Conseil municipal du 2024-12-08 (18 Décision)

Montpellier 8 décembre 2024 18 délibérations
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18

délibérations

7

Environnement

7

Autres decisions

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Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

Décision relative à l'autorisation de signature du courrier de résiliation du bail civil Ville / MAD; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision d'ester en justice "Tribunal Correctionnel de Montpellier - Madame Marie-France ROSSINI"; Décision relative à une autorisation d'occupation du domaine public pour la réalisation d'un shootin; Décision relative à une autorisation d'occupation du domaine public à la société France Télévisions ; Décision relative au lot n°2 du marché n°G3D0031PB pour la réalisation d'études environnementales : ; Décision d'ester en justice "Requête n°2304656-4 TA - Association Vigilence Verte Montpellier Nord"; Décision d'ester en justice "Requête n°2405575-8 TA - Christophe LAVOIGNAT et le Syndicat des coprop; Décision d'ester en justice "Requête n°24TL02286 CAA Toulouse - SARL CIGER SUD"; Décision d'ester en justice "Requête n°24TL02606 CAA Toulouse - Ressources Humaines"; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision d'ester en justice "Cour d'Appel de Montpellier - Monsieur Gérard Bousquet et SCI Méditerra; Décision relative à une convention de sponsoring entre ENEDIS et la Ville de Montpellier pour un sou; Décision relative à une convention de mécénat pour soutenir "Cœur de Ville en Lumières 2024" organis; Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'asso; Décision relative à l'avenant n°1 du marché V1D0040AI - Transformation du site du Conservatoire en é; Décision relative au marché V4B0074CP pour la création et la réalisation d'une œuvre d'art dans le c; Décision relative à la Réforme et Cession des vélos novembre 2024 bis - Autorisation

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Délibérations (18)

🌱 Environnement 7 délibérations
582

Décision relative à l'autorisation de signature du courrier de résiliation du bail civil Ville / MAD FIMS MENS INSANA - Château de Lavalette

626

Décision relative au lot n°2 du marché n°G3D0031PB pour la réalisation d'études environnementales : inventaire, diagnostics écologiques, analyse et suivis naturalistes - Attribution - Autorisation de signature

633

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association ' EX TENEBRIS LUX ' le 22 novembre 2024 - Autorisation de signature

638

Décision relative à une convention de sponsoring entre ENEDIS et la Ville de Montpellier pour un soutien à Coeur de ville en Lumières 2024 - Autorisation de signature

645

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association "Le Nouveau Choeur" les 26,27,28 novembre 2024 et 2, 3, 4, 5, 10, 11, 12, 18 et 19 décembre 2024 - Autorisation de signature

651

Décision relative à l'avenant n°1 du marché V1D0040AI - Transformation du site du Conservatoire en école primaire pour le lot 4 : menuiseries extérieures bois - PSE : remplacement des menuiseries F018 à F022 - Autorisation de signature

652

Décision relative au marché V4B0074CP pour la création et la réalisation d'une œuvre d'art dans le cadre de la ZAT 2025 - Autorisation de signature

📄 Autres decisions 7 délibérations
613

Décision d'ester en justice "Tribunal Correctionnel de Montpellier - Madame Marie-France ROSSINI"

616

Décision relative à une autorisation d'occupation du domaine public pour la réalisation d'un shooting photo le 9 décembre 2024 à la Maison des Choeurs - Autorisation

622

Décision relative à une autorisation d'occupation du domaine public à la société France Télévisions du 25 au 27 novembre 2024

629

Décision d'ester en justice "Requête n°2405575-8 TA - Christophe LAVOIGNAT et le Syndicat des copropriétaires du 17 boulevard de Strasbourg"

630

Décision d'ester en justice "Requête n°24TL02286 CAA Toulouse - SARL CIGER SUD"

634

Décision d'ester en justice "Cour d'Appel de Montpellier - Monsieur Gérard Bousquet et SCI Méditerranée"

643

Décision relative à une convention de mécénat pour soutenir "Cœur de Ville en Lumières 2024" organisée par la Ville de Montpellier

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
585

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'association "Sourire pour un enfant" le 24 novembre 2024 - Autorisation de signature

🤝 Vie associative 1 délibération
627

Décision d'ester en justice "Requête n°2304656-4 TA - Association Vigilence Verte Montpellier Nord"

👥 Ressources humaines 1 délibération
631

Décision d'ester en justice "Requête n°24TL02606 CAA Toulouse - Ressources Humaines"

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
654

Décision relative à la Réforme et Cession des vélos novembre 2024 bis - Autorisation

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