19 novembre 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
3
Social & Santé
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
2024_09_02_IVP_Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
2024_09_03_IVP_Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif
2024_09_05_IVP_Syndicat Intercommunal Cavités 37 Retrait de la Commune
2024_09_06_IVP_Règlement intérieur du Conseil Municipal 2020-2026 - Modifications
2024_09_04_IVP_Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
2024_09_13_AS_Mutuelle santé — Partenariat avec la Mutuelle AXA
2024_09_14_AS_Mutuelle santé — Partenariat avec la Mutuelle Mutualia Grand Ouest
2024_09_08_FP_Modification du tableau des effectifs Avancements de grade et Promotion Interne
2024_09_09_FP_Créations/suppressions de postes permanents dans le cadre de la réorganisation du Pôle Aménagement du territoire
2024_09_10_FP_Recensement général de la population Recrutement de 17 agents
2024_09_07_DP_Cession d'un bien immobilier communal situé au 3 impasse du Commerce à Monts, parcelles cadastrées BV n°209 et 212
2024_09_11_FIN_Budget général 2024 Décision Modificative n°3
2024 09 12 PP Création du service des objets trouvés
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