30 novembre 2025
5
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Parcs & Espaces verts
Ce conseil municipal du 30 novembre 2025 présente 5 délibérations, toutes de nature administrative et technique, sans informations de vote disponibles. La séance est dominée par des décisions relatives à l'équipement scolaire et à la gestion des espaces publics.
Urbanisme
Deux projets de groupes scolaires sont à l'ordre du jour : la reconstruction du groupe scolaire Vasco de Gama / Jean Mermoz (quartier des Aubes, rue de la Croix du Sud), avec dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme et recherche de subventions. Par ailleurs, le lauréat du concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du groupe scolaire Rimbaud / Sud Mosson est désigné. Un avenant au marché d'aménagement d'une pergola à l'Agriparc du Mas Nouguier est également autorisé.
Administration
La ville autorise une action en justice devant la CAA de Toulouse (requête n°25TL01464, affaire Burtin), et attribue un marché de nettoyage des espaces publics des cimetières.
Délibérations (5)
Avenant n°1 — Pergola de l'Agriparc du Mas Nouguier
Reconstruction du groupe scolaire Vasco de Gama / Jean Mermoz – Demande d'autorisation et subventions
Construction du groupe scolaire Rimbaud / Sud Mosson – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'œuvre
Action en justice — CAA Toulouse, requête n°25TL01464 (M. Franck Burtin)
Attribution du marché de nettoyage des espaces publics des cimetières
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