16 mai 2025
18
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Révision du bail bar/restaurant et appartement
Convention Enedis parcelles ZI90 95 et 98 aux lieux-dits Gérard et la Vigne
Institution du droit de préemption urbain
Proposition prix de vente terrain projet du Tertre
Devis travaux salle du Tertre et révision des tarifs de location
47 Dia B 902
40 choix entreprise réfect° voirie rue des Chênes
49 Dia Ad 726
48 Dia Ad 890-D 603
45 Caf 35 convent° prestat° service ALSH extra-périscolaire
41 convent° VALCOBREIZH pr Points Apport Volonatire
46 Caf 35 avenant convent° bonus territoire BAFA
42 suvbent° 2025 au CCAS
Bibliothèque liste des pilons 2024
Promesse unilatérale de vente non bâti au profit de la SAFER
44 Aménagt Réduct° Tps Travail
43 Compte Epargne Temps
Mission SUPV — Convention dassistance à maîtrise douvrage étude pré-opérationnelle de densification du secteur du Petit Manoir
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