Conseil municipal du 2025-09-05

Montreuil 5 septembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Numérisation des actes d'état civil - Devis réfection et modernisation placette et voies communales - Devis terrassement atelier communal - Annule et remplace la délibération n°2019.0901 Dépôts sauvages - Instauration d'un tarif de nettoyage du domaine public - Décision Modificative n°2- Exercice 2025 - Commune - Décision Modificative n°1 Exercice 2025 Commune - Annule et remplace la délibération 2025.07.02 : validation de loffre de prêt relais pour préfinancer les subventions et

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Annule et remplace la délibération n°2019.0901 Dépôts sauvages - Instauration d'un tarif de nettoyage du domaine public

2025

Décision Modificative n°2 — Exercice 2025 - Commune

2025

Décision Modificative n°1 Exercice 2025 Commune

2025

Annule et remplace la délibération 2025.07.02 : validation de loffre de prêt relais pour préfinancer les subventions et le FCTVA du chaucidou et de la géothermie/relamping de lEspace Albert Sauvée

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Numérisation des actes d'état civil

2025

Devis réfection et modernisation placette et voies communales

2025

Devis terrassement atelier communal

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