18 mars 2025
11
délibérations
8
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
2025_02_04_FINANCES — Compte Financier Unique 2024 Election du Président de séance
2025_02_05_FIN_Compte Financier Unique 2024 Budget général de la Commune de Monts
2025_02_06_FINANCES — Budget général Affectation des résultats 2024
2025_02_07_FINANCES — Fiscalité directe locale Taux dimposition 2025
2025_02_07_FINANCES — Fiscalité directe locale Taux dimposition 2025
2025 02 08 FINANCES — Vote du budget général 2025
2025_02_09_FINANCES — Taxes et redevances communales à compter du 1er avril 2025
2025_02_10_FINANCES — Subventions communales aux associations - Année 2025
2025_02_01_DOMAINE ET PATRIMOINE — Gestion des rétablissements de communication CR100 rue des trois cheminées
2025_02_02_DOMAINE ET PATRIMOINE — Bilan des acquisitions et cessions foncières 2024
2025_02_03_FONCTION PUBLIQUE — Mise en place de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) au bénéfice du cadre d'emplois des chefs de service de police municipale
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