Conseil municipal du 2025-12-18

Mordelles 18 décembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Ressources humaines

7

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

20 délibérations - D_Avancements de grade 2026 - D_Suppression ATSEM et Attaché principal - D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM - D_Suppression/Création poste animateur - D_Création d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet - D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi - Poste d'agent d'entretien et périscolaire - D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi - Poste de second de cuisine - D_Convention de raccordement Enedis - ZAC Val de Sermon - D_Suppression/création poste ATSEM - D_Présentation du RA et du RPQS 2024 - Collectivité Eau du Bassin Rennais - D_Demande de subventions au titre de la DETR 2026 - D_Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 - D_DOB 2026 - D_Demande de subvention Fonds Vert projet de renaturation des cours d'école de la Chesnaye - D_Convention de servitude avec Enedis - D_Convention - Appel à projets Nos Lieux Communs - RM, Ville de Mordelles et Mordelles en Transition - D_Convention Enedis - Production photovoltaïque école de la Clairière - D_Projet EcoData - Convention - D_Présentation du RPQS Assainissement 2024 - Rennes Métropole - D_Approbation PV CM 10-11-2025

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Délibérations (20)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
15

D_Avancements de grade 2026

15

D_Suppression ATSEM et Attaché principal

15

D_Suppression/Création poste animateur

15

D_Création d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet

15

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi - Poste d'agent d'entretien et périscolaire

15

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi - Poste de second de cuisine

15

D_Suppression/création poste ATSEM

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
15

D_Convention de raccordement Enedis — ZAC Val de Sermon

15

D_Présentation du RA et du RPQS 2024 — Collectivité Eau du Bassin Rennais

15

D_Convention de servitude avec Enedis

15

D_Convention — Appel à projets Nos Lieux Communs - RM, Ville de Mordelles et Mordelles en Transition

15

D_Convention Enedis — Production photovoltaïque école de la Clairière

15

D_Projet EcoData - Convention

15

D_Présentation du RPQS Assainissement 2024 - Rennes Métropole

💶 Finances & Budget 4 délibérations
15

D_Demande de subventions au titre de la DETR 2026

15

D_Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026

15

D_DOB 2026

15

D_Demande de subvention Fonds Vert projet de renaturation des cours d'école de la Chesnaye

🏛️ Administration 1 délibération
15

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

📄 Autres decisions 1 délibération
15

D_Approbation PV CM 10-11-2025

WEB megalis:2025:13322:2025-12-18
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