25 août 2024
7
délibérations
4
Social & Santé
1
Sécurité
1
Environnement
Séance du 25 août 2024 composée de 7 délibérations, toutes de nature administrative et réglementaire. Session estivale légère, sans débat majeur signalé, centrée sur la gestion courante des associations et des établissements scolaires.
Sécurité
Adoption d'un arrêté d'ordre public encadrant l'événement Antigone des Associations prévu le dimanche 8 septembre 2024.
Administration
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un bureau partagé au Consulat Honoraire de Suisse au sein de la Maison des Relations Internationales Nelson Mandela.
Social
Trois délibérations relatives à l'occupation des locaux scolaires par des associations : conventions générales, convention avec l'AFEV (interventions à titre gratuit), et conventions pour les ALSH (accueils de loisirs périscolaires). Une convention d'intervention périscolaire à titre gratuit approuvée par ailleurs.
Sport
Octroi d'un mandat spécial pour la participation d'un élu à l'épreuve de BMX des Jeux Olympiques de Paris du 31 juillet 2024.
Délibérations (7)
Convention d'intervention gratuite sur temps périscolaire
Occupation des locaux scolaires par des associations
Occupation des locaux scolaires et interventions gratuites par l'AFEV
Occupation des locaux scolaires pour les ALSH - conventions
Arrêté d'ordre public — Antigone des Associations (8 septembre 2024)
Mise à disposition d'un bureau au Consulat Honoraire de Suisse - Maison des Relations Internationales
Mandat spécial — Participation à l'épreuve de BMX des Jeux Olympiques de Paris (31 juillet 2024)
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