CM

18 décembre 2025

Mordelles 20 délibérations

20

délibérations

7

Ressources humaines

7

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

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Délibérations (20)

Ressources humaines 7 délibérations
15

D'Avancements de grade 2026

15

D_Suppression ATSEM et Attaché principal

15

D_Suppression/Création poste animateur

15

D_Création d'un poste dadjoint technique territorial à temps complet

15

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi - Poste dagent d'entretien et périscolaire

15

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi - Poste de second de cuisine

15

D_Suppression/création poste ATSEM

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
15

D_Convention de raccordement Enedis — ZAC Val de Sermon

15

D_Présentation du RA et du RPQS 2024 — Collectivité Eau du Bassin Rennais

15

D_Convention de servitude avec Enedis

15

D_Convention — Appel à projets Nos Lieux Communs - RM, Ville de Mordelles et Mordelles en Transition

15

D_Convention Enedis — Production photovoltaïque école de la Clairière

15

D_Projet EcoData - Convention

15

D_Présentation du RPQS Assainissement 2024 - Rennes Métropole

Finances & Budget 4 délibérations
15

D_Demande de subventions au titre de la DETR 2026

15

D'Autorisation dengager les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026

15

D_dob 2026

15

D_Demande de subvention Fonds Vert projet de renaturation des cours d'école de la Chesnaye

Administration 1 délibération
15

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

Autres decisions 1 délibération
15

D'Approbation PV CM 10-11-2025

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