24 mars 2025
4
délibérations
2
Sécurité
1
Social & Santé
1
Culture & Patrimoine
Conseil municipal du 24 mars 2025 : séance restreinte avec 4 délibérations portant principalement sur des conventions d'occupation et des arrêtés de police, sans débats politiques majeurs signalés.
Sécurité & Ordre public
Deux arrêtés encadrent l'espace public : la réglementation de la vente ambulante (n°46) et la mise en place d'une Zone Artistique Temporaire Mosson les 4 et 5 avril 2025 (n°48), avec un volet ordre public associé.
Social
Convention d'occupation temporaire accordée à la Croix-Rouge Française pour le bien situé 575 rue des Grèzes (n°137).
Culture
Convention d'occupation du site Gabriela Mistral (535 rue Mère Vacquier) avec la société Everybody on Deck (n°143), dans une logique de valorisation de lieux culturels temporaires.
Délibérations (4)
Réglementation de la vente ambulante
Zone Artistique Temporaire Mosson — 4 et 5 avril 2025 – Ordre public
Convention d'occupation temporaire avec la Croix-Rouge Française – 575 rue des Grèzes
Convention d'occupation temporaire avec Everybody on Deck – Site Gabriela Mistral
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