Conseil municipal du 2024-07-10
28
délibérations
14
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (28)
D_Actualisation des délibérations fondatrices du poste de DGS
D_Recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un besoin
D_Promotion interne — Création d'un poste de rédacteur
D_Suppression d'un poste de technicien principal de 2ème classe
D_Avancement de grade — Création d'un poste d'ATSEM principal 1ère classe à 30.75 35ème
08 — 07-2024-21 Avancement de grade-Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à 27.
D_Création d'un poste d'adjoint technique à 34.5 35ème
D_Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps non complet
D_Organisation de la rentrée 2024_2025 — Modif temps de travail de 3 postes d'ajoints d'animat
D_Participation aux charges intercommunales 2024
D_Renouvellement de la convention RASED
D_Participation à des opérations d'autoconsommation collective
D_RA 2023 d'activité du Syndicat Intercommunal de la gendarmerie
D_Approbation PV CM 27 mai 2024
D_Suppression d'un poste d'adjoint d'animation à 18 35ème
D_Suppression d'un poste d'adjoint d'animation à 11.5 35ème
D_Exonération de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour les associations
D_Attribution d'une subvention à Divaskell
D_Aide au repas 2024 pour le restaurant de l'école privée Immaculée
D_Dénomination d'une nouvelle voie pour l'adressage de l'école de la Clairière
D_Subvention — Bourse projet Mordelles en Transition-Fête de la Nature
D_Requalification du barreau est du Val de Sermon-Attribution des marchés de travaux
D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM
D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent
D_Avancement de grade — Création d'un poste de chef de police municipal de 2ème classe
D_Participation sociale des restaurants scolaires-Conventionnement avec l'Etat
D_Convention pluriannuelle entre la Ville et le FCM
D_Dénomination voirie pour le lotissement Allée des Fontenelles
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