23 juin 2025

D'otation Politique de la Ville — Convention d'attribution de subvention entre l'État, Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Année 2025 - Approbation - Autorisation de s'ignature

Aménagement des espaces publics — Convention relative au versement d'un fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Fonds durgence Culture — Attribution de subventions exceptionnelles - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

"Quartiers 2030" — Complément dattribution de subventions dans le cadre de lappel à projets 2025 du contrat de ville - Approbation - Autorisation de signature

C'oordination d'es acteurs de la s'anté — Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et la C'ommunauté Professionnelle Territoriale de S'anté (CPTS) Montpellier 1 - Approbation - Autorisation de s'ignature

Contrôle des critères de décence dans le logement - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et la Caisse dAllocations Familiales (CAF) de lHérault - Conditions financières - Avenant n°3 - Approbation - Autorisation de signature

Opération Cinéma sous les étoiles — Édition 2025 - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Tarif spécifique - Approbation - Autorisation de signature

Bibliothèque Paul — Langevin - Convention de gestion entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Lieux dArt et dHistoire — Convention de dépôt-vente douvrages entre la Ville de Montpellier et le musée Fabre - Modification des prix de vente des catalogues - Approbation - Autorisation de signature

Arbres à livres — Convention de gestion entre la Ville de Montpellier et les comités et associations de quartiers - Approbation - Autorisation de signature

Cœur de Ville en Lumières — Edition 2025 - Conventions de partenariat entre la Ville de Montpellier et des écoles professionnelles des arts numériques - Approbation - Autorisation de signature

Esplanade — Comédie - Convention dindemnisation entre la Ville de Montpellier et les concessionnaires des kiosques alimentaires - Approbation - Autorisation de signature

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Beausoleil - Demande dagrément de candidature de ACM Habitat (lot 5) - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Beausoleil - Demande dagrément de candidature de la SARL TERRES DU SOLEIL PROMOTION (lot 6) - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Montpellier Sud - Convention de Grand Projet entre la Ville de Montpellier, lÉtablissement Public Foncier (EPF) dOccitanie, Montpellier Méditerranée Métropole et la SA3M - Approbation - Autorisation de signature

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Nouveau Saint-Roch - Demande dagrément de candidature - SCCV POLYFOLIE - Lot 4.1.B - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Nouveau Saint-Roch - Ecole primaire Jules Isaac - Sophie Scholl- Constatation de transfert de propriété de la SERM à la Ville de Montpellier - Approbation

Renouvellement urbain du quartier de la Mosson - Convention de transfert de maîtrise douvrage de la Ville de Montpellier à Montpellier Méditerranée Métropole - Avenant n°1 - Approbation - Autorisation de signature

Renouvellement urbain du quartier des Cévennes - Convention de transfert de maîtrise douvrage de la Ville de Montpellier à Montpellier Méditerranée Métropole - Avenant n°1 - Autorisation de signature

Cession à la Société d'Équipement de la Région Montpelliéraine d'es parcelles cadastrées SK 49p, SK 223 et SK 251 - Avenue du Mondial 98 - Approbation

Contournement Ouest de Montpellier (COM) - Cession de parcelles à Autoroutes du Sud de la France (ASF) - Approbation

Droit de préemption urbain — Convention cadre entre la Ville de Montpellier et ACM Habitat - Bilan annuel 2024/2025 - Prorogation - Approbation - Autorisation de signature

Biodiversité et culture scientifique — Consortium Biodiversité, de la Recherche À la Médiation (BRAM) - Convention de coopération entre le Centre dÉcologie Fonctionnelle et Évolutive, lOffice Français pour la Biodiversité, Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Caisse alimentaire commune — Attribution d'une subvention - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Plan France 2030 — Projet TerrAsol - Appel à manifestation dintérêt "Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires" - Convention de partenariat et de reversement - Avenant - Approbation - Autorisation de signature

Tarifs de location des parcelles des jardins familiaux "Les Grands Grès" - Modification - Approbation

Parc de Lunaret - Adhésion de la Ville de Montpellier à linstitut Tamandua - Approbation

Gestion des abris à chats — Convention entre la Ville de Montpellier et des associations locales de protection animale - Approbation - Autorisation de signature

S'outien à la population ukrainienne — Reconduction pour l'été 2025 du d'ispositif "Vacances répit" - Attribution d'une subvention à l'association 3MTKD - Mémorandum entre l'es Villes de Montpellier et de Mykolaev, la Région Occitanie, l'es Oblasts de Lviv et d'Odessa, l'association 3MTKD et l'ONG Europe Prykhystok - Approbation - Autorisation de s'ignature

Jumelages de la Ville de Montpellier — Renouvellement des accords avec les Villes de Chengdu (Chine) et de Fès (Maroc) - Accord entre la Ville de Montpellier, la Ville de Bethléem, l'Université Dar Al Kalima de Bethléem et l'Université Paul Valéry de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Maison pour Tous Rosa Lee Parks — Protocole transactionnel entre la Ville de Montpellier, la SERM, BEC Construction, BM Ingénierie et Qualiconsult - Approbation - Autorisation de signature

Achat de pièces détachées pour véhicules, engins et vélos tous types - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation - Autorisation de signature

Acquisition de titres restaurants (dématérialisés) pour le personnel de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation - Autorisation de signature

Achat de produits de parapharmacie — Convention constitutive d'un groupement de commandes - Approbation - Autorisation de signature

Accès au logement facilité pour les agents municipaux - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et le groupe CDC Habitat - Approbation - Autorisation de signature

MedVallée — Programme de Recherche et Développement DINAMICS pour le dépistage de linsulinorésistance chez les agents publics - Avenant à la convention entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier, Innov Biotech et Predia - Approbation - Autorisation de signature

Protocole daccord transactionnel entre la Ville de Montpellier et Monsieur FERRARA - Approbation - Autorisation de signature

Tabl'eau des Emplois et des Effectifs (TEE) - Modification - Approbation

Organismes Extérieurs - Société Anonyme déconomie Mixte Locale (SAEML) SERM - Création d'une filiale SAS ALTIS PARC - Autorisation accordée aux représentants de la Ville de Montpellier - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Accessibilité Universelle" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Bien-être animal" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attributions de subventions dans le cadre de la thématique "Commerce et Artisanat" - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Commémorations" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Culture" - Retrait d'une subvention - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre des thématiques "Droits des femmes" et "Lutte contre les discriminations" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Écologie Urbaine" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans la thématique "International" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Lutte contre les exclusions" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subvention dans le cadre de la thématique "Patrimoine immobilier et sobriété énergétique" à lAgence Locale de lÉnergie et du Climat (ALEC) - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Réussite Éducative" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Vie associative" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signatures

Comptes Rendus Annuels à la C'ollectivité (CRAC) - Avenants - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de s'ignature

Décision relative à un avenant de prolongation au marché n°V0D0013RP - Lot 1 - Autorisation de signature

Décision relative au l'ancement d'une c'ollecte de d'ons vers le grand public pour la restauration d'es Berges du L'ez - Autorisation de s'ignature d'une convention de partenariat et acceptation d'es d'ons à venir

Contrat Local des Solidarités 2024 — 2027 entre l'État, la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Avenant 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Prévention Spécialisée — Convention 2025 entre la Ville de Montpellier, le Département de lHérault et l'Association de Prévention Spécialisée de lHérault (APS 34) - Approbation - Autorisation de signature

Sécurité au quotidien — Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier, la Direction Interdépartementale de la Police Nationale et le Bailleur Social ADOMA - Approbation - Autorisation de signature

Prévention de la délinquance — Réussite éducative - Suivi de lobligation scolaire - Convention de mise à disposition de données entre la Ville de Montpellier et la Caisse dAllocations Familiales de lHérault - Approbation - Autorisation de signature

Gestion Urbaine et Sociale de Proximité dans les quartiers Mosson et Cévennes - Prestation de services de nettoiement - Convention de mise à disposition et de refacturation entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Futurapolis Santé — Edition 2025 - Convention de co-organisation entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et Le Point - Approbation - Autorisation de signature

Mission dappui et de soutien à la prévention des risques professionnels du Centre Départemental de Gestion de lHérault - Convention dadhésion pour la mise à disposition d'un agent chargé de la fonction dinspection auprès de la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Relations institutionnelles entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole et le Centre Communal dAction Sociale (CCAS) de Montpellier - Création d'un service commun - Modification de service commun existant - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Cohésion sociale" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Hygiène et Santé" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Santé" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Compte Administratif et Compte de Gestion de la Ville de Montpellier - Exercice 2024 - Approbation

Opération de rénovation thermique et énergétique des bâtiments - École élémentaire Paul Painlevé - Plan de financement - Approbation

S'outien au tissu économique local - Création d'un marché de plein air - Quartier du Millénaire - Esplanade Gabriel Michel - Approbation

Cité Éducative Montpellier Mosson - Plan dactions 2025 - Attribution de subventions - Approbation

Société d'Exploitation et de Production Musicale (S'EPM) du Rockstore - D'emande d'autorisation à la Région Occitanie pour une aide économique - Approbation

Montpellier Grand Cœur - Aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités - Attribution de subventions - Approbation

Tarifs de la Ville de Montpellier - Année 2025 - Actualisation - Approbation

Taxe sur Publicité Extérieure (TPE) - Tarifs pour l'année 2026 - Approbation

Rapports annuels des Délégataires (RAD) de Service Public - Exercice 2024 - Approbation

Extension du dispositif Coup de pouce - Soutien aux familles monoparentales - Approbation

Réhabilitation de lancien EHPAD des Violettes en logements pour familles monoparentales - Démolition de lancienne extension - Lancement de la procédure avec négociation en vue de la désignation du groupement de maitrise d'œuvre - Prolongation du différé de jouissance - Approbation

Création d'une crèche municipale dans le quartier de la Pompignane - Convention de co-maîtrise douvrage entre la Ville et ACM Habitat - Avenant n°1 - Approbation - Autorisation de signature

Création d'une crèche municipale dans le quartier de la Pompignane - Attribution de lappel à projets pour la mise à disposition des futurs locaux de la crèche à l'Association Languedocienne pour la Jeunesse (ALPJ) - Approbation

Crèche associative Sucre dorge — Quartier La Rauze - Attribution d'une subvention à l'association Famille Rurales Fédération Départementale de lHérault - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Service Public de la Petite Enfance - Avis de la Ville en tant qu'Autorité Organisatrice sur tous les nouveaux projets de création, dextension et de transformation des établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) privés - Approbation

Règlements de fonctionnement des temps périscolaires et extrascolaires de la Ville de Montpellier - Modification - Approbation

Musique et petite enfance — Convention cadre de partenariat entre l'Association Opéra Orchestre National Montpellier Occitanie et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Foncier - Acquisition des volumes 2 et 3 de lensemble immobilier "Résidence séniors et crèche POMPIGNANE", situé 26 / 28 rue Louise Michel à Montpellier - Approbation

Fonds vert 2025 - Aide aux maires bâtisseurs - Programmation de 17 opérations pour la création de 879 logements sur le territoire de la Ville de Montpellier - Approbation

Groupement dIntérêt Economique Groupement Sûreté Résidentielle Interbailleurs (GIE GSRI) de Montpellier Méditerranée Métropole - Attribution d'une subvention de fonctionnement - Approbation

Montpellier Grand Cœur - Attribution d'aides financières pour Travaux dIntérêt Architectural (TIA) - Approbation

Quartier Celleneuve - Ravalement obligatoire des façades 2022-2026 - Attribution de subventions - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Montpellier Sud - Demande dagrément de candidature - MARIGNAN - Lot Z6 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Montpellier Sud - Dossier denquête préalable à la Déclaration dUtilité Publique (DUP) - Modification de la délibération n°V2023-082 - Approbation

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Port Marianne - Consuls de Mer - Demande dagrément de candidature de NEXITY (lot 4A), de KORDIANCE (lot 4B) et de ACM HABITAT (lot D) - Approbation

Réforme et cession des véhicules - Approbation

Réhabilitation du gymnase Alain Achille - Acquisition à l'Université de Montpellier - Avenue Chancel - Parcelles cadastrées BV 228 et BV 233 - Approbation

Patrimoine sportif - Rénovation du gymnase Alain Achille - Lancement de lopération et du concours de maîtrise d'œuvre - Dépôt des demandes d'urbanisme - Dépôt des demandes de subventions - Approbation

Sécurité au Quotidien — Convention de partenariat opérationnel entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et la Société Publique Locale (SPL) Transports de lAgglomération de Montpellier (TaM) - Approbation - Autorisation de signature

Intervention dagents de la Police Municipale - Escortes des équipes de joueurs du Montpellier Hérault Sport Club (MHSC) et visiteurs - Convention dindemnisation pour la saison 2025-2026 - Approbation - Autorisation de signature

Création de quatre périmètres délimités des abords de monuments historiques - Château de la Piscine et son parc - Monuments historiques du Centre ancien - Lisière est - Collège des Ecossais - Avis favorable

Attribution de subventions dans le cadre des thématiques "Sports" et "Partenariat Sports" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Vie associative - Locaux mis à disposition - Règlement intérieur - Approbation

Marché de plein air de la Comédie - Rachat de fonds de commerce - Approbation

Règlement du temps de travail - Retrait de lAutorisation Spéciale dAbsence (ASA) "Endométriose" - Plan daction complémentaire - Approbation

Règlement relatif à la protection fonctionnelle des élus et des agents - Modification - Approbation

Commission Communale pour lAccessibilité (CCA) - Rapport 2024 - Approbation

Rapport d'activité 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Approbation

Sécurité Routière dans les écoles élémentaires - Interventions de la Police Municipale - Convention 2025-2026 entre la Ville de Montpellier et lEducation Nationale - Approbation - Autorisation de signature

Intervention dagents de la Police Municipale - Escortes des équipes joueurs du Montpellier Hérault Rugby et visiteurs - Convention pour la saison 2025-2026 - Approbation - Autorisation de signature

Intervention dagents de la Police Municipale - Festival Not Today - Convention dindemnisation entre l'association EEFKT et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Réalisation d'un Hôtel des Sécurités - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Exercice 2024 - Approbation

Festival Agropol'Eat — Fermeture exceptionnelle de laccès au parking de Lavalette du vendredi 4 juillet au lundi 7 juillet 2025

Lutte contre le harcèlement au sein des écoles primaires de la Ville de Montpellier - Plan dactions - Approbation

Formation "Campus Accueil" sur lévolution du métier dagent d'accueil - Conditions de prise en charge de lintervenant extérieur - Création d'une vacation - Approbation

Vœu pour la paix et le respect du droit international au Proche-Orient - Déposé par les groupes majoritaires

Procès-verbal de la séance du 10 avril 2025 - Approbation