Autorisation de signature

Montpellier Grand Cœur - Mise en place d'un dispositif d'aides à l'équipement des mobiliers de terrasses harmonisés sur le périmètre Comédie Esplanade - Règlement attributif des subventions 2024-2026 - Approbation

Chambre Régionale des Comptes Occitanie — Association de promotion des flux touristiques et économiques (APFTE) - Rapport d'observations définitives - Exercices 2018 à 2021

Organismes extérieurs - Société Anonyme d'Économie Mixte Locale - Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine (SERM) - Rapport Spécial 2022 sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Approbation

Service Communal Hygiène et Santé Intérim de Madame Pascale BERTHOMME du 12 au 15 février 2024 inclus

Conflit au Proche-Orient - Soutien financier au Fonds de solidarité de Cités Unies France pour la bande de Gaza - Approbation

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole pour l'achat de prestations de représentation en justice et conseils juridiques occasionnels - Approbation - Autorisation de signature

Foncier - Bail emphytéotique administratif entre la Ville de Montpellier et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rue du Mas Saint-Pierre - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Restanque - Parcelles cadastrées OL 91-92 et 95 - Approbation

Mise en sécurité et réhabilitation du Parc de Lunaret - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Exercice 2022 - Avenant n°4 à la convention de mandat - Approbation - Autorisation de signature

Délégations de fonctions Personnel du service Etat civil

Convention relative aux formations armement entre la Police Municipale de la Ville de Montpellier et la Police Métropolitaine des Transports de Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Procès-Verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2023 - Approbation