Conseil municipal du 2024-07-10

Mordelles 10 juillet 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

14

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

28 délibérations - D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM - D_Actualisation des délibérations fondatrices du poste de DGS - D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent - D_Recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un besoin - D_Promotion interne-Création d'un poste de rédacteur - D_Suppression d'un poste de technicien principal de 2ème classe - D_Avancement de grade-Création d'un poste de chef de police municipal de 2ème classe - D_Avancement de grade-Création d'un poste d'ATSEM principal 1ère classe à 30.75 35ème - 08-07-2024-21 Avancement de grade-Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à 27. - D_Création d'un poste d'adjoint technique à 34.5 35ème - D_Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps non complet - D_Suppression d'un poste d'adjoint d'animation à 18 35ème - D_Suppression d'un poste d'adjoint d'animation à 11.5 35ème - D_Organisation de la rentrée 2024_2025-Modif temps de travail de 3 postes d'ajoints d'animat - D_Exonération de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour les associations - D_Aide au repas 2024 pour le restaurant de l'école privée Immaculée - D_Participation aux charges intercommunales 2024 - D_Participation sociale des restaurants scolaires-Conventionnement avec l'Etat - D_Attribution d'une subvention à Divaskell - D_Renouvellement de la convention RASED

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Délibérations (28)

📄 Autres decisions 14 délibérations
2024

D_Actualisation des délibérations fondatrices du poste de DGS

2024

D_Recrutement d'un agent contractuel pour faire face à un besoin

2024

D_Promotion interne — Création d'un poste de rédacteur

2024

D_Suppression d'un poste de technicien principal de 2ème classe

2024

D_Avancement de grade — Création d'un poste d'ATSEM principal 1ère classe à 30.75 35ème

2024

08 — 07-2024-21 Avancement de grade-Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à 27.

2024

D_Création d'un poste d'adjoint technique à 34.5 35ème

2024

D_Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps non complet

2024

D_Organisation de la rentrée 2024_2025 — Modif temps de travail de 3 postes d'ajoints d'animat

2024

D_Participation aux charges intercommunales 2024

2024

D_Renouvellement de la convention RASED

2024

D_Participation à des opérations d'autoconsommation collective

2024

D_RA 2023 d'activité du Syndicat Intercommunal de la gendarmerie

2024

D_Approbation PV CM 27 mai 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

D_Suppression d'un poste d'adjoint d'animation à 18 35ème

2024

D_Suppression d'un poste d'adjoint d'animation à 11.5 35ème

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

D_Exonération de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour les associations

2024

D_Attribution d'une subvention à Divaskell

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

D_Aide au repas 2024 pour le restaurant de l'école privée Immaculée

2024

D_Dénomination d'une nouvelle voie pour l'adressage de l'école de la Clairière

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

D_Subvention — Bourse projet Mordelles en Transition-Fête de la Nature

2024

D_Requalification du barreau est du Val de Sermon-Attribution des marchés de travaux

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

D_Avancement de grade — Création d'un poste de chef de police municipal de 2ème classe

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

D_Participation sociale des restaurants scolaires-Conventionnement avec l'Etat

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

D_Convention pluriannuelle entre la Ville et le FCM

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D_Dénomination voirie pour le lotissement Allée des Fontenelles

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