30 mai 2024
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D'Avis denquête publique GAEC DYNA MILK
D_Proposition de périmètre délimité des abords d'un monument inscrit au titre des monuments historiques
D_Création d'un poste dadjoint technique territorial 30-35ème
D'Approbation du proces verbal du conseil du 08-04-2024
D_Subventions complémentaires 2024 — Catégorie 3
D_Fixation des tarifs de l'accueil jeunes et de l'accueil passerelle pour l'année scolaire 2024
D_Fixation des tarifs des restaurants municipaux pour l'année scolaire 2024-2025
D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM
D_Cession — Vente via compromis à Coop de Construction-Projet EPF Commune-Place St Pierre
Fixation des tarifs périscolaires pour l'année 2024-2025
D_Fixation des quotients familiaux pour l'année scolaire 2024-2025
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
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