Conseil municipal du 2024-12-19

Morlaix 19 décembre 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

13

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe cuisine centrale pour lannée 2024 - Proposition délaboration de périmètres délimités des abords (PDA) pour la manufacture des tabacs et pour le château de K - Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) - subventions - Enrichissement des collections du Musée de Morlaix - Renouvellement de la convention dobjectifs et doccupation des locaux de la maison de quartier Zoé Puyo avec le centre s - Renouvellement de la convention dobjectifs et doccupation des locaux de lécole Gambetta entre la commune de Morlaix et l - Renouvellement de la convention dobjectifs entre la commune de Morlaix et lassociation « Morlaix Animation Jeunesse » - Recensement de la population 2025 - Exercice 2025 subventions partielles aux associations conventionnées - Convention doccupation de la salle socioculturelle de Ploujean - Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe pôle petite enfance pour lannée 2024 - Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe cuisine centrale pour lannée 2024 - Décision modificative n° 3 du budget annexe de Langolvas - Décision modificative n° 3 du budget principal - Solidarité avec la population de Mayotte - Mise en place du régime indemnitaire de la police municipale - Protection sociale complémentaire adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Ge - Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe centre de santé municipal pour lannée 202 - Ouverture des crédits dinvestissement avant le vote du budget 2025 budget principal et budgets annexes - Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe de Langolvas pour lannée 2024

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
240701

Fonds de concours « Modes actifs » de Morlaix Communauté 2024/2026 : approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des communes

240701

Approbation des tarifs communaux au 1er janvier 2025

240702

Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) — subventions

240702

Décision modificative n° 3 du budget principal

240703

Décision modificative n° 3 du budget annexe de Langolvas

240704

Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe cuisine centrale pour lannée 2024

240704

Exercice 2025 subventions partielles aux associations conventionnées

240704

Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe cuisine centrale pour lannée 2024

240705

Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe pôle petite enfance pour lannée 2024

240705

Solidarité avec la population de Mayotte

240706

Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe de Langolvas pour lannée 2024

240707

Versement dune subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe centre de santé municipal pour lannée 2024

240708

Ouverture des crédits dinvestissement avant le vote du budget 2025 budget principal et budgets annexes

📄 Autres decisions 3 délibérations
240701

Recensement de la population 2025

240702

Dérogations collectives à la règle du repos dominical 2025

240704

Présentation du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne et sa réponse - exercices 2018 et suivants

🌱 Environnement 2 délibérations
240701

Proposition délaboration de périmètres délimités des abords (PDA) pour la manufacture des tabacs et pour le château de Kéranroux

240703

Convention relative à un réseau informatique mutualisé entre la Ville de Morlaix et Morlaix Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
240701

Enrichissement des collections du Musée de Morlaix

240702

Convention doccupation de la salle socioculturelle de Ploujean

👥 Ressources humaines 2 délibérations
240701

Protection sociale complémentaire adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère

240702

Mise en place du régime indemnitaire de la police municipale

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
240701

Renouvellement de la convention dobjectifs entre la commune de Morlaix et lassociation « Morlaix Animation Jeunesse »

🎓 Éducation 1 délibération
240702

Renouvellement de la convention dobjectifs et doccupation des locaux de lécole Gambetta entre la commune de Morlaix et lassociation « La récré de Morlaix »

❤️ Social & Santé 1 délibération
240703

Renouvellement de la convention dobjectifs et doccupation des locaux de la maison de quartier Zoé Puyo avec le centre social « Carré dAs »

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