10 février 2025
53
délibérations
10
Culture & Patrimoine
8
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
Ce conseil municipal du 10 février 2025 a examiné une cinquantaine de délibérations et décisions dans un ordre du jour dense et majoritairement technique, sans vote litigieux apparent.
Finances
Adoption du débat d'orientations budgétaires (DOB) 2025, mise en place d'une ligne de trésorerie de 20 M€ auprès de La Banque Postale, et protocole transactionnel avec EDF pour le marché d'électricité.
Environnement
Approbation de la stratégie de médiation écologique et du rapport développement durable 2024. La Charte d'accueil des tournages intègre désormais des exigences de bien-être animal.
Urbanisme
Agréments accordés pour la ZAC Cité créative et la ZAC Port Marianne, résidentialisation du quartier de la Mosson (Grand Mail – Podium Sud), et subventions pour le ravalement des façades à Celleneuve.
Social
Poursuite du bouclier social Petite Enfance pour les familles monoparentales en horaires atypiques. La future crèche de la Cité créative est attribuée à l'association Léo Lagrange Centre Est.
Culture
Conventions approuvées pour la ZAT 2025, le Théâtre Jean Vilar, l'Atelline (2024-2027), le Musée du Vieux Montpellier et les dispositifs scolaires (PACE, CHAM, classes de découverte).
Sécurité
Lancement du programme de vidéoprotection urbaine 2025-2026, renouvellement de la convention avec les forces de l'État et financement d'une enquête « Sécurité et cadre de vie » avec l'Université de Montpellier.
Sport
Renouvellement de l'appel à projets d'investissement sportif 2025 pour le développement des activités physiques et sportives.
RH
Modification du régime indemnitaire, du tableau des emplois et effectifs, du règlement du temps de travail, et approbation des recrutements saisonniers 2025.
Délibérations (53)
Zone Artistique Temporaire (ZAT) 2025 — convention bénévoles
PACE — subventions aux propositions artistiques et culturelles en écoles 2024-2025
Classes de découverte vertes et de neige – subventions 2025
Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) – convention Ville / Métropole / DAEH
Convention pluriannuelle avec l'Atelline 2024-2027 (création et médiation artistique)
Théâtre Jean Vilar — convention de co-accueil avec Créatures Créatrices
Musée du Vieux Montpellier — chantier des collections avec l'INP et l'École du Louvre
Mobilier Comédie — Esplanade – cession de droits avec le Studio 5.5
Convention de mise à disposition de la cour de l'Hôtel Baschy du Cayla – festival Architectures Vives 2025
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à KZEMOS FRANCE (24 février 2025)
Rapport annuel égalité femmes — hommes 2024
Destruction réglementaire d'archives — groupement de commandes Ville / Métropole
Dénominations de voies et d'espaces publics
Mobilier design pour l'espace public — versement d'une prime (marché V4D0022EP)
Achat de papier recyclé — groupement de commandes Ville / Métropole
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire - Approbation
Mise à disposition gratuite des salles des Maisons pour Tous
Mise à disposition payante des salles des Maisons pour Tous
Renouvellement urbain Mosson — résidentialisation Grand Mail / Podium Sud
Périmètre de sauvegarde du commerce de proximité – appel à candidatures pour rétrocession de baux
Allée Jules Milhau — convention d'occupation avec le Syndicat du Triangle
ZAC Cité créative — agréments ACM Habitat, groupe Giboire et COGIM
ZAC Port Marianne Rive gauche — agrément ADIM Occitanie (lot 13A)
Concession Grand Cœur – avenants
Celleneuve — subventions pour le ravalement obligatoire des façades 2022-2026
Commission consultative des cessions foncières et immobilières – création et désignations
Régime indemnitaire des agents — modification
Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) – modification
Règlement du temps de travail — mise à jour
Recrutements saisonniers 2025
SPL SA3M — modifications statutaires
SERM — modifications statutaires
Rapport sur les objectifs de développement durable 2024
Stratégie de médiation écologique — feuille de route
Adhésion au Réseau des Villes Jean Moulin
Bien — être animal – modification de la Charte d'accueil des tournages
Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2025
Marché d'électricité — protocole transactionnel avec EDF
Réforme et cession des véhicules — ventes aux enchères
Ligne de trésorerie 2025 de 20 M€ — La Banque Postale
Bouclier social Petite Enfance — aide familles monoparentales en horaires atypiques 2025
Cité créative — future crèche attribuée à l'association Léo Lagrange Centre Est
Crèche Joséphine Baker — avenant n°2 au contrat de DSP
Convention — cadre de coopération CCAS / Ville / Métropole
Programme de vidéoprotection urbaine 2025-2026
Convention de coordination 2025 — 2027 avec les forces de sécurité de l'État
Enquête « Sécurité et cadre de vie » — convention et subvention à l'Université de Montpellier
Poste de Police Nationale Comédie — résiliation du bail emphytéotique avec l'État
Ouverture de l'école primaire Hypatie (Mosson) – modification carte scolaire
Appel à projets d'investissement sportif 2025
Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 17 décembre 2024
Convention de partenariat pour la mise à disposition des salles des Maisons pour Tous
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