27 mai 2024
7
délibérations
4
Environnement
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Ce conseil municipal du 27 mai 2024 a traité 7 décisions et arrêtés à caractère essentiellement administratif et technique, sans débat notable rapporté — une séance de gestion courante.
Administration
- Délégation de signature au Pôle Biodiversité, Paysages, Agroécologie et Alimentation
- Recours à l'UGAP pour le renouvellement des équipements réseau actifs de la ville (marché V4C0009ND)
- Mise à jour du Jumeau Numérique 4D (millésime 2023) avec amélioration du rendu par texturation (marché V4C0010ND)
Environnement
- Renouvellement des cotisations à des organismes nationaux dans le cadre de la thématique Écologie Urbaine pour 2024
Culture
- Deux conventions de mise à disposition de la Maison des Chœurs : au profit de l'Université Paul Valéry 3 (28 mai 2024) et de l'association JORDELAN (20 mai 2024)
Urbanisme
- Convention de participation aux équipements publics de la ZAC de la Restanque entre la Ville, la société INSPORT et la SA3M, portant sur les parcelles ON51 et 52
Délibérations (7)
Délégations de signature — Pôle Biodiversité, Paysages, Agroécologie et Alimentation
Renouvellement des cotisations à des organismes nationaux — thématique Écologie Urbaine 2024
Recours à l'UGAP pour l'acquisition de matériel réseau — renouvellement équipements actifs (V4C0009ND)
Recours à l'UGAP — mise à jour millésime 2023 du Jumeau Numérique 4D avec texturation (V4C0010ND)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'Université Paul Valéry 3 (28 mai 2024)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association JORDELAN (20 mai 2024)
Convention de participation aux équipements publics de la ZAC de la Restanque — parcelles ON51 et 52 (INSPORT / SA3M)
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