24 juin 2024
6
délibérations
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Séance du 24 juin 2024 comportant 6 décisions à caractère essentiellement administratif et juridique, sans vote délibératif en séance plénière rapporté.
Culture
Attribution d'une mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du futur C'entre d'Art pour les 0 à 6 ans à Montpellier.
Urbanisme
Lancement d'une demande d'autorisation d'urbanisme pour la réfection de la toiture de l'école élémentaire Alain Savary. Signature d'une convention de participation aux équipements publics dans la ZAC de la Restanque, impliquant la Ville de Montpellier, le Centre Multiculturel d'Occitanie (CMO) et SA3M pour les parcelles OM 17.
RH
Trois décisions d'ester en justice devant le Tribunal Administratif dans des contentieux liés aux ressources humaines (requêtes n°2402842-3, n°2402839-3, n°2401643-3), dont une affaire concernant Madame Martine Peyron (requête n°2402957-1).
Délibérations (6)
Ester en justice — requêtes n°2402842-3 et n°2402839-3 TA (RH)
Ester en justice — requête n°2402957-1 TA (Martine Peyron)
Ester en justice — requête n°2401643-3 TA (RH)
Réfection de la toiture de l'école élémentaire Alain Savary – autorisation d'urbanisme
Convention équipements publics ZAC de la Restanque – Ville / CMO / SA3M (parcelles OM 17)
Attribution de la maîtrise d'œuvre pour le C'entre d'Art pour les 0 à 6 ans
📬 Suivre Montpellier
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.