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CM

15 janvier 2025

Mordelles 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Parcs & Espaces verts

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Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations
13

D_RPQS Assainissement 2023

13

D_dob 2025

13

D'Actualisation dispositif astreintes

13

D'Actualisation du télétravail

13

D'Approbation PV CM 06 01 2025

13

D'Approbation PV CM 09 12 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
13

D Acquisition 89 avenue du Maréchal Leclerc Ferme Piolain

13

D_Rétrocession parcellaire Néotoa Clos Tord

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
13

D_Cimetière de Vincé_Rétrocession concession temporaire n°82

13

D_Cimetière de Vincé_Rétrocession concession temporaire n°68

Administration 1 délibération
13

D_Décisions délégations CM

Finances & Budget 1 délibération
13

D_Subvention exceptionnelle Nos Chérubins

Ressources humaines 1 délibération
13

D'Instauration du régime indemnitaire des agents de la PM

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