CM

11 avril 2024

Morlaix 29 délibérations

29

délibérations

8

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (29)

Culture & Patrimoine 8 délibérations

Renouvellement de convention avec l'association "Espace des Sciences"

Engagement de la procédure dexpropriation et demande douverture denquête préalable à la déclaration dutilité publique et denquête parcellaire nécessaires au projet d'aménagement de lîlot du Doss

Demande de subvention auprès de la DRAC, dans le c'adre du programme "été c'ulturel en Bretagne"

Demande de subventions au titre du FRAR 2024 - Musée de Morlaix

L'ancement d'une c'oncertation préalable à l'étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain de 3 secteurs du quartier de la gare : objectifs et modalités de c'oncertation

Musée : demande de subvention de fonctionnement pour les actions programmées en 2024

L'ancement d'une c'oncertation préalable au projet d'aménagement d'it "des entrées S'ud du c'entre-ville historique de Morlaix" sur les îlots du D'ossen, du Queffleuth et de la rue de Paris : objectifs et m

Enrichissement des collections du Musée de Morlaix

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Acquisition du Château de Suscinio et de parc - évolution des conditions de vente

Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien et l'exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés-approbation du concessionnaire -

Groupement de commande — mandat détudes et maîtrise douvrage-perception des subventions pour le projet de réouverture de la rivière : désignation d'un représentant

L'ancement d'une c'oncertation préalable au projet d'aménagement d'it "des entrées s'ud du c'entre-ville historique de Morlaix" sur les îlots du D'ossen, du Queffleuth et de la rue de Paris : objectifs et m

Autres decisions 4 délibérations

Commissions communales, structures et organismes divers - modifications

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Projet éducatif local (PEL)

Fonds local à linitiative des jeunes (FLAIJ)

Social & Santé 3 délibérations

Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Morlaix et la C'AF : prestation de service l'ieux d'accueil enfants-parents - bonus territoire convention territoriale 2024-2026

Avenant 2 à la convention entre la crèche familiale/Ville de Morlaix et le CCAS de Saint-Martin-des-Champs - Forfait crèche familiale

Convention c'adre avec l'éducation n'ationale pour la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en s'ituation de handicap

Finances & Budget 3 délibérations

Création d'un tarif solidaire pour la l'ocation de la s'alle S'ocio-c'ulturelle de Ploujean

Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) — Subventions

Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2024

Ressources humaines 3 délibérations

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

Instauration de la prime de fonction pour les AESH

Protection sociale complémentaire — mandatement au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Application du quotient familial de la caisse dallocations familiales pour les services périscolaires et extrascolaires

Association "La Récré" — Aides aux familles 2024

Éducation 1 délibération

Participation de la Ville de Morlaix aux séjours organisés par les écoles publiques du premier degré - Année 2024

Sport 1 délibération

Pumptrack : demande de subvention à lagence nationale du sport (ANS)

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