11 mars 2024
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
2
Autres decisions
Ce conseil municipal du 11 mars 2024 a examiné 11 délibérations (arrêtés et décisions), sans vote contesté apparent, suggérant un déroulement consensuel.
Urbanisme
La séance a été dominée par la ZAC de la Cité Créative avec l'approbation de trois cahiers des charges de cession : le lot 1d « Bourgogne » à Les Villegiales/SCCV LVH1, le lot 3ab à CDC Habitat, et le lot 4d à ACM Habitat — confirmant l'avancement du programme immobilier de ce quartier stratégique.
Sécurité
Un arrêté réglemente les horaires d'ouverture des épiceries de nuit et des établissements de vente à emporter de boissons alcoolisées, traduisant une volonté d'encadrement de la vie nocturne.
RH
Autorisation du recours à l'UGAP pour un marché d'AMO destiné à établir un schéma directeur du SIRH de la ville, et modification de la composition des Commissions Administratives Paritaires.
Environnement
Approbation d'une convention liée au Fonds Vert, dispositif national d'accompagnement de la transition écologique des collectivités.
Social
Convention de mise à disposition biquinzomadaire d'une salle à la Maison pour tous Joseph Ricome au bénéfice du Défenseur des droits.
Délibérations (11)
ZAC Cité Créative — Cession du lot 1d « Bourgogne » à Les Villegiales/SCCV LVH1
ZAC Cité Créative — Cession du lot 3ab à CDC Habitat
ZAC Cité Créative — Cession du lot 4d à ACM Habitat
Modification de la composition des Commissions Administratives Paritaires de la Ville
Marché AMO pour le schéma directeur du SIRH – recours à l'UGAP
Déplacement temporaire du marché "Les dimanches du Peyrou" Brocanteurs et Antiquaires
Accord — cadre pour location de tentes, matériels de réception, cabines WC et bungalows (lots 1 et 2)
Réglementation des horaires d'ouverture des épiceries de nuit et vente à emporter de boissons alcoolisées
Délégation d'officier d'État civil pour Mme Clare HART le 11 mai 2024
Convention de mise à disposition de salle à la MPT Joseph Ricome pour le Défenseur des droits
Convention Fonds Vert — approbation et autorisation de signature
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