3 mars 2024
12
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Séance du 2 mars 2024 composée de 12 décisions et arrêtés majoritairement de nature administrative et exécutive, sans grands débats signalés. L'ensemble des points soumis relève de la gestion courante par délégation du maire, sans vote controversé recensé.
Culture
Deux conventions de mise à disposition de la Maison des Chœurs accordées aux associations CONSPECTUS (7 et 28 février) et EPIMUSIK (22 février). Attribution d'un marché de sonorisation et éclairage (n°V3B0051DC) et achat de reportages Via Occitanie 2023 (marché n°V3B0054DC).
Social
Renouvellement de conventions de mise à disposition de locaux associatifs à loyers minorés et à titre gracieux, soutenant le tissu associatif local.
Administration
Arrêté de suppléance : Sébastien COTE remplace Alban ZANCHIELLO du 4 au 13 mars 2024. Renouvellement des cotisations aux organismes nationaux pour 2024. Mandat spécial accordé pour l'audition du projet vIA-UM à Paris (8 janvier 2024).
RH
Trois décisions d'ester en justice dans des contentieux en ressources humaines, dont une affaire impliquant M. Olivier NIEL devant le tribunal administratif.
Délibérations (12)
Marché n°V3B0051DC — Location et exploitation de matériel de sonorisation et éclairage
Marché n°V3B0054DC — Achat de reportages Via Occitanie 2023
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association CONSPECTUS (février 2024)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association EPIMUSIK (22 février 2024)
Action en justice — Requête n°2305918-3 TA (Ressources humaines)
Action en justice — Requête n°24TL00243 CAA Toulouse (Ressources humaines)
Action en justice — Requête n°2401112-1 TA (M. Olivier Niel)
Suppléance de M. Zanchiello par M. Sébastien Cote du 4 au 13 mars 2024
Mandat spécial — Audition du projet vIA-UM à Paris (8 janvier 2024)
Conventions de mise à disposition de locaux associatifs à loyers minorés
Conventions de mise à disposition de locaux associatifs en créneaux horaires gratuits
Renouvellement des cotisations aux organismes nationaux pour 2024
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