26 mars 2024
14
délibérations
10
Finances & Budget
1
Numérique
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
2024_03_04_FIN_Compte de gestion 2023 Budget général de la Commune de Monts
2024_03_05_FIN_Compte administratif 2023 Election du Président de séance
2024_03_06_FIN_Compte administratif 2023 Budget général de la Commune de Monts
2024_03_07_FIN_Budget général Affectation des résultats 2023
2024_03_08_FIN_Fiscalité directe locale Taux dimposition 2024
2024 03 09 FIN Vote du budget général 2024
2024_03_10_FIN_Taxes et redevances communales à compter du 1er avril 2024
2024_03_11_FIN_Subventions communales aux associations - Année 2024
2024_03_12_FIN_Règlement Budgétaire et Financier (RBF) Modifications
2024_03_13_FIN_Création budget annexe Energie photovoltaïque
2024_03_01_DIV_Contrat de prestations du service informatique de la Communauté de Communes Touraine Vallée de lIndre
2024_03_02_PAT_Bilan des acquisitions et cessions foncières 2023
2024_03_03_IVP_Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
2024_03_14_ENV_Approbation de la convention de partenariat 2024-2025 avec le Syndicat de lApiculture Tourangelle
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