Conseil municipal du 2025-10-15 (3 Arrêté, 1 Décision, 90 Délibération)

Parc Henri-Lagattu - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Coteau - Suppression de la ZAC - Approbation

Création de l'Établissement Public Local d'Enseignement International (EPLEI) Montpellier - Lycée Jules-Guesde - Convention constitutive entre Rectorat de Montpellier, la Ville de Montpellier, le Département de l'Hérault et la Région Occitanie - Approbation - Autorisation de signature

Classe à Horaires Aménagés Danse (CHAD) — École élémentaire Heidelberg - Convention entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole pour et la Direction Académique de l'Hérault - Approbation - Autorisation de signature

Classes de Découverte Rousses — Attributions de subventions - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT) - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et l'Académie de Montpellier - Année scolaire 2025-2026 - Renouvellement - Approbation - Autorisation de signature

Maison pour Tous — Conventions de partenariat entre plusieurs collèges et la Ville de Montpellier pour l'accueil de collégiens temporairement exclus - Approbation - Autorisation de signature

Culture et Culture scientifique — Convention-cadre de partenariat 2025-2027 entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole et l'Université de Montpellier - Renouvellement - Approbation - Autorisation de signature

Théâtre Jean — Vilar - Convention pluriannuelle de partenariat entre la Cité Scolaire Françoise-Combes et la Ville de Montpellier - Avenant 2025-2026 - Approbation - Autorisation de signature

Théâtre Jean — Vilar - Spectacle "Words, words, words" - Convention de co-accueil entre la Ville de Montpellier et le Théâtre des Treize vents - Approbation - Autorisation de signature

Projet Yoot — Conventions de partenariat entre la Ville de Montpellier et le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) - Année universitaire 2025-2026 - Approbation - Autorisation de signature

Cinéma Nestor — Burma - Dispositifs d'éducation à l'image - Année scolaire 2025-2026 - Conventions entre la Ville de Montpellier et l'association Les chiens andalous - Convention entre la Ville de Montpellier et le Festival cinéma d'Alès-Itinérances - Approbation - Autorisation de signature

La Bulle Bleue — Convention 2025-2027 d'objectifs entre le ministère de la Culture, la Région Occitanie, Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de l'Hérault - Approbation - Autorisation de signature

Bulletin historique — Convention de dépôt-vente entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) entre la Préfecture, la Délégation Interministérielle à l'Accueil et à l'Intégration des Réfugiés (DIAIR) et la Ville de Montpellier - Bilan de l'exercice 2024 - Renouvellement pour l'exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Quartiers 2030 — Contrat de Ville - Appel à projets 2025 - Attribution de subventions complémentaires - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Parc de la Guirlande — Budget Participatif - Appel à projets 2025 - Conception et réalisation d'équipements transitoires - Attribution d'une subvention à l'association Ademass - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Budget participatif — Attribution de subventions - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Contrôle des critères de décence dans le logement - Convention de partenariat entre la Ville de Montpellier et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de l'Hérault - Avenant n°4 - Approbation - Autorisation de signature

Stationnement Payant sur Voirie — Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement (FPS) entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Implantation et exploitation de mobiliers urbains d'affichage accessoirement publicitaires - Contrat de concession de service n° G5D0008EP - Approbation - Autorisation de signature

Quartier Croix d'Argent - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ovalie - Cession à la SERM de la parcelle cadastrée PB 27, 1716 avenue de Toulouse à Montpellier - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne - Parc Marianne - Agrément de candidature - Lot 28 - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne - Parc Marianne - Secteur Mas de Barlet - Agréments de candidature - Lots D1 et D2 - Approbation

Zone d'Aménagement concerté (ZAC) de Montpellier Sud - Cité de l'alimentation - Acquisition auprès de Montpellier Méditerranée Métropole des parcelles cadastrées OL n° 100 et 103 - Rue du Mas Bringaud - Approbation

Bien sans maître - Immeuble "Les Grenadiers", 14 rue Joseph Vidal, lot de copropriété n°13 - Parcelles cadastrée HW 415 - Renonciation à la procédure des biens vacants - Approbation

Location, pose, gestion, entretien, approvisionnement, maintenance et dépose de sanitaires publics à entretien automatique - Convention de gestion de service entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation - Autorisation de signature

Protection des Travailleurs Isolés (PTI) - Fourniture, mise en œuvre et maintenance d'une solution pour les agents - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Relations institutionnelles entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole - Modification de service commun existant - Avenant - Approbation - Autorisation de signature

Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) - Modification - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Accessibilité Universelle" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Commémorations" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Culture" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Écologie Urbaine" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subvention dans le cadre de la thématique "Habitat" - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans la thématique "International" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subvention dans le cadre de la thématique "Lutte contre les discriminations" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Lutte contre les exclusions" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subvention dans le cadre de la thématique "Politique Alimentaire" - Exercice 2025 - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Réussite Éducative" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Attributions de subventions dans le cadre de la thématique "Vie associative" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisations de signatures

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Vivre ensemble" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Parc de Lunaret - Adhésion de la Ville de Montpellier à des associations de conservation des espèces menacées - Exercice 2025 - Approbation

Comptes — Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) - Avenants - Exercice 2024 - Approbation - Autorisation de signature

Abrogation de l'arrêté n° VAR2025 — 0166 du 15 septembre 2025 - Suppléance de Madame Maryse FAYE par Monsieur ASLANIAN du 18 au 24 octobre 2025 inclus

Suppléance de Monsieur Laurent NISON par Monsieur Michel ASLANIAN du 18 au 24 octobre 2025 inclus

Suppléance de Madame Maryse FAYE par Monsieur Laurent NISON du 25 octobre au 31 décembre 2025 inclus

Quartier Celleneuve - Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Approbation

Quartier Saint-Martin - Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Approbation

Vote en autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) - Révisions - Adoption

Bourses Initiatives Jeunes 2025 - Participation de la Ville - Approbation

Dénominations de voies et d'espaces publics - Approbation

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Hervé MARTIN - Approbation

Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 17 septembre 2025 - Approbation

Construction d'une crèche — Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels entre l'Université Montpellier Paul-Valéry et la Ville de Montpellier - Dénomination - Approbation - Autorisation de signature

Crèche Henri Salvador — Changement d'opérateur - Mutualité Française Grand Sud - Attribution de subventions - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Relais Petite Enfance — Quartier Val de Croze - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Montpellier et ACM Habitat - Approbation - Avenant n°1 - Approbation - Autorisation de signature

Écolothèque — Petite enfance - Convention cadre de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - 2025-2026 - Approbation - Autorisation de signature

"Jeunes en Rupture" — Consortium pour la mise en œuvre du projet en partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Occitanie - Lettre d'engagement - Approbation - Autorisation de signature

Théâtre Jean — Vilar - Convention de partenariat entre la Compagnie de l'Astrolabe, le centre d'hébergement et de réinsertion sociale Elisabeth-Bouissonnade, l'association Enfance et Partage et la Ville de Montpellier - Approbation - Autorisation de signature

Rémunération des assistantes maternelles - Modification - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Enfance" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Décision relative à la demande de subventions pour la réalisation d'une crèche de 62 berceaux située 1457 rue du Pioch de Boutonnet dans le quartier Aiguelongue

Reprise et affectation du résultat de l'exercice 2024 - Budget de la Ville de Montpellier - Adoption

Budget supplémentaire 2025 de la Ville de Montpellier - Adoption

Montpellier Grand Cœur - Aide à la rénovation des devantures des locaux d'activités - Attribution de subventions - Approbation

Montpellier Grand Cœur - Aides à l'équipement des mobiliers de terrasses harmonisés sur le périmètre Comédie Esplanade - Règlement attributif des subventions - Actualisation - Approbation

Organismes extérieurs - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Montpellier Events - Rapport Annuel de l'Administrateur (RAA) - Exercice 2024 - Approbation

Organismes extérieurs - Société Publique Locale (SPL) SA3M - Rapport Annuel de l'Administrateur (RAA) - Exercice 2024 - Approbation

Organismes extérieurs - Société Anonyme d'Économie Mixte Locale (SAEML) SERM - Rapport Annuel de l'Administrateur (RAA) - Exercice 2024 - Approbation

Organismes Extérieurs - Société Anonyme d'Économie Mixte Locale (SAEML) SOMIMON - Rapport Annuel de l'Administrateur (RAA) - Exercice 2024 - Approbation

Organismes extérieurs - Société Publique Locale (SPL) TaM - Rapport Annuel de l'Administrateur (RAA) - Exercice 2024 - Approbation

Équipements et associations sportives — Créneaux annuels d'occupation - Saison sportive 2025-2026 - Conventions - Valorisation des mises à disposition - Approbation - Autorisation de signature

Équipements sportifs municipaux — Mises à disposition au bénéfice des établissements publics locaux d'enseignement rattachés au Département de l'Hérault et à la Région Occitanie - Conventions - Année scolaire 2025-2026 - Approbation - Autorisation de signature

Palais Universitaire des Sports de Veyrassi - Mise à disposition - Convention entre l'Université de Montpellier et la Ville de Montpellier - Saison sportive 2025-2026 - Approbation - Autorisation de signature

Réaménagement des locaux sportifs de l'Amicale des Moulins - Renonciation à l'application des règles de prospect au bénéfice du Département de l'Hérault - Parcelles TN 42 et TN 44, rue Henri Lagattu, Montpellier - Approbation

Sport de haut niveau — Convention d'aménagement d'emploi entre la Ville de Montpellier, un agent, l'Agence nationale du sport et la Fédération Française de Taekwondo - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Sports" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Contrat Local des Solidarités 2024 — 2027 entre l'État, Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier - Avenant 2025 - Abrogation de la délibération n° V2025-159 - Approbation - Autorisation de signature

Dénomination de voies - Prise en charge des frais de formalités de changement de siège social des sociétés domiciliées Avenue des Philosophes des Lumières - Approbation

Chambre Régionale des Comptes (CRC) Occitanie - Rapport d'observations définitives - Évaluation de la politique publique portant sur la tarification sociale de la restauration scolaire - Présentation

Fonds "Solidarité communes" — Soutien aux communes de l'Aude lourdement touchées par les incendies d'août 2025 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre des thématiques "Cohésion sociale" et "Séniors" - Exercice 2025 - Approbation - Autorisation de signature

Attribution de subventions dans le cadre de la thématique "Santé" - Exercice 2025 - Conventions - Approbation - Autorisation de signature

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne - République - Agréments de candidatures - Îlots K, L, M et N - Approbation

Organismes extérieurs - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) SERM - Principe de création d'une filiale Société Civile Construction Vente (SCCV) SermCo - Approbation

Organismes extérieurs - Société Publique Locale (SPL) Services Funéraires de Montpellier Méditerranée Métropole (SF3M) - Acquisition des parts de Montpellier Méditerranée Métropole - Statuts - Approbation

Réforme et cession des véhicules - Approbation

Attributions de Compensation (AC) 2025 définitives à la suite de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 17 septembre 2025 - Approbation

Territoire BIO Engagé - Association interprofessionnelle Interbio Occitanie - Adhésion - Approbation

Renforcement de la régulation des meublés de tourisme - Abaissement du plafond de location pour les résidences principales - Approbation

Rentrée scolaire 2025-2026 - Évolution du nombre de classes et des postes d'enseignants dans les écoles publiques - Approbation

Spectacle vivant et arts associés - Résidences de recherche et de création - Dispositif "Impulsions" - Appel à projets 2026 - Lancement - Règlement - Convention-type de résidence - Approbation

Recensement de la population 2026 - Création de postes d'agents recenseurs - Rémunération - Approbation

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 juin 2025 - Approbation