22 septembre 2025
5
délibérations
1
Social & Santé
1
Sécurité
1
Culture & Patrimoine
Séance légère du 22 septembre 2025 avec 5 décisions prises sous délégation du maire — aucun vote du conseil municipal n'est enregistré. Le conseil traite de sujets variés sans débats majeurs apparents.
Social
Renouvellement de l'adhésion de la Ville à Territoires Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD) pour l'année 2025, confirmant l'engagement municipal en faveur de l'emploi inclusif.
Administration
Résiliation à l'amiable de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des archives municipales dans les anciens locaux des archives départementales — un chantier qui prend un nouveau tournant.
Culture
Mise à disposition d'une partie du Carré Sainte-Anne le 27 septembre pour l'association Confluences dans le cadre des Internationales de la Guitare 2025. Signature également d'un marché de captation et diffusion vidéo d'événements publics (direct et différé).
RH
Autorisation d'ester en justice devant le Tribunal Administratif dans deux requêtes (n°2502401-3 et n°2503896-3) relevant des ressources humaines.
Délibérations (5)
Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoires Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD) – 2025
Résiliation à l'amiable du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des archives municipales
Mise à disposition du Carré Sainte — Anne pour les Internationales de la Guitare 2025
Marché de captation, production et diffusion vidéo d'événements publics
Autorisation d'ester en justice — Tribunal Administratif (requêtes RH n°2502401-3 et n°2503896-3)
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