14 mars 2025

D_Budget principal_AE AP et CP dans le cadre d'opérations pluriannuelles d'investissement 2025 2026

D_Fixation du taux des taxes directes locales pour 2025

D Tarification aidée au titre des QF Crédits 2025

D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires-_Crédits 2025

D Budgets annexes Reprise anticipée des résultats 2024

D Budget principal Reprise anticipées des résultats 2024

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenants aux marchés pour travaux supplémentaires

D Cession EPF à Coop de Construction Projet place St Pierre

D_Réaménagement de la médiathèque_Demande de subvention DGD équipement mobilier

D'Organisation de la rentrée scolaire 2025 2026_Recrutement dagents périsco

D_Participation aux charges de fonctionnement 2025 de l'école privée Immaculée

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

D_Création de deux emplois non permanents aux services techniques

D'Extension du cimetière de Vincé_Avenant au marché pour travaux supplémentaires

Subventions aux associations du secteur Enfance Jeunesse_Crédits 2025

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

D_Mission de maîtrise doeuvre aménagement partie Ouest ZAC Val de Sermon et barreau_Avenant de transfert

D_Protection sociale complémentaire_Mode et montant participation employeur