CM

1 juillet 2024

Montpellier 5 délibérations

5

délibérations

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Sport

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Éducation

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Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Séance du 1er juillet 2024 portant sur 5 décisions de portée essentiellement administrative, sans débats majeurs rapportés. L'ordre du jour, concis, traite de conventions associatives, d'éducation au vélo et d'une action en justice.

Transport

Autorisation de signer une convention « Savoir Rouler à Vélo » avec Montpellier Méditerranée Métropole, dans le cadre de la promotion de la mobilité cycliste.

Culture

Acceptation d'un don de mécénat de la SFMA pour soutenir le festival « Art2rue » organisé par les Maisons pour Tous.

Social

Réglementation de l'occupation des locaux scolaires par les associations et signature d'un avenant à la convention d'occupation temporaire avec l'association L'UTTOPIA (88 bis avenue de Toulouse).

Sécurité

Autorisation d'ester en justice devant le Tribunal Correctionnel de Montpellier suite à la dégradation d'un mât de drapeau et d'un drapeau.

Délibérations (5)

Sport 1 délibération
278

Convention « Savoir Rouler à Vélo » avec Montpellier Méditerranée Métropole

Éducation 1 délibération
297

Occupation des locaux scolaires par les associations

Culture & Patrimoine 1 délibération
347

Mécénat SFMA pour le festival Art2rue des Maisons pour Tous – acceptation de don

Social & Santé 1 délibération
355

Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire avec l'association L'UTTOPIA

Sécurité 1 délibération
360

Action en justice au Tribunal Correctionnel pour dégradation d'un mât de drapeau

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