Conseil municipal du 2025-05-16

Montreuil 16 mai 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Révision du bail bar/restaurant et appartement - Convention Enedis parcelles ZI90 95 et 98 aux lieux-dits Gérard et la Vigne - Institution du droit de préemption urbain - Mission SUPV - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage étude pré-opérationnelle de densification du secteur du Peti - Bibliothèque liste des pilons 2024 - Promesse unilatérale de vente non bâti au profit de la SAFER - Proposition prix de vente terrain projet du Tertre - Devis travaux salle du Tertre et révision des tarifs de location - 2025-44 Aménagt Réduct° Tps Travail - 2025-47 DIA B 902 - 2025-45 Caf 35 convent° prestat° service ALSH extra-périscolaire - 2025-41 convent° VALCOBREIZH pr Points Apport Volonatire - 2025-40 choix entreprise réfect° voirie rue des Chênes - 2025-49 DIA AD 726 - 2025-48 DIA AD 890-D 603 - 2025-46 Caf 35 avenant convent° bonus territoire BAFA - 2025-43 Compte Epargne Temps - 2025-42 suvbent° 2025 au CCAS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

Révision du bail bar/restaurant et appartement

2025

Institution du droit de préemption urbain

2025

Proposition prix de vente terrain projet du Tertre

2025

Devis travaux salle du Tertre et révision des tarifs de location

2025

2025 — 47 DIA B 902

2025

2025 — 40 choix entreprise réfect° voirie rue des Chênes

2025

2025 — 49 DIA AD 726

2025

2025 — 48 DIA AD 890-D 603

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

2025 — 45 Caf 35 convent° prestat° service ALSH extra-périscolaire

2025

2025 — 41 convent° VALCOBREIZH pr Points Apport Volonatire

2025

2025 — 46 Caf 35 avenant convent° bonus territoire BAFA

2025

2025 — 42 suvbent° 2025 au CCAS

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Bibliothèque liste des pilons 2024

2025

Promesse unilatérale de vente non bâti au profit de la SAFER

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

2025 — 44 Aménagt Réduct° Tps Travail

2025

2025 — 43 Compte Epargne Temps

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Convention Enedis parcelles ZI90 95 et 98 aux lieux-dits Gérard et la Vigne

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Mission SUPV — Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage étude pré-opérationnelle de densification du secteur du Petit Manoir

WEB megalis:2025:34497:2025-05-16
Ouvrir →

📬 Suivre Montreuil

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.