10 juillet 2024

Territoire Zéro Chômeur Longue Durée — convention CLE et conventionnement Hauts Val & Co

Accueil de collégiens exclus dans les Maisons pour Tous – partenariat collèges Marcel-Pagnol et Port-Marianne

Maisons pour Tous — programme de rénovation et évolution de la grille tarifaire

Plan d'action 2024 — 2026 à destination des familles monoparentales

Bouclier social Petite Enfance — aide aux familles monoparentales pour accueil en horaires atypiques 2024

Maison de santé des femmes et maison des parents – subvention CHU Montpellier 2024

Soutien à la population ukrainienne — dispositif Vacances-répit été 2024 (Ville de Lviv)

Rapport 2023 de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA)

Service Montpelliérain de la Petite Enfance – expérimentation conseils de crèches phase 2

Service Montpelliérain de la Petite Enfance – égalité des droits, soutien parentalité, santé environnementale (état d'avancement)

Critères d'attribution des places en crèches municipales – évaluation phase expérimentale

Relais Petite Enfance quartier Val de Croze – convention co-maîtrise d'ouvrage avec ACM Habitat

Appel à projets pour une crèche quartier de la Pompignane (gestionnaires à but non lucratif)

Conventions Pluriannuelles d'Objectifs et de Moyens avec associations Petite Enfance

DSP crèche municipale L'Iselotte — avenant n°1

Règlement de fonctionnement des temps périscolaires

Mini camps ALSH — tarification 2024

Projet NEFLE (Notre École, Faisons — Là Ensemble) – Fonds d'Innovation Pédagogique, conventions Éducation Nationale

Adhésion de la Ville à l'association Halte Pouce

Octroi de bourses initiatives jeunes

Programmes de mobilité étudiante — renouvellement 2024-2028 (bourses et frais de scolarité)

Contrat Local des Solidarités 2024 — 2027 – abrogation délibération V2024-047 et approbation

Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) réfugiés – bilan 2023 et renouvellement 2024

Programme DINAMICS (dépistage insulinorésistance agents publics) – convention Métropole, Ville, Innov Biotech, Predia

Subventions 2024 — thématique Accessibilité Universelle

Subventions 2024 — thématique Cohésion sociale

Subvention 2024 — thématique Ville éducative et réussite scolaire

Subventions 2024 — thématique Enfance

Subventions 2024 — thématique Jeunesse

Subventions 2024 — thématique Lutte contre les discriminations

Subventions 2024 — thématique Lutte contre les exclusions

Projet Montpellier Zéro Bidonville — subvention à l'association Quatorze 2024

Subventions 2024 — thématique Santé

Subventions 2024 — thématique Vie associative

Subventions 2024 — thématique Vivre ensemble

Chorégraphie et petite enfance — convention avec le CCN de Montpellier et la Compagnie Satellite

Comédie du Livre 2024 — recueil "Les Mystères de Montpellier tome 15", convention partenariale

Mise à disposition d'un local à l'association TangHérault à loyer minoré

Exposition "Les Intruses" de Randa Maroufi à l'Hôtel de Ville – convention avec l'Institut des Cultures d'Islam

Restauration et valorisation des Geôles de Lauwe – demande de subvention

Appel à projets d'investissement culturel – avenants aux conventions 2022

EPCC Cité européenne du Théâtre et des arts associés – modification des statuts

Appel à projets d'investissement culturel artistes et associations – modification de la lettre de cadrage

Pavillon Populaire — exposition Gisèle Freund, convention avec l'IMEC

Association Unisons — convention 2024-2027 avec l'État, la Métropole et la Ville

Cinéma sous les étoiles — convention de partenariat Ville/Métropole et tarif spécifique

Cœur de Ville en Lumières — conventions avec écoles d'arts numériques

Marchés de Noël 2024 et 2025 — mise à disposition d'un chalet pour jeunes créateurs

Parc de Lunaret — spectacle "Hybride" de la compagnie de danse Olaf LinËsky

Organisation de l'événement OMillésimes 2024 – convention Ville, Domaine d'Ô, Syndicat AOP Languedoc

Futurapolis Santé — convention de co-organisation de la 8e édition avec la Métropole et Le Point

Forum "Le Monde Nouveau" — convention de co-organisation de la 5e édition avec la Métropole et Midi-Libre

Subventions 2024 — thématique Culture

Montpellier Grand Cœur — aide à la rénovation des devantures de locaux d'activités

ZAC Ovalie — agrément de candidature SOGEPROM-PRAGMA pour le lot 1

Vente d'une parcelle rue de Montels l'Église à Lattes à la Société Loti du Sud

NPNRU Mosson — désaffectation et déclassement de la parcelle LR 268

NPNRU Mosson — cession de la parcelle LR 268 à SA3M

NPNRU Mosson — déclassement et désaffectation des parcelles LR 70 et LR 278

NPNRU Mosson — cession des parcelles LR 70 et LR 278 au groupe Office Santé

Transfert du groupe scolaire Jeanne — Moreau phase 2 (lot 5C2 ZAC Cité créative) de SA3M à la Ville

Transfert du foncier du collège Les Aiguerelles au Département et d'une voirie à la Métropole

Église Sainte — Eulalie – servitude de passage d'un réseau d'eaux pluviales (parcelle BX 511)

Modification de servitude d'assainissement au profit de la Métropole (parcelles SC 25 et SC 104)

Concession Nouveau Grand Cœur — avenant n°13

Droit de préemption urbain — convention-cadre Ville/ACM Habitat, bilan 2023-2024 et prorogation

Domaine de Veyrassi — avenant de cession de la convention d'occupation du domaine public de l'État à la Métropole

Quartier Celleneuve — ravalement obligatoire des façades 2022-2026, attribution de subventions

Servitude Enedis sur la parcelle SE 036, Plaine du Mas de Carbonnière

Groupement de commandes Ville/Métropole — diagnostics techniques dans les immeubles

Compte administratif et compte de gestion 2023 de la Ville

Certification des comptes locaux — rapport du professionnel du chiffre et attestation Cour des comptes 2023

Halles et Marchés — exonération de redevances et rachat de fonds de commerce

Concession Nouveau Grand Cœur — garantie d'emprunt à SA3M

Concession Parc Marianne Rive Gauche — garantie d'emprunt à SERM

Concession Pompignane — garantie d'emprunt à SA3M

Monnaie locale La Graine — convention de partenariat 2024-2026 avec l'association ADESL

Mise à jour des tarifs municipaux 2024

Subvention 2024 — thématique Commerce et Artisanat

Subventions 2024 — thématique Relations Internationales

Rapports annuels des délégataires de service public – exercice 2023

Pacte "Montpellier ville désirable"

Groupement de commandes Ville/Métropole — marché de mobilier urbain (dépose, pose, maintenance)

Groupement de commandes Ville/Métropole — gestion immobilière du parc locatif

Groupement de commandes Métropole/Ville — contrôles réglementaires des véhicules et engins techniques

Groupement de commandes Métropole/Ville — maintenance et réparation de tous types de véhicules

Relations institutionnelles Ville/Métropole – avenant à la convention de service commun

Moyens alloués aux groupes d'élus — affectation de collaborateurs

Représentations du Conseil municipal — désignations diverses

Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Rapport d'activité 2023 de la Commission de Contrôle des Comptes (CCC)

CRC Occitanie — bilan à 1 an des actions suite au rapport d'observations (exercices 2015 et suivants)

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Constitution de réserves foncières agro — naturelles – acquisition de parcelles au domaine de Grammont

Déclaration France Urbaine pour un règlement européen sur les systèmes alimentaires durables

Bien — être animal – bilan et feuille de route 2020-2026

Parc de Lunaret — exposition "Sauvage : Les gorilles des plaines" (contrat Guilhem Duvot)

Subventions 2024 — thématique Bien-être animal

Création d'une unité de valorisation énergétique des boues (UVEB) à la station MAERA – avis

CRC Occitanie — rapport sur l'adaptation au changement climatique (exercices 2018 et suivants)

Stade du Lieutenant — Normand – convention de transfert de gestion État/Ville

Éducateurs sportifs en temps scolaire — convention Ville/Académie 2024-2025

Groupement de commandes Ville/Métropole — marché de maintenance et travaux de voirie

DSP Fourrière Automobile — modification des tarifs 2024

Subventions 2024 — thématiques Sports et Partenariat sports

Subvention 2024 — thématique Partenariat sports

CRC Occitanie — SAEML TaM : bilan des actions suite au rapport d'observations 2015-2021

Service d'assistance en temps réel pour la gestion des risques hydrométéorologiques – convention Ville/Métropole

Convention de coordination Ville/forces de sécurité de l'État 2021-2023 – avenant n°2 de prolongation

Police Municipale — interventions sur la sécurité routière en écoles élémentaires 2024-2025

Escortes du MHSC par la Police Municipale – convention saison sportive 2024-2025

Escortes du MHR par la Police Municipale – convention saison sportive 2024-2025

Festival Palmarosa 2024 — convention d'intervention de la Police Municipale

Subventions 2024 — thématique Sécurité et Prévention

Protection sociale complémentaire des agents – choix du dispositif et convention de mandat

Plan d'action diversité et égalité professionnelle 2024-2026

Nouvelle bonification indiciaire (NBI) pour les agents de police municipale en QPV

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Mises à disposition de personnels — conventions

Modification du règlement du temps de travail – séjours ALSH adolescents et séjours familles

Commission d'Appel d'Offres et Commission de Délégation de Service Public – réélections

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 mars 2024

Préfiguration d'un Établissement Public Local d'Enseignement International (EPLEI) – convention Rectorat, Ville, Département, Région

Contentieux Roudet contre la Ville — protocole transactionnel

Représentations du Conseil municipal au sein des conseils d'établissements scolaires