8 décembre 2024
18
délibérations
6
Culture & Patrimoine
6
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Ce conseil municipal du 8 décembre 2024 enregistre 18 décisions du maire soumises à l'information du conseil, sans vote délibératif — un ordre du jour à dominante administrative et juridique.
Culture
La Maison des Chœurs est au cœur de la séance avec trois conventions de mise à disposition accordées aux associations Sourire pour un enfant, Ex Tenebris Lux et Le Nouveau Chœur. L'événement Cœur de Ville en Lumières 2024 bénéficie d'une convention de sponsoring avec ENEDIS et d'une convention de mécénat. Un marché est attribué pour la création d'une œuvre d'art dans le cadre de la ZAT 2025.
Administration
Six décisions d'ester en justice couvrent des affaires variées : un litige en droit correctionnel (Mme Rossini), des recours de l'Association Vigilence Verte Montpellier Nord, de copropriétaires du boulevard de Strasbourg, de la SARL CIGER SUD et d'une affaire RH devant la CAA de Toulouse.
Urbanisme
Résiliation du bail avec MAD FIMS MENS INSANA au Château de l'Avalette. Avenant sur la transformation du Conservatoire en école primaire (menuiseries extérieures).
Environnement
Attribution d'un marché pour des études environnementales et diagnostics écologiques.
Transport
Cession et réforme du parc de vélos municipaux (novembre 2024).
Délibérations (18)
Convention de mise à disposition Maison des Chœurs – association Sourire pour un enfant (24/11/2024)
Convention de mise à disposition Maison des Chœurs – association Ex Tenebris Lux (22/11/2024)
Convention de sponsoring ENEDIS — Cœur de Ville en Lumières 2024
Convention de mécénat — Cœur de Ville en Lumières 2024
Convention de mise à disposition Maison des Chœurs – association Le Nouveau Chœur (nov-déc 2024)
Marché création d'une œuvre d'art dans le cadre de la ZAT 2025
Action en justice — Tribunal Correctionnel de Montpellier – Mme Marie-France Rossini
Autorisation d'occupation du domaine public – shooting photo Maison des Chœurs (9/12/2024)
Autorisation d'occupation du domaine public – France Télévisions (25-27/11/2024)
Action en justice — TA – Christophe Lavoignat et Syndicat copropriétaires 17 bd de Strasbourg
Action en justice — CAA Toulouse – SARL CIGER SUD
Action en justice — Cour d'Appel de Montpellier – Gérard Bousquet et SCI Méditerranée
Résiliation du bail civil Ville / MAD FIMS MENS INSANA – Château de l'Avalette
Avenant n°1 — Transformation du Conservatoire en école primaire – lot 4 menuiseries extérieures
Attribution marché études environnementales et diagnostics écologiques – lot n°2
Action en justice — TA – Association Vigilence Verte Montpellier Nord
Action en justice — CAA Toulouse – Ressources Humaines
Réforme et cession des vélos municipaux — novembre 2024
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