Conseil municipal du 2024-03-25 (1 Décision, 104 Délibération)

Décision relative au renouvellement d'adhésion du parc de Lunaret aux organisations de conservation in situ des espèces animales menacées - Exercice 2024

Aménagement des espaces publics — Convention relative au versement d'un fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Contrat de ville 2024 — 2030 - Quartiers 2030 - Approbation - Autorisation de signature

Contrat de ville 2024 — 2030 - Quartiers 2030 - Attribution de subventions - Approbation - Autorisation de signature

Réalisation d'un parc public et d'un jardin pédagogique - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Cévennes - Autorisation de dépôt et d'octroi des autorisation d'urbanisme - Approbation

Participation à l'expérimentation d'une Caisse alimentaire commune - Attribution d'une subvention - Approbation - Autorisation de signature

Lutte contre la haine LGBTQI+ — Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et l'association FLAG - Renouvellement - Approbation - Autorisation de signature

Réservation de berceaux municipaux au profit d'organismes publics ou privés - Tarif 2024-2025 - Approbation

Propositions Artistiques et Culturelles pour les écoles - Année scolaire 2023-2024 - Attribution de subventions - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Projet Classes de Découverte Vertes et de Neige - Attribution de subventions - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Grand Défi Vivez Bougez 2024 - Organisation de la Grande Récompense - Partenariat entre la Ville de Montpellier et l'Institut du Cancer de Montpellier (ICM) - Subvention en nature - Approbation

Joli mois de mai de l'Europe — Programmation des animations - Adhésion au réseau Label Ville Européenne - Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Actions de sensibilisation pour l'inscription sur les listes électorales et le vote lors des élections européennes - Approbation - Autorisation de signature

Comédie du Livre, 10 jours en mai — Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole pour l'organisation de la manifestation - Approbation - Autorisation de signature

Restauration des Geôles de Lauwe, Cité scolaire Françoise Combes - Partenariat pour assurer la sauvegarde du lieu - Autorisation de signature

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de la Mosson - Cession à ACM Habitat du lot de copropriété n°419 de la Tour d'Assas - Parcelle cadastrée LR 38 - 120 Le Grand Mail - Approbation

Quartier Arceaux - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Espace Pitot - Suppression de la ZAC - Approbation

Ligne 5 de tramway — Mise en œuvre des mesures compensatoires environnementales - Bail civil entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Parcelle cadastrée AA 56 à Montferrier sur Lez - Approbation - Autorisation de signature

Ligne 5 de tramway — Convention de servitude d'appui-accrochage au profit de Montpellier Méditerranée Métropole - Eglise Saint Denis - Parcelle EV 271 - Approbation - Autorisation de signature

Convention de mise à disposition réciproque de matériel entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole pour la convergence des établissements du Zoo de Lunaret et l'Ecolothèque - Approbation - Autorisation de signature

Groupement d'Intérêt Public (GIP) Occitalim - Plateforme d'achat de produits de proximité pour la restauration collective de la Région Occitanie - Convention constitutive - Adhésion - Approbation - Autorisation de signature

Indemnisation du fournisseur de denrées de la Direction de la Politique Alimentaire - Protocole d'accord - Approbation - Autorisation de signature

Programme Territoire Engagé pour la Transition Écologique - Candidature de la Ville de Montpellier au label "Climat Air Énergie" - Approbation

Dispositif "Coup de Pouce Chauffage des bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires" - Valorisation des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) - Conventions avec les organismes délégataires - Approbation - Autorisation de signature

Valorisation des énergies renouvelables — Étude de faisabilité d'un réseau technique de chaleur et de rafraichissement pour le collège Rimbaud et le futur groupe scolaire - Convention de mandat entre Hérault Énergie, la Ville de Montpellier et le Département de l'Hérault - Approbation - Autorisation de signature

Maison pour Tous Albertine Sarrazin — Contrat de location par la Ville de trois locaux propriété ACM Habitat - Approbation - Autorisation de signature

Mise à disposition de locaux associatifs - Exonérations de loyer ou de redevance et subventions en nature - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Adhésion à un groupement de commandes coordonné par Hérault Energies pour "l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique" sur le fondement d'accords-cadres et de marchés subséquents pour 2026 à 2029 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole pour des travaux neufs et des travaux de maintenance, de gros entretiens et grosses réparations sur les installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation - Approbation - Autorisation de signature

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole pour des travaux d'installations photovoltaïques sur des toitures et ombrières - Approbation - Autorisation de signature

Appel à manifestation d'intérêt Eau et Climat de l'Agence de l'eau - Projet ADAPTONEAU - Convention de mandat entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et la Régie des eaux - Approbation - Autorisation de signature

Mises à disposition d'agents de la Ville de Montpellier vers différentes structures - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Recours au dispositif apprentis - Modification du tableau des emplois et des effectifs - Approbation

Organisation des concours et examens professionnels des fonctionnaires territoriaux - Convention cadre relative à l'organisation de concours et examens professionnels entre le Centre de Gestion (CDG) de l'Hérault et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Convention d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole pour l'achat de prestations de déménagements et de gardes meubles - Approbation - Autorisation de signature

Groupement d'intérêt public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (RESAH) - Adhésion - Renouvellement annuel - Approbation

Convention de groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier pour l'achat de prestations de services postaux - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Accessibilité Universelle" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attributions de subventions dans le cadre de la thématique "Commémorations" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Commerce et Artisanat" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Culture" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Droits des femmes" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Lutte contre les discriminations"- Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Lutte contre les exclusions" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subvention dans le cadre de la thématique "Patrimoine immobilier et sobriété énergétique" - Exercice 2024 - Convention d'attribution de subvention à l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) - Approbation - Autorisation de signature

Attribution d'une subvention à l'Agence locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) - Exercice 2024 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre des thématiques "Politique Alimentaire" et "Écologie Urbaine" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Ressources Humaines" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Réussite Educative" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS) de Montpellier - Bilan d'activité 2023 - Plan d'action 2024 - Attribution de subvention - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Contrat Local des Solidarités 2024 — 2027 entre l'État, Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Réhabilitation de la résidence étudiante - Parc Montcalm - Bail à réhabilitation entre la Ville de Montpellier et CDC Habitat Social - Parcelle cadastrée HZ 241 - Rue des Chasseurs - Approbation - Autorisation de signature

Convention de partenariats en vue de la réalisation d'enquêtes métier au sein des trois versants de la fonction publique pour des agents en situation de handicap - Approbation - Autorisation de signature

Charte du club "Collectivités territoriales et prévention des cancers" de l'Institut National du Cancer (INCa) - Autorisation de signature

Contrat de fourniture de données et documents des dossiers de subventions Politique de la ville entre l'Agence nationale pour la cohésion des territoires (ANCT) et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Conventions d'occupation de locaux propriété de la Ville rue de l'Abbé de l'Epée et rue de Clémentville au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) - 2024-2026 - Convention de partenariat avec la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Renouvellement - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Cohésion sociale" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Santé" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Maison d'Enfants à Caractère social (MECS) Bon Secours - Ouverture d'un service d'internat - Acquisition d'un bien immobilier - Garantie d'emprunt - Association Mas des Moulins - Approbation - Autorisation de signature

Organisation de séjours à destination de familles monoparentales - Convention de partenariat entre la Ville et l'association 3MTKD - Attribution de subvention - Approbation - Autorisation de signature

Création d'un centre d'accueil de familles monoparentales - Acquisition du site de l'ex-EHPAD "les Violettes" rue du Professeur Forgue - Approbation

Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF) - Charte de Fonctionnement - Charte de déontologie - Modifications - Protocole d'accueil au sein des services de la Ville - Approbation - Autorisation de signature

Prévention de la délinquance — "Exposition 13-18 : questions de justice" - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - Approbation - Autorisation de signature

Relais Petite Enfance 2024 - Renouvellement des conventions de fonctionnement - Autorisation de signature - Approbation

Théâtre Jean — Vilar - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et l'association Enfance et Partage - Approbation - Autorisation de signature

Foncier - Bail emphytéotique entre la Ville de Montpellier et la crèche associative Les Moussaillons - Volumes 2 et 3 du bâtiment D de la résidence Majestik ilot Vergne - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Enfance" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Jeunesse" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de compensation de fonctionnement liée à la compétence voirie espace public - Principe de revalorisation - Approbation

Centre d'Art pour les 0-6 ans - Lancement de l'opération d'aménagement - Approbation

Quartier Celleneuve — Ravalement obligatoire des façades 2022-2026 - Attribution de subventions

Quartier centre - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Saint Charles - Suppression de la ZAC - Approbation

Cité Créative - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Demande d'agrément de la candidature de la société Les Villégiales / SCCV LVH1 - Lot 1d "Bourgogne" - Approbation

Cité créative - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Demande d'agrément de candidature de SCCV Ateliers Cité Créative (Lot 3d) pour la réalisation d'un programme d'activités ICC et de commerces - Approbation

Concession d'aménagement "réaménagement du quartier de la Pompignane" - Opération d'aménagement des Hauts de Jausserand - Agrément de candidature du groupement ACM Habitat/FDI Habitat - Approbation

Achèvement des Programmes d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Multisites Marquerose, Molière, Terre de l'Hirondelle et Saint Hilaire - Approbation

Modalités de calcul des charges de fluides relatives aux logements de fonction occupés pour nécessité absolue de service - Approbation

Vote en Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Créations - Révisions - Clôtures - Approbation

Extension du cinéma municipal "Nestor Burma 2" - Lancement de l'opération - Approbation

Implantation d'une Maison de l'Alimentation Solidaire - Quartier Celleneuve - Approbation

Dénominations de voies et d'espaces publics - Approbation

Bilan de l'absentéisme 2023 — Présentation

Cité Éducative Montpellier Mosson - Demande de renouvellement de la labellisation - Approbation

Représentations du Conseil municipal - Désignations - Approbation

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Boris BELLANGER - Approbation

Budget Primitif 2024 - Approbation

Gestion active de la dette et de la trésorerie de la Ville de Montpellier - Exercice 2024 - Approbation

Taux d'imposition des taxes directes de la Ville de Montpellier - 2024 - Approbation

Évolution des instances de participation citoyenne - Ouverture du budget participatif aux habitants et aux associations - Mise en place d'un droit d'interpellation citoyenne - Expérimentation - Approbation

Création de self-services dans trois établissements scolaires - Programme de l'opération - Plan de financement - Approbation

Montpellier Grand Cœur — Aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités - Attribution de subventions

Tarifs Marché de Noël - Mise à jour de la délibération n° V2023-448 du 11 décembre 2023 - Approbation

Convention de groupement de commandes entre Montpellier, Fabrègues, Lavérune, Cournonsec, Saint-Drézéry, Prades-le-Lez, Montferrier-sur-Lez, Restinclières, Saussan, Saint-Brès, Saint Geniès des Mourgues, Villeneuve-lès-Maguelones, Murviel-lès-Montpellier, Cournonterral et Montaud Pignan, Beaulieu, Castelnau-le-Lez, Clapiers, Juvignac, Le Crès et Sussargues pour la passation d'un marché de prestations de transports d'enfants et d'adolescents avec chauffeur - Approbation - Autorisation de signature

Attributions de subventions dans le cadre de la thématique "Sports" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Attributions de subventions dans le cadre de la thématique "Partenariat sports" - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Création du régime indemnitaire afférent au cadre d'emploi des gardes champêtres - Approbation

Élections — Rémunération des personnels lors des consultations électorales

Organisme extérieur — Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine (SERM) - Modifications statutaires - Autorisation

Exonérations des redevances des concessions et terrasses municipales dans le cadre des travaux du projet d'embellissement Comédie-Esplanade - Dispositions - Approbation

Convention de groupement de commande entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le lancement d'une cartographie des risques déontologiques - Approbation - Autorisation de signature

Commission d'Appel d'Offres (CAO) — Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Réélection - Fixation des modalités de dépôt des listes

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 février 2024 - Approbation

Écoles privées sous contrat d'association - Participation financière de la Ville - Année 2023-2024 - Approbation

Plan de Mobilité Employeur (PDME) de la Ville de Montpellier - Actualisation - Approbation

Théâtre Jean Vilar - Adhésion de la Ville de Montpellier à l'association Archives du spectacle - Approbation