CM

5 février 2024

Montpellier 42 délibérations

42

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Social & Santé

6

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 5 février 2024 a examiné 38 délibérations dans une ambiance consensuelle, avec des sujets allant de l'urbanisme aux affaires sociales et culturelles, sans vote de rejet signalé.

Urbanisme

Approbation du dossier de réalisation et du programme d'équipements publics de la ZAC des Hauts de la Croix d'Argent. Cessions foncières pour la ligne 5 du tramway (Route de Lavérune) et dans la ZAC de l'Union. Lancement de la réhabilitation des archives départementales et aide au ravalement des façades à Celleneuve.

Finances

Adoption du débat d'orientations budgétaires 2024 et d'une attribution de subventions. Indemnisation du fournisseur de repas scolaires suite à la hausse des coûts des matières premières.

Social

Plusieurs délibérations sur la petite enfance (CPOM gestionnaires, appel à projets crèche Cité Créative, LAEP Quartier Cévennes). Validation de "Notre École, faisons-la ensemble", du plan numérique (FEDER) et création d'un laboratoire "Ville des enfants".

Environnement

Approbation d'un programme de rénovation énergétique du patrimoine municipal et d'un groupement de commandes pour l'acquisition de véhicules électriques et hybrides.

Culture

Trois délibérations autour du Parc de Lunaret (Manoir du crime, exposition photo "À l'affût du sauvage", concours photos). Conventions pour la bibliothèque Paul Langevin et le Théâtre Jean Vilar.

Sécurité

Convention de formation armement entre la Police Municipale et la Police Métropolitaine des Transports.

Administration

Rapports annuels sur l'égalité femmes-hommes et le développement durable 2023. Soutien financier à Gaza via Cités Unies France. Approbation de rapports spéciaux sur la SA3M et la SERM.

Délibérations (42)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
5

Réhabilitation des anciennes archives départementales – Appel d'offres maîtrise d'œuvre

8

Aides à l'équipement en mobiliers de terrasses harmonisés – Comédie Esplanade 2024-2026

17

ZAC des Hauts de la Croix d'Argent — Dossier de réalisation

18

ZAC des Hauts de la Croix d'Argent — Programme des Équipements Publics (PEP)

19

Quartier Port Marianne - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de lUnion - Cession à la SERM de la parcelle SA 62, 77 avenue de Boirargues à Montpellier - Approbation

19

ZAC de l'Union — Cession de la parcelle SA 62 à la SERM

20

Quartier Celleneuve — Subvention ravalement obligatoire des façades 2022-2026

27

Cité de l'Alimentation — Transfert de maîtrise d'ouvrage pour travaux de démolition

37

Mise en accessibilité des ERP — CRAC 2022 et avenant n°2 au mandat SA3M

Social & Santé 7 délibérations
9

Projet "Notre École, faisons — la ensemble" – Fonds d'Innovation Pédagogique

10

Création d'un laboratoire "Ville des enfants" – réseau Francesco Tonucci

11

Plan numérique dans les écoles — Avenants convention FEDER React-EU

12

Conventions pluriannuelles avec les gestionnaires de structures Petite Enfance (CPOM)

13

Appel à projets crèche dans le quartier de la Cité Créative

14

LAEP Quartier Cévennes — Convention avec l'association Jouons en Ludothèques

30

Soutien financier au Fonds de solidarité de Cités Unies France pour la bande de Gaza

Culture & Patrimoine 6 délibérations
6

80ème anniversaire de la Libération de Montpellier – Notre Ville se souvient

21

Théâtre Jean Vilar — Avenant convention option théâtre avec la cité scolaire Françoise Combes

22

Convention de gestion de la bibliothèque Paul Langevin avec la Métropole

23

Parc de Lunaret — Contrat de partenariat avec l'association Le Manoir du crime

24

Parc de Lunaret — Exposition "À l'affût du sauvage" avec Éric Médard, photographe

25

Parc de Lunaret — Règlement du concours photos

Autres decisions 5 délibérations
7

Dénominations de voies et espaces publics

32

CRC Occitanie — Rapport d'observations sur l'APFTE (exercices 2018-2021)

33

Groupement de commandes avec la Métropole pour les prestations de représentation en justice

34

SA3M — Rapport spécial 2022 sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique

35

SERM — Rapport spécial 2022 sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique

Environnement 3 délibérations
2

Rapport sur la prise en compte des objectifs de développement durable – 2023

4

Rénovation énergétique et énergies renouvelables du patrimoine municipal

36

Parc de Lunaret — CRAC 2022 et avenant n°4 à la convention de mandat de réhabilitation

Finances & Budget 3 délibérations
3

Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2024

26

Indemnisation du fournisseur de repas scolaires suite à la hausse des coûts

29

Attribution de subventions — Exercice 2024

Sécurité 3 délibérations
15

Foncier - Bail emphytéotique administratif entre la Ville de Montpellier et le Service Départemental dIncendie et de Secours (SDIS) - Rue du Mas Saint-Pierre - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Restanque - Parcelles cadastrées OL 91-92 et 95 - Approbation

15

Bail emphytéotique avec le SDIS — ZAC de la Restanque, Rue du Mas Saint-Pierre

28

Convention de formations armement entre la Police Municipale et la Police Métropolitaine des Transports

Ressources humaines 2 délibérations
1

Rapport annuel sur l'égalité femmes — hommes au sein de la Ville

2

Délégations de fonctions Personnel du service Etat civil

Sport 2 délibérations
16

Cession de parcelle à Montpellier Méditerranée Métropole – Ligne 5 du tramway

31

Groupement de commandes avec Hérault Énergies – Véhicules électriques, hybrides et bornes de recharge

Transport & Mobilité 1 délibération
16

Cession d'une partie de la parcelle cadastrée s'ection PI n° 43 à Montpellier Méditerranée Métropole - L'igne 5 du tramway - Route de L'avérune - Approbation

Administration 1 délibération
38

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2023

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