31 mai 2024
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Décision pour l'achat d'un micro tracteur et d'une benne galva
Prix de vente des lots avec TVA sur marge lotissement les Hameaux du Courtil lot n°9 - Tranche 1 et lots n°1 à 19 - Tranche 2
Reversement à Vitré Co de la taxe d'aménagement perçue sur les ZA
Consultation pour la prestation d'une maîtrise duvre en vue de la construction de latelier municipal
Modification du taux de la taxe d'aménagement
Convention Commune de Montreuil sous Pérouse / Enedis Servitude de réseau éléctrique ZI 37 situé lieu-dit ville verte
Les Hameaux du Courtil avenant n°2 ID VERDE
Convention d'assistance à Maitrise d'ouvrage étude pré-opérationnelle de d'ensification secteur du Tertre
Subvention Montreuil sur les Planches
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