12 décembre 2025
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
93 dde fonds concours 2026 à CCVIA
95 amortissement cpte 21531
96 DMVC n° 1 budget assainissement
94 admiss° en non — valeur titres recettes 2014 à 2018-2022-2024
90 ddes évolution PLUi
Annule et Remplace 2025 — 99 Dia B 1224 - Erreur Plan
99 Dia B 1224
98 ENERG'IV — rapport activité 2024
97 ouvertures exceptionnelles dimanches — jrs fériés 2026 commerces détail
92 occupat° cabinet médical par Dr GONNEAU en 2026
91 ASA — autorisat° spéciales dabsence
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