Conseil municipal du 2025-04-09 (2 Décision, 91 Délibération)

Biennale Euro — Africa de Montpellier - Deuxième édition - Programmation - Convention de co-production entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et la Société Tropisme - Approbation - Autorisation de signature

Comédie du Livre — 10 jours en mai - Édition 2025 - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole pour l'organisation de la manifestation - Approbation - Autorisation de signature

Cinéma Le Diagonal — Attribution d'une subvention d'investissement - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Théâtre de la Chapelle — Convention 2025-2030 de mise à disposition à l'association La Vista - Approbation - Autorisation de signature

Candidature au registre Mémoire du Monde de l'UNESCO - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier, le Département de l'Hérault, l'Université de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Comédie du Livre 2025 — Parution du recueil de nouvelles "Les Mystères de Montpellier, tome 16" - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole, les Services Départementaux de l'Éducation Nationale et le Réseau CANOPE - Approbation - Autorisation de signature

Réservation de berceaux municipaux au profit d'organismes publics ou privés - Tarif 2025-2026 - Approbation

Programme "Lire et faire lire" — Convention de partenariat entre la Ligue de l'Enseignement de l'Hérault et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Commissariat de secteur "Carré Uranus" — Convention de partenariat financier entre la Ville de Montpellier et le Secrétariat général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur Sud - Approbation - Autorisation de signature

Protection des populations — Convention de partenariat entre l'Université de Montpellier et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Marché paysan des Aubes — Convention de gestion du marché entre la Ville de Montpellier et l'Association Marchés des Aubes - Approbation - Autorisation de signature

Extension de l'aire de jeux du Square de la Providence - Acquisition foncière auprès de la Société immobilière Languedocienne - Parcelles BY 144, BY 129 (b) et BY 129 (c) à Montpellier - Approbation

Concessions Parc Marianne et Grand Cœur - Garanties d'emprunt à la Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine (SERM) - Approbation

Demande d'autorisation environnementale relative à la régularisation des travaux du système d'endiguement pour la protection du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Montpellier et la création du bassin de rétention de la Valsière à Grabels - Avis favorable

Convention pour la création de havres de paix pour la Loutre d'Europe entre la Ville de Montpellier, la Société Française pour l'Étude et la Protection des Mammifères (SFEPM) et la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) - Adhésion à la SFEPM - Approbation - Autorisation de signature

Restauration scolaire — Charte Etica - Renouvellement de l'adhésion - Approbation - Autorisation de signature

Parc de Lunaret — Exposition de photographies "Terre de loups" - Contrat d'exposition entre l'association Regard du vivant et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Mise à jour d'un fond de plan très grande échelle du territoire de l'Hérault - Convention de partenariat financier et technique entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et le Département de l'Hérault - Approbation - Autorisation de signature

Groupement d'intérêt public Réseau des Acheteurs Hospitaliers (GIP RESAH) - Renouvellement de l'adhésion pour les années 2025 à 2028 - Approbation

Phase 3 d'extension du réseau Très Haut Débit, travaux et maintenance - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Site Intranet mutualisé — Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance et les prestations complémentaires - Approbation - Autorisation de signature

Achat de fournitures administratives de bureaux - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation - Autorisation de signature

Achat de carburants tous types — Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation - Autorisation de signature

Opérations de rénovation énergétique et de développement des énergies renouvelables du patrimoine municipal - Demandes de délivrance des Certificats d'Économies d'Énergie - Approbation

Convention de servitudes entre la Ville de Montpellier et ENEDIS - Pose d'un coffret de réseau sur la façade du bâtiment situé 8 rue Bonnard - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Lutte contre les exclusions" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets 2025 du contrat de ville "Quartiers 2030" - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre des thématiques "Droits des femmes" et "Lutte contre les discriminations" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Accessibilité Universelle" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Réussite Éducative" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Vie associative" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signatures

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Commémoration" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Culture" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Appel à projets d'investissement en faveur du développement des activités culturelles - Avenants aux conventions de subventions attribuées en 2023 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre des thématiques "International" et "Vivre ensemble" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Commerce et Artisanat" - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Écologie Urbaine" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Politique Alimentaire" et "Ecologie urbaine" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Bien-être animal" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions à l'Agence locale de l'Énergie et du Climat Montpellier Métropole (ALEC) - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subvention dans le cadre de la thématique "Ressources Humaines" - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Modification du tableau des emplois et des effectifs (TEE) - Approbation

Recours au dispositif apprentis - Modification du tableau des emplois et des effectifs - Approbation

Family Pride Festival à Montpellier — Domaine d'O - Convention entre le Collectif Famille.s, la Ville de Montpellier et la Cité Européenne du Théâtre et des Arts Associés - Approbation - Autorisation de signature

Offre estivale à destination des enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de la Ville de Montpellier - Tarification 2025 - Approbation

Revalorisation des agents dans les structures petite enfance de la Ville de Montpellier - Mise en œuvre du bonus attractivité de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Approbation

Création d'une crèche municipale et d'un Espace Petite Enfance dans le quartier Boutonnet - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Montpellier et ACM Habitat - Approbation - Autorisation de signature

Service Public de la Petite Enfance - Avis de la Ville en tant qu'Autorité Organisatrice sur tous les nouveaux projets de création, d'extension et de transformation des établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) privés - Approbation

Convention-type d'accueil de bénévoles pour participer aux évènements du Pôle Petite Enfance de la Ville de Montpellier ou de ses partenaires - Approbation

Convention cadre de partenariat "Chorégraphie et petite enfance" entre la Ville de Montpellier, le Centre Chorégraphique National de Montpellier et la Compagnie Satellite - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Jeunesse" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Enfance" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Projet de valorisation de l'ensemble hébraïque médiéval - Mikvé - Approbation

Installation d'ateliers Boulevard Bonne Nouvelle - Appel à candidatures auprès des artistes plasticiens - Lancement - Approbation

Vote en autorisations de programme et crédits de paiement - Créations, révisions et clôtures - Adoption

Dénominations de voies et d'espaces publics - Approbation

Vente de locaux à la SOLIKO - 2 impasse de la Petite Corraterie - Approbation

Octroi de bourses initiatives jeunes - Approbation

Rapport sur l'absentéisme 2024 — Présentation

Prise en charge financière de l'adhésion des gardes champêtres de la Ville de Montpellier à la Fédération Nationale des Gardes Champêtres de France - Approbation

Copropriété des Cévennes — Conventions d'intervention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et les Syndicats des copropriétaires - Approbation - Autorisation de signature

Réalisation d'un dispositif temporaire d'habitat et d'insertion sur le territoire de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Conventions de partenariat et d'attribution de subventions 2025 entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et quatre unités de recherche dans le domaine de l'écologie de la santé - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Cohésion sociale" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Santé" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Hygiène et Santé" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subvention dans le cadre de la thématique "Sécurité et Prévention" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Protection sociale complémentaire — Contrat collectif de prévoyance des agents de la Ville de Montpellier - Avenant - Approbation - Autorisation de signature

Budget primitif 2025 de la Ville de Montpellier - Adoption

Gestion active de la dette et de la trésorerie de la Ville de Montpellier - Exercice 2025 - Approbation

Taux d'imposition des taxes directes de la Ville de Montpellier pour 2025 - Approbation

Exonération des redevances de terrasses - Année 2025 - Approbation

Montpellier Grand Cœur - Aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités - Attribution de subventions - Approbation

Mise à jour des tarifs de la Ville de Montpellier 2025 - Modification de la délibération n°V2024-438 - Approbation

Organismes extérieurs — Société Anonyme d'Économie Mixte Locale Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine (SERM) - Rapport Spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Exercice 2024 - Présentation

Réhabilitation des anciennes archives départementales en locaux d'archives pour la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Marché global de performance - Procédure avec négociation, primes, lancement et approbation

Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Procédure de rétrocession de baux commerciaux - Désignation des candidats - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Malbosc - Suppression de la ZAC - Approbation

Organismes extérieurs — Société Publique Locale Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Exercice 2024 - Présentation

Décision relative à la création d'une pièce rafraîchie dans 31 écoles Demandes d'autorisation d'urbanisme Demandes de subventions

Dénomination d'équipement sportif - Salle de musculation "Jennifer Troncy" du stade Sabathé - Approbation

Grands évènements sportifs 2025 — Prestations de services de collecte et nettoiement - Convention de mise à disposition et de refacturation - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions à l'association 3MTKD dans le cadre des thématiques "Sports" et "Cohésion sociale" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre des thématiques "Partenariat Sports" et "Sports" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Décision relative aux demandes de subventions pour les travaux de réfection du plateau sportif Paul Valéry - Approbation - Autorisation de signature

Renouvellement urbain du quartier de la Mosson - Désaffectation des écoles Woolf, Bouloche, Roosevelt, Van Gogh, Senghor et Joyce - Lancement de la procédure - Approbation

Plan Écoles 2030 - Établissements scolaires - Opération de rénovation thermique et énergétique des bâtiments - Création de self-service - Approbation

Écoles privées sous contrat d'association - Conventions de participation financière de la Ville de Montpellier pour l'année scolaire 2024-2025 - Approbation

Fonds d'urgence de soutien au tissu culturel - Lancement - Approbation

Intervention d'agents de la Police Municipale - Escortes des artistes de Sud de France Arena - Convention d'indemnisation 2025 entre la Ville de Montpellier et la Société Occitanie Events - Approbation - Autorisation de signature

Feuille de Route Numérique Responsable 2027 - Approbation

Élections - Rémunération des personnels lors des consultations électorales - Approbation

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 février 2025 - Approbation