CM
21 décembre 2025
Montpellier
3 délibérations
3
délibérations
1
Sécurité
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
⚡ Résumé
Ce conseil municipal du 21 décembre 2025 est composé de 3 décisions administratives de portée limitée, sans débat notable rapporté. L'ordre du jour est entièrement technique et gestionnaire.
Sécurité / Administration
- Augmentation du montant maximal de l'encaisse autorisée pour la régie mixte des terrasses et étalages, rattachée au Pôle des Sécurités et de la Tranquillité publique.
Urbanisme
- Attribution d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de pièces graphiques de dossiers de déclaration préalable et d'études d'intégration architecturale sur des sites sous protection patrimoniale (marché n°V5B0032PI).
Administration
- Clôture de la régie d'avance Affranchissement courrier du Pôle Relation aux Usagers, aux Habitants et Engagement Citoyen.
Délibérations (3)
Sécurité
1 délibération
673
Régie mixte terrasses et étalages — Augmentation du montant maximal de l'encaisse autorisée
Urbanisme & Travaux
1 délibération
684
Marché AMO pour pièces graphiques et études architecturales sur sites patrimoniaux (n°V5B0032PI)
Autres decisions
1 délibération
686
Clôture de la régie d'avance Affranchissement courrier - Pôle Relation aux Usagers
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