5 février 2024
42
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Social & Santé
6
Culture & Patrimoine
Ce conseil municipal du 5 février 2024 a examiné 38 délibérations dans une ambiance consensuelle, avec des sujets allant de l'urbanisme aux affaires sociales et culturelles, sans vote de rejet signalé.
Urbanisme
Approbation du dossier de réalisation et du programme d'équipements publics de la ZAC des Hauts de la Croix d'Argent. Cessions foncières pour la ligne 5 du tramway (Route de Lavérune) et dans la ZAC de l'Union. Lancement de la réhabilitation des archives départementales et aide au ravalement des façades à Celleneuve.
Finances
Adoption du débat d'orientations budgétaires 2024 et d'une attribution de subventions. Indemnisation du fournisseur de repas scolaires suite à la hausse des coûts des matières premières.
Social
Plusieurs délibérations sur la petite enfance (CPOM gestionnaires, appel à projets crèche Cité Créative, LAEP Quartier Cévennes). Validation de "Notre École, faisons-la ensemble", du plan numérique (FEDER) et création d'un laboratoire "Ville des enfants".
Environnement
Approbation d'un programme de rénovation énergétique du patrimoine municipal et d'un groupement de commandes pour l'acquisition de véhicules électriques et hybrides.
Culture
Trois délibérations autour du Parc de Lunaret (Manoir du crime, exposition photo "À l'affût du sauvage", concours photos). Conventions pour la bibliothèque Paul Langevin et le Théâtre Jean Vilar.
Sécurité
Convention de formation armement entre la Police Municipale et la Police Métropolitaine des Transports.
Administration
Rapports annuels sur l'égalité femmes-hommes et le développement durable 2023. Soutien financier à Gaza via Cités Unies France. Approbation de rapports spéciaux sur la SA3M et la SERM.
Délibérations (42)
Réhabilitation des anciennes archives départementales – Appel d'offres maîtrise d'œuvre
Aides à l'équipement en mobiliers de terrasses harmonisés – Comédie Esplanade 2024-2026
ZAC des Hauts de la Croix d'Argent — Dossier de réalisation
ZAC des Hauts de la Croix d'Argent — Programme des Équipements Publics (PEP)
Quartier Port Marianne - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de lUnion - Cession à la SERM de la parcelle SA 62, 77 avenue de Boirargues à Montpellier - Approbation
ZAC de l'Union — Cession de la parcelle SA 62 à la SERM
Quartier Celleneuve — Subvention ravalement obligatoire des façades 2022-2026
Cité de l'Alimentation — Transfert de maîtrise d'ouvrage pour travaux de démolition
Mise en accessibilité des ERP — CRAC 2022 et avenant n°2 au mandat SA3M
Projet "Notre École, faisons — la ensemble" – Fonds d'Innovation Pédagogique
Création d'un laboratoire "Ville des enfants" – réseau Francesco Tonucci
Plan numérique dans les écoles — Avenants convention FEDER React-EU
Conventions pluriannuelles avec les gestionnaires de structures Petite Enfance (CPOM)
Appel à projets crèche dans le quartier de la Cité Créative
LAEP Quartier Cévennes — Convention avec l'association Jouons en Ludothèques
Soutien financier au Fonds de solidarité de Cités Unies France pour la bande de Gaza
80ème anniversaire de la Libération de Montpellier – Notre Ville se souvient
Théâtre Jean Vilar — Avenant convention option théâtre avec la cité scolaire Françoise Combes
Convention de gestion de la bibliothèque Paul Langevin avec la Métropole
Parc de Lunaret — Contrat de partenariat avec l'association Le Manoir du crime
Parc de Lunaret — Exposition "À l'affût du sauvage" avec Éric Médard, photographe
Parc de Lunaret — Règlement du concours photos
Dénominations de voies et espaces publics
CRC Occitanie — Rapport d'observations sur l'APFTE (exercices 2018-2021)
Groupement de commandes avec la Métropole pour les prestations de représentation en justice
SA3M — Rapport spécial 2022 sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique
SERM — Rapport spécial 2022 sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique
Rapport sur la prise en compte des objectifs de développement durable – 2023
Rénovation énergétique et énergies renouvelables du patrimoine municipal
Parc de Lunaret — CRAC 2022 et avenant n°4 à la convention de mandat de réhabilitation
Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2024
Indemnisation du fournisseur de repas scolaires suite à la hausse des coûts
Attribution de subventions — Exercice 2024
Foncier - Bail emphytéotique administratif entre la Ville de Montpellier et le Service Départemental dIncendie et de Secours (SDIS) - Rue du Mas Saint-Pierre - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Restanque - Parcelles cadastrées OL 91-92 et 95 - Approbation
Bail emphytéotique avec le SDIS — ZAC de la Restanque, Rue du Mas Saint-Pierre
Convention de formations armement entre la Police Municipale et la Police Métropolitaine des Transports
Rapport annuel sur l'égalité femmes — hommes au sein de la Ville
Délégations de fonctions Personnel du service Etat civil
Cession de parcelle à Montpellier Méditerranée Métropole – Ligne 5 du tramway
Groupement de commandes avec Hérault Énergies – Véhicules électriques, hybrides et bornes de recharge
Cession d'une partie de la parcelle cadastrée s'ection PI n° 43 à Montpellier Méditerranée Métropole - L'igne 5 du tramway - Route de L'avérune - Approbation
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2023
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