10 juillet 2024

D'Actualisation des délibérations fondatrices du poste de DGS

D_Recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un besoin

D_Promotion interne — Création d'un poste de rédacteur

D_Suppression d'un poste de technicien principal de 2ème classe

D'Avancement de grade — Création d'un poste dATSEM principal 1ère classe à 30.75 35ème

21 Avancement de grade — Création d'un poste dadjoint technique principal de 2ème classe à 27

D_Création d'un poste dadjoint technique à 34.5 35ème

D_Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 1ère classe à temps non complet

D'Organisation de la rentrée 2024_2025 — Modif temps de travail de 3 postes dajoints danimat

D_Participation aux charges intercommunales 2024

D_Renouvellement de la convention RASED

D_Participation à des opérations dautoconsommation collective

D_RA 2023 d'activité du Syndicat Intercommunal de la gendarmerie

D'Approbation PV CM 27 mai 2024

D_Suppression d'un poste dadjoint d'animation à 18 35ème

D_Suppression d'un poste dadjoint d'animation à 11.5 35ème

D'Exonération de la taxe dhabitation sur les résidences secondaires pour les associations

D'Attribution d'une subvention à Divaskell

D'Aide au repas 2024 pour le restaurant de l'école privée Immaculée

D_Dénomination d'une nouvelle voie pour ladressage de l'école de la Clairière

D_Subvention — Bourse projet Mordelles en Transition-Fête de la Nature

D_Requalification du barreau est du Val de Sermon-Attribution des marchés de travaux

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

D'Avancement de grade — Création d'un poste de chef de police municipal de 2ème classe

D_Participation sociale des restaurants scolaires-Conventionnement avec l'Etat

D_Convention pluriannuelle entre la Ville et le FCM

D_Dénomination voirie pour le lotissement Allée des Fontenelles