23 juin 2025
112
délibérations
27
Social & Santé
23
Urbanisme & Travaux
10
Culture & Patrimoine
Ce conseil municipal du 23 juin 2025 a examiné plus de 110 délibérations, dans un ordre du jour particulièrement dense, couvrant l'ensemble des politiques municipales dans un climat globalement consensuel.
Finances
Approbation du Compte Administratif 2024, actualisation des tarifs municipaux 2025 et fixation de la Taxe sur la Publicité Extérieure pour 2026.
Urbanisme
Avancées majeures sur les ZAC Beausoleil, Montpellier Sud, Nouveau Saint-Roch et Port Marianne avec l'agrément de promoteurs (Nexity, ACM Habitat, Marignan). Renouvellement urbain des quartiers Mosson et Cévennes, avis favorable pour 4 nouveaux périmètres de protection de monuments historiques et aide à la rénovation des façades du centre-ville.
Social
Extension du dispositif Coup de pouce pour les familles monoparentales, réhabilitation de l'ancien EHPAD des Violettes en logements dédiés, création d'une crèche à la Pompignane et plan d'actions contre le harcèlement scolaire. Soutien renouvelé à la population ukrainienne.
Sport
Acquisition et lancement de la rénovation du gymnase Alain Achille, avec concours de maîtrise d'œuvre. Conventions de la police municipale pour les escortes MHSC et Montpellier Hérault Rugby.
Culture
Attribution d'un Fonds d'urgence Culture, soutien au Rockstore via une demande d'aide régionale, conventions pour le cinéma sous les étoiles, la bibliothèque Paul-Langevin et le musée Fabre.
Environnement
Rénovation thermique de l'école Paul Painlevé, adhésion au consortium biodiversité BRAM, lancement d'une collecte de dons pour la restauration des Berges du Lez.
Sécurité
Conventions de sécurité avec la police nationale, le bailleur ADOMA et la SPL TaM. Avancement du projet d'Hôtel des Sécurités et partenariat sécurité routière avec l'Éducation nationale.
RH
Retrait de l'ASA Endométriose avec plan d'action complémentaire, accès au logement facilité pour les agents via CDC Habitat, modification du tableau des emplois.
Administration
Approbation d'un vœu pour la paix au Proche-Orient, renouvellement des jumelages avec Chengdu et Fès, création d'un service commun avec le CCAS.
Délibérations (112)
Lutte contre le harcèlement dans les écoles primaires - Plan d'actions
Extension du dispositif Coup de pouce — Soutien aux familles monoparentales
Réhabilitation de l'ancien EHPAD des Violettes en logements pour familles monoparentales
Dotation Politique de la Ville — Convention État / Métropole / Ville 2025
Crèche municipale à la Pompignane — Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec ACM Habitat (avenant n°1)
Crèche municipale à la Pompignane — Attribution à l'ALPJ pour la mise à disposition des locaux
Crèche associative Sucre d'orge (La Rauze) - Subvention à Familles Rurales Fédération de l'Hérault
Service Public de la Petite Enfance — Avis de la Ville sur les nouveaux projets d'EAJE privés
Cité Éducative Montpellier Mosson — Plan d'actions 2025 - Attribution de subventions
Règlements de fonctionnement des temps périscolaires et extrascolaires - Modification
Contrat Local des Solidarités 2024 — 2027 - Avenant 2025
Quartiers 2030 — Complément de subventions dans le cadre du contrat de ville 2025
Convention de partenariat avec la CPTS Montpellier 1 pour la coordination santé
Prévention Spécialisée — Convention 2025 Ville / Département / APS 34
Contrôle des critères de décence dans le logement - Convention avec la CAF de l'Hérault (avenant n°3)
Caisse alimentaire commune — Attribution d'une subvention 2025
Soutien à la population ukrainienne — Reconduction du dispositif Vacances répit été 2025
Futurapolis Santé 2025 — Convention de co-organisation Métropole / Ville / Le Point
Relations Ville / Métropole / CCAS — Création et modification de services communs
Subventions thématique Accessibilité Universelle 2025
Subventions thématique Cohésion sociale 2025
Subventions thématiques Droits des femmes et Lutte contre les discriminations 2025
Subventions thématique Hygiène et Santé 2025
Subventions thématique Lutte contre les exclusions 2025
Subventions thématique Réussite Éducative 2025
Subventions thématique Santé 2025
Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) - Rapport annuel 2024
Aménagement des espaces publics — Fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole
Fonds vert 2025 — Aide aux maires bâtisseurs - 17 opérations pour 879 logements
Création de 4 périmètres délimités des abords de monuments historiques - Avis favorable
Montpellier Grand Cœur — Attribution d'aides pour Travaux d'Intérêt Architectural (TIA)
Esplanade — Comédie - Convention d'indemnisation avec les concessionnaires des kiosques alimentaires
Montpellier Grand Cœur — Aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités
Quartier Celleneuve — Ravalement obligatoire des façades 2022-2026 - Attribution de subventions
ZAC Beausoleil — Agrément de candidature d'ACM Habitat (lot 5)
ZAC Beausoleil — Agrément de candidature de TERRES DU SOLEIL PROMOTION (lot 6)
ZAC Montpellier Sud — Convention de Grand Projet Ville / EPF Occitanie / Métropole / SA3M
ZAC Montpellier Sud — Agrément de candidature MARIGNAN (lot Z6)
ZAC Montpellier Sud — Dossier d'enquête préalable à la DUP - Modification de délibération
ZAC Nouveau Saint — Roch - Agrément de candidature SCCV POLYFOLIE (lot 4.1.B)
ZAC Nouveau Saint — Roch - École Jules Isaac - Sophie Scholl - Transfert de propriété SERM vers la Ville
ZAC Port Marianne — Consuls de Mer - Agrément de NEXITY (lot 4A), KORDIANCE (lot 4B), ACM HABITAT (lot D)
Renouvellement urbain quartier Mosson — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Métropole (avenant n°1)
Renouvellement urbain quartier Cévennes — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Métropole (avenant n°1)
Gestion Urbaine et Sociale de Proximité Mosson / Cévennes - Convention de nettoiement avec la Métropole
Cession de parcelles avenue du Mondial 98 à la SERM
Acquisition des volumes 2 et 3 de la résidence séniors et crèche Pompignane, rue Louise Michel
Droit de préemption urbain — Convention cadre Ville / ACM Habitat - Bilan 2024/2025 et prorogation
Maison pour Tous Rosa Lee Parks — Protocole transactionnel Ville / SERM / BEC Construction
Réforme et cession des véhicules municipaux
Festival Agropol'Eat — Fermeture exceptionnelle du parking de Lavalette (4-7 juillet 2025)
Fonds d'urgence Culture — Attribution de subventions exceptionnelles 2025
Musique et petite enfance — Convention avec l'Opéra Orchestre National Montpellier Occitanie
Cinéma sous les étoiles 2025 — Convention de partenariat Ville / Métropole
Bibliothèque Paul — Langevin - Convention de gestion entre la Métropole et la Ville
Musée Fabre — Convention de dépôt-vente d'ouvrages et modification des prix des catalogues
SEPM Rockstore — Demande d'autorisation à la Région Occitanie pour une aide économique
Arbres à livres — Convention de gestion avec les comités et associations de quartiers
Cœur de Ville en Lumières 2025 — Conventions avec des écoles des arts numériques
Subventions thématique Culture 2025 — Dont retrait d'une subvention
Compte Administratif et Compte de Gestion de la Ville - Exercice 2024
Tarifs de la Ville de Montpellier 2025 — Actualisation
Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) — Tarifs pour 2026
Subventions thématique Commerce et Artisanat 2025
Subventions thématique Commémorations 2025
Subventions thématique International 2025
Subventions thématique Vie associative 2025
Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) - Avenants exercice 2024
Rapports annuels des Délégataires (RAD) de Service Public - Exercice 2024
Avenant de prolongation au marché n°V0D0013RP - Lot 1
Rénovation thermique et énergétique de l'école élémentaire Paul Painlevé - Plan de financement
Biodiversité — Adhésion au Consortium BRAM (Ville / CEFE / OFB / Métropole)
Plan France 2030 — Projet TerrAsol - Avenant à la convention de partenariat
Jardins familiaux Les Grands Grès — Modification des tarifs de location des parcelles
Parc de Lunaret — Adhésion de la Ville à l'Institut Tamandua
Gestion des abris à chats — Convention avec des associations locales de protection animale
Subventions thématique Bien — être animal 2025
Subventions thématique Écologie Urbaine 2025
Subvention à l'ALEC — Patrimoine immobilier et sobriété énergétique 2025
Collecte de dons pour la restauration des Berges du Lez - Convention de partenariat
GIE Groupement Sûreté Résidentielle Interbailleurs (GSRI) - Subvention de fonctionnement
Sécurité au quotidien — Convention Ville / Police Nationale / bailleur ADOMA
Sécurité au quotidien — Convention opérationnelle Ville / Métropole / SPL TaM
Prévention de la délinquance — Convention de partage de données avec la CAF de l'Hérault
Sécurité routière dans les écoles élémentaires - Convention Police Municipale / Éducation Nationale 2025-2026
Police Municipale — Escortes des équipes du Montpellier Hérault Rugby - Convention 2025-2026
Police Municipale — Escortes des équipes du MHSC - Convention d'indemnisation 2025-2026
Police Municipale — Festival Not Today - Convention d'indemnisation avec l'association EEFKT
Hôtel des Sécurités — Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) exercice 2024
Création d'un marché de plein air au quartier du Millénaire - Esplanade Gabriel Michel
Vie associative — Locaux mis à disposition - Règlement intérieur
Marché de plein air de la Comédie — Rachat de fonds de commerce
Achat de produits de parapharmacie — Groupement de commandes
Protocole d'accord transactionnel entre la Ville et M. Ferrara
Règlement de protection fonctionnelle des élus et des agents - Modification
SAEML SERM — Création de la filiale SAS ALTIS PARC - Autorisation aux représentants de la Ville
Rapport d'activité 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Acquisition de titres — restaurants dématérialisés pour le personnel - Groupement de commandes
Formation Campus Accueil sur l'évolution du métier d'agent d'accueil - Création d'une vacation
Accès au logement pour les agents municipaux - Convention avec CDC Habitat
Règlement du temps de travail — Retrait de l'ASA Endométriose et plan d'action complémentaire
Programme DINAMICS — Dépistage de l'insulinorésistance chez les agents publics - Avenant
Prévention des risques professionnels — Convention d'adhésion avec le CDG de l'Hérault
Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) - Modification
Réhabilitation gymnase Alain Achille — Acquisition de parcelles à l'Université de Montpellier
Rénovation gymnase Alain Achille — Lancement de l'opération et du concours de maîtrise d'œuvre
Contournement Ouest de Montpellier (COM) - Cession de parcelles à Autoroutes du Sud de la France
Subventions thématiques Sports et Partenariat Sports 2025
Jumelages — Renouvellement avec Chengdu et Fès, accord avec Bethléem et l'Université Dar Al Kalima
Vœu pour la paix et le respect du droit international au Proche-Orient
Achat de pièces détachées pour véhicules et vélos - Groupement de commandes
Approbation du procès — verbal de la séance du 10 avril 2025
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