Conseil municipal du 2026-02-01 (1 Arrêté, 8 Décision)

Montpellier 1 février 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Ressources humaines

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Sport

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

Annexe Mosson n° 5 - Fermeture du terrain de football synthétique du 5 au 22 février 2026; Décision modificative - Erreur matérielle - Désignation du lauréat au concours de maitrise d'œuvre c; Décision d'ester en justice "requête n°2506402-4 TA - société Vu Par Digital SARL"; Décision d'ester en justice "Chambre des appels correctionnels de la Cour d'Appel de Montpellier - ; Décision relative au renouvellement pour 2026 de la convention d'occupation temporaire du domaine pu; Décision d'ester en justice "Requête n°2505839-3 TA - Ressources humaines"; Décision d 'ester en justice "Requête n°2506767-3 TA - Ressources Humaines"; Décision d'ester en justice "Requête n°2506956-3 TA - Ressources humaines"; Décision d'ester en justice "Requête n°2503980-4 - Monsieur Norbert Gilles MALLET"

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
57

Décision d'ester en justice "Requête n°2505839-3 TA - Ressources humaines"

58

Décision d 'ester en justice "Requête n°2506767-3 TA - Ressources Humaines"

59

Décision d'ester en justice "Requête n°2506956-3 TA - Ressources humaines"

⚽ Sport 2 délibérations
26

Annexe Mosson n° 5 — Fermeture du terrain de football synthétique du 5 au 22 février 2026

43

Décision modificative — Erreur matérielle - Désignation du lauréat au concours de maitrise d'œuvre concernant la réhabilitation complète du gymnase Alain Achille - Approbation - Autorisation de signature

📄 Autres decisions 2 délibérations
53

Décision d'ester en justice "Chambre des appels correctionnels de la Cour d'Appel de Montpellier - SARL SEELO Shop, Madame Danielle DOUTSONA ENGONE et Monsieur Sylvestre YAMBA KOUMBA"

60

Décision d'ester en justice "Requête n°2503980-4 - Monsieur Norbert Gilles MALLET"

💻 Numérique 1 délibération
52

Décision d'ester en justice "requête n°2506402-4 TA - société Vu Par Digital SARL"

🛡️ Sécurité 1 délibération
54

Décision relative au renouvellement pour 2026 de la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Montpellier et la Ville de Castelnau-le-Lez - Stand de Tir - Police 25m Couvert - Montmaur - Autorisation de signature

WEB montpellier_alfresco:2026-02-01
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