Conseil municipal du 2024-03-11 (7 Arrêté, 4 Décision)

Règlementation des horaires d'ouverture des établissements type épiceries de nuit et de vente à emporter des boissons alcoolisées

Arrêté modificatif relatif à la composition des membres des Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Montpellier

Marché "Les dimanches du Peyrou" Brocanteurs et Antiquaires déplacement temporaire

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Cité Créative - Cahier des charges pour la cession du lot 1d "Bourgogne" à Les Villegiales/SCCV LVH1 -Dispositions particulières- Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Cité Créative - Cahier des charges pour la cession du lot 3ab à CDC Habitat - Dispositions particulières- Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du quartier de la Cité Créative - Cahier des charges pour la cession du lot 4d à ACM Habitat -Dispositions particulières - Approbation

Décision relative à une convention de mise à disposition, en partenariat, d'une salle une fois par quinzaine, entre la Maison pour tous Joseph Ricome et le Défenseur de droits - Approbation - Autorisation de signature

Décision relative au Fonds Vert — Approbation - Autorisation de signature

Délégation d'officier d'Etat civil concernant Madame Clare HART le 11 mai 2024

Décision relative à l'accord — cadre n°G2D0036EM pour la location de tentes et de matériels de réception, cabines WC autonomes et bungalows - Lots 1 et 2 - Attributions

Décision relative au marché n°V4B0018ND "prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'établissement d'un schéma directeur du système d'information de gestion des ressources humaines (SIRH) de la ville de Montpellier " - Autorisation de recours à l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)