Conseil municipal du 2025-02-10 (6 Décision, 47 Délibération)

Rapport sur la situation de la Ville de Montpellier dans la prise en compte des objectifs de Développement Durable (RDD) - Année 2024

Zone Artistique Temporaire (ZAT) — Edition 2025 - Accueil de bénévoles durant la manifestation - Convention type - Approbation - Autorisation de signature

Renouvellement urbain du quartier de la Mosson - Grand Mail - Podium Sud - Travaux de résidentialisation - Dépôt et octroi d'autorisations d'urbanisme à ERILIA, SFHE et ACM Habitat - Parcelles LR 98, LR 100, LR 121, LR 122, LR 125, LR 127, LR 128, LR 130, LR 322 - Approbation

Propositions Artistiques et Culturelles pour les Écoles (PACE) - Attributions de subventions - Année scolaire 2024-2025 - Approbation - Autorisation de signature

Classes de Découverte Vertes et de Neige - Attribution de subventions - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) - Ecoles Daviler, Gambetta, Senghor et Périclès - Convention entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole et la Direction Académique de l'Hérault - Approbation - Autorisation de signature

Création, diffusion et médiation artistique - Convention Pluriannuelle d'Objectifs (CPO) entre l'État, la Région Occitanie, Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier, la Commune de Juvignac et l'association l'Atelline - 2024-2027 - Approbation - Autorisation de signature

Théâtre Jean Vilar — Convention de co-accueil de spectacle entre la Ville de Montpellier et l'association Créatures Créatrices - Modification - Approbation - Autorisation de signature

Réseau des Villes Jean Moulin - Adhésion - Approbation

Musée du Vieux Montpellier — Mise en œuvre d'un chantier des collections - Convention avec l'Institut National du Patrimoine et l'École du Louvre - Approbation - Autorisation de signature

Destruction règlementaire d'archives — Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Allée Jules Milhau — Convention d'occupation entre la Ville de Montpellier et le Syndicat des copropriétaires du Triangle - Approbation - Autorisation de signature

Concession Grand Coeur — Avenants - Approbation - Autorisation de signature

Mobilier Comédie — Esplanade - Contrat de cession de droits d'exploitation commerciale entre le Studio 5.5, Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité - Protocole transactionnel entre la Ville de Montpellier et EDF - Approbation - Autorisation de signature

Achat de papier photocopie recyclé — Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) - Modification - Approbation

Décision relative à une convention de mise à disposition de la cour de l'Hôtel Baschy du Cayla à l'association Champ libre pour le festival des Architectures Vives du 04 au 16 juin 2025 - Autorisation de signature

Décision relative à une convention de partenariat pour la mise à disposition des salles des Maisons pour Tous en partenariat - Approbation - Autorisation de signature

Décision relative à une convention de mise à disposition de la Maison des Chœurs au profit de l'entreprise ' KZEMOS FRANCE' pour le 24 février 2025 - Autorisation de signature

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2024 - Approbation

Rapport d'orientations budgétaires - Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2025 - Adoption

Stratégie de médiation écologique - Enjeux, objectifs, feuille de route - Approbation

Programme de Vidéoprotection Urbaine - Années 2025/2026 - Approbation

Dénominations de voies et d'espaces publics - Approbation

Fabrication et commercialisation de mobilier design pour l'espace public - Marché V4D0022EP - Versement d'une prime - Approbation

Règlement du temps de travail au sein de la Ville de Montpellier - Mise à jour - Approbation

Saisonniers - Recrutements - Année 2025 - Approbation

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire - Approbation

Décision relative aux mises à disposition des salles dans les maisons pour tous à titre gracieux -Approbation

Décision relative à la mise à disposition des salles à titre payant dans les maisons pour tous - Autorisation- Approbation

Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Lancement de la procédure de rétrocession de baux commerciaux - Appel à candidatures - Cahier des charges - Approbation

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Cité créative - Demande d'agrément de candidature de ACM Habitat (Lots 6Ha et 6Fb), du groupe Giboire (Lot 6Fa) et de la société COGIM (Lot 6Hb) - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne - Rive gauche - Agrément de candidature ADIM Occitanie SNC (lot 13A) - Approbation

Quartier Celleneuve - Ravalement obligatoire des façades 2022-2026 - Attribution de subventions - Approbation

Réforme et cession des véhicules - Ventes aux enchères - Approbation

Commission consultative des cessions foncières et immobilières - Création - Fonctionnement - Désignations - Approbation

Bien-être animal - Développement d'une éthique pour une meilleure considération animale dans les tournages de scènes sur le territoire de la Ville de Montpellier - Demande de modification de la Charte d'Accueil des Tournages - Approbation

Régime Indemnitaire des agents de la Ville de Montpellier - Modification - Approbation

Organismes extérieurs - Société Publique Locale (SPL) SA3M - Modifications statutaires relatives aux décisions du Conseil d'Administration - Approbation

Organismes extérieurs - Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine (SERM) - Modifications statutaires relatives aux décisions du Conseil d'Administration - Approbation

Bouclier social Petite Enfance - Poursuite de la mise en œuvre du dispositif expérimental - Année 2025 - Attribution d'une aide financière au bénéfice des familles monoparentales pour l'accueil des enfants en horaires atypiques - Approbation

Cité créative - Future crèche - Attribution de l'appel à projets pour la mise à disposition de locaux à l'association Léo Lagrange Centre Est - Approbation

Crèche Joséphine Baker — Contrat de Délégation de Service Public (DSP) - Avenant n°2 - Approbation - Autorisation de signature

Convention de coordination 2025 — 2027 entre la Ville de Montpellier et les forces de sécurité de l'État - Approbation - Autorisation de signature

Enquête "Sécurité et cadre de vie à Montpellier" - Convention entre la Ville de Montpellier et l'Université de Montpellier - Attribution de subvention - Approbation - Autorisation de signature

Poste de Police Nationale Comédie - Résiliation du bail emphytéotique administratif entre la Ville de Montpellier et l'Etat - Approbation

Quartier de la Mosson - Ouverture de la nouvelle école primaire Hypatie - Modification de la carte scolaire - Rentrée 2024-2025 - Approbation

Convention cadre de coopération entre les fonctions ressources du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Montpellier, la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Développement des activités physiques et sportives - Renouvellement de l'appel à projets d'investissement - Année 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT) - Adhésion - Approbation

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2024 - Approbation

Décision relative à la mise en place d'une ligne de trésorerie 2025 de 20M€ - La Banque Postale - Financement à court terme