Conseil municipal du 2025-03-18

Monts 18 mars 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2025_02_07_FINANCES - Fiscalité directe locale Taux dimposition 2025 - 2025_02_05_FIN_Compte Financier Unique 2024 Budget général de la Commune de Monts - 2025_02_10_FINANCES - Subventions communales aux associations - Année 2025 - 2025_02_08_FINANCES - Vote du budget général 2025 - 2025_02_04_FINANCES - Compte Financier Unique 2024 Election du Président de séance - 2025_02_06_FINANCES - Budget général Affectation des résultats 2024 - 2025_02_07_FINANCES - Fiscalité directe locale Taux dimposition 2025 - 2025_02_09_FINANCES - Taxes et redevances communales à compter du 1er avril 2025 - 2025_02_01_DOMAINE ET PATRIMOINE - Gestion des rétablissements de communication CR100 rue des trois cheminées - 2025_02_03_FONCTION PUBLIQUE - Mise en place de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) au bénéfice du cad - 2025_02_02_DOMAINE ET PATRIMOINE - Bilan des acquisitions et cessions foncières 2024

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20250204

2025_02_04_FINANCES — Compte Financier Unique 2024 Election du Président de séance

20250205

2025_02_05_FIN_Compte Financier Unique 2024 Budget général de la Commune de Monts

20250206

2025_02_06_FINANCES — Budget général Affectation des résultats 2024

20250207

2025_02_07_FINANCES — Fiscalité directe locale Taux dimposition 2025

20250207

2025_02_07_FINANCES — Fiscalité directe locale Taux dimposition 2025

20250208

2025_02_08_FINANCES — Vote du budget général 2025

20250209

2025_02_09_FINANCES — Taxes et redevances communales à compter du 1er avril 2025

20250210

2025_02_10_FINANCES — Subventions communales aux associations - Année 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250201

2025_02_01_DOMAINE ET PATRIMOINE — Gestion des rétablissements de communication CR100 rue des trois cheminées

20250202

2025_02_02_DOMAINE ET PATRIMOINE — Bilan des acquisitions et cessions foncières 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250203

2025_02_03_FONCTION PUBLIQUE — Mise en place de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) au bénéfice du cadre demplois des chefs de service de police municipale

WEB recia:2025:22809:2025-03-18
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