Conseil municipal du 2024-11-19

13 délibérations - 2024_09_10_FP_Recensement général de la population Recrutement de 17 agents - 2024_09_14_AS_Mutuelle santé - Partenariat avec la Mutuelle Mutualia Grand Ouest - 2024_09_13_AS_Mutuelle santé - Partenariat avec la Mutuelle AXA - 2024_09_07_DP_Cession dun bien immobilier communal situé au 3 impasse du Commerce à Monts, parcelles cadastrées BV n°209 - 2024_09_08_FP_Modification du tableau des effectifs Avancements de grade et Promotion Interne - 2024_09_05_IVP_Syndicat Intercommunal Cavités 37 Retrait de la Commune - 2024_09_04_IVP_Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gesti - 2024_09_03_IVP_Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service dassainissement non collectif - 2024_09_02_IVP_Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public dassainissement collectif - 2024_09_06_IVP_Règlement intérieur du Conseil Municipal 2020-2026 - Modifications - 2024_09_11_FIN_Budget général 2024 Décision Modificative n°3 - 2024_09_09_FP_Créations/suppressions de postes permanents dans le cadre de la réorganisation du Pôle Aménagement du terr - 2024_09_12_PP_Création du service des objets trouvés