17 septembre 2024
8
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
1
Sécurité
Séance du 17 septembre 2024 comptant 8 délibérations, à dominante administrative et technique, sans vote contesté apparent. L'ordre du jour mêle sécurité publique, développement urbain, équipements sociaux et animation culturelle.
Sécurité
Adoption d'un arrêté d'interdiction de vente, cession gratuite et consommation de protoxyde d'azote sur le territoire communal.
Urbanisme
Deux conventions de participation aux équipements publics signées dans la ZAC Port Marianne – République : l'une avec ICADE IMMOBILIER (lot F1), l'autre avec ACM (lot Cavalade-02B), toutes deux impliquant la SA3M.
Social
Autorisation de signature d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un ensemble comprenant une crèche et un EHPAD, ainsi qu'une convention de location avec l'association Pause Goûter.
Administration
Attribution de marchés d'achat de quincaillerie, échelles et pièces détachées véhicules (relance du lot Renault VL/VU).
Culture
Signature d'une convention de mécénat avec YNOV Campus pour soutenir l'événement Cœur de Ville en Lumières.
Délibérations (8)
ZAC Port Marianne — lot F1 : convention de participation aux équipements publics (ICADE / SA3M)
ZAC Port Marianne — lot Cavalade-02B : convention de participation aux équipements publics (ACM / SA3M)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une crèche et d'un EHPAD
Convention de location avec l'association Pause Goûter
Interdiction de vente, cession et consommation de protoxyde d'azote
Marché d'achat de quincaillerie et d'échelles – lots 1 et 2
Marché de pièces détachées véhicules — relance lot 7 (Renault VL/VU)
Convention de mécénat avec YNOV Campus pour Cœur de Ville en Lumières
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