14 juillet 2024
8
délibérations
3
Administration
3
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Session estivale du 14 juillet 2024, avec 8 délibérations de nature essentiellement administrative, traitées sans débat notable. Aucun vote contesté n'est signalé.
Administration
Plusieurs arrêtés de gestion courante encadrent la période estivale : suppléance de Mme Agnès SAURAT assurée par M. Michel ASLANIAN du 15 juillet au 2 août, et trois délégations de la fonction d'officier d'état civil accordées à Mme Clare HART (27 juillet et 24 août) et Mme Caroline DUFOIX (7 septembre) pour la célébration de mariages en leur absence.
Culture
La Maison des Chœurs fait l'objet de deux décisions de mise à disposition : une convention ponctuelles au profit de l'association JORDELAN (29 juin), et un cadre global couvrant plusieurs associations pour le second semestre 2024 (1er juillet – 31 décembre). Par ailleurs, une autorisation d'occupation temporaire du domaine public est accordée pour le tournage d'un vidéoclip.
Urbanisme
Signature d'une convention d'occupation temporaire de locaux appartenant à l'État, la parcelle CD677 dite « les Geôles de Lauwe », au profit de la Ville.
Délibérations (8)
Délégation d'officier d'état civil à Mme Clare HART – 27 juillet 2024
Délégation d'officier d'état civil à Mme Clare HART – 24 août 2024
Délégation d'officier d'état civil à Mme Caroline DUFOIX – 7 septembre 2024
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association JORDELAN – 29 juin 2024
Occupation du domaine public pour le tournage d'un vidéoclip
Mises à disposition de la Maison des Chœurs à plusieurs associations (juil.–déc. 2024)
Suppléance de Mme Agnès SAURAT par M. Michel ASLANIAN (15 juil. – 2 août 2024)
Occupation temporaire des locaux « les Geôles de Lauwe » (parcelle CD677) par la Ville
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