Conseil municipal du 2024-11-14
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Décision modificative n° 2 du budget principal et des budgets annexes 2024
Décision modificative n° 1 du budget annexe du lotissement lOrée du Bois 2024
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat dassociation année scolaire 2024-2025
Clôture du budget annexe du lotissement de lOrée du Bois et reversement de lexcédent sur le budget principal de la Ville
Attribution dune subvention complémentaire à lEHPAD de Morlaix pour lannée 2024
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Transfert des équipements dintérêt communautaire à Morlaix Communauté approbation du rapport de la CLECT du 17 septembre 2024
Sembreizh : présentation rapport du mandataire
Commissions communales, structures et organismes divers - modifications
Désignation de membres au groupement dintérêt public (GIP) « cafés culture
Renouvellement de la convention dobjectifs entre la commune de Morlaix et lassociation « Office des Retraités et Personnes Agés de Morlaix » (ORPAM)
Requalification du quai de Léon et de ses abords convention de cofinancement et de transfert de maîtrise douvrage
Opération daménagement « des entrées sud du centre-ville historique de Morlaix » : désignation du choix du concessionnaire et autorisation de signature du traité de concession daménagement
Renouvellement de la convention dobjectifs et doccupation des locaux de Kernéguès avec le centre social « La Courte Echelle »
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