Conseil municipal du 2025-03-14

Mordelles 14 mars 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Éducation

Résumé

Synthèse

18 délibérations - D_Budget principal_AE AP et CP dans le cadre d'opérations pluriannuelles d'investissement 2025 2026 - D_Fixation du taux des taxes directes locales pour 2025 - D_Organisation de la rentrée scolaire 2025 2026_Recrutement d'agents périsco - D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent - D_Extension du cimetière de Vincé_Avenant au marché pour travaux supplémentaires - D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenants aux marchés pour travaux supplémentaires - D_Tarification aidée au titre des QF_Crédits 2025 - Subventions aux associations du secteur Enfance Jeunesse_Crédits 2025 - D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires-_Crédits 2025 - D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM - D_Cession EPF à Coop de Construction_Projet place St Pierre - D_Mission de maîtrise d'oeuvre aménagement partie Ouest ZAC Val de Sermon et barreau_Avenant de transfert - D_Réaménagement de la médiathèque_Demande de subvention DGD équipement mobilier - D_Participation aux charges de fonctionnement 2025 de l'école privée Immaculée - D_Budgets annexes_Reprise anticipée des résultats 2024 - D_Budget principal_Reprise anticipées des résultats 2024 - D_Création de deux emplois non permanents aux services techniques - D_Protection sociale complémentaire_Mode et montant participation employeur

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
10

D_Budget principal_AE AP et CP dans le cadre d'opérations pluriannuelles d'investissement 2025 2026

10

D_Fixation du taux des taxes directes locales pour 2025

10

D_Tarification aidée au titre des QF_Crédits 2025

10

D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires-_Crédits 2025

10

D_Budgets annexes_Reprise anticipée des résultats 2024

10

D_Budget principal_Reprise anticipées des résultats 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
10

D_Extension du cimetière de Vincé_Avenant au marché pour travaux supplémentaires

10

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenants aux marchés pour travaux supplémentaires

10

D_Cession EPF à Coop de Construction_Projet place St Pierre

10

D_Réaménagement de la médiathèque_Demande de subvention DGD équipement mobilier

🎓 Éducation 2 délibérations
10

D_Organisation de la rentrée scolaire 2025 2026_Recrutement d'agents périsco

10

D_Participation aux charges de fonctionnement 2025 de l'école privée Immaculée

👥 Ressources humaines 2 délibérations
10

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

10

D_Création de deux emplois non permanents aux services techniques

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
10

Subventions aux associations du secteur Enfance Jeunesse_Crédits 2025

🏛️ Administration 1 délibération
10

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

🌱 Environnement 1 délibération
10

D_Mission de maîtrise d'oeuvre aménagement partie Ouest ZAC Val de Sermon et barreau_Avenant de transfert

❤️ Social & Santé 1 délibération
10

D_Protection sociale complémentaire_Mode et montant participation employeur

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