CM

15 février 2024

Morlaix 14 délibérations

14

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Voeux pour la paie au Proche-Orient reposant sur la demande d'un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par - Convention financière entre le SDEF et la Ville de Morlaix - travaux d'effacement des réseaux souples de la rue Général - rétrocession à la commune de la voirie du lotissement MORVAN - impasse Bellevue de la Madeleine - Attributions de subventions aux associations autres que sportives - Convention d'objectifs et de moyens COALLIA - années 2024-2025-2026 - Convention d'objectifs entre la commune de Morlaix et le RESAM - Années 2024-2025-2026 - Renouvellement de la convention avec l'association "Le Patio-Centre d'initiation aux arts " - Programmation d'évènements - Autorisation de signature de conventions et de contrats en 2024 - Fixation des durées d'amortissement - Attribution d'une subvention au CCAS et au Dispositif de Réussite Educative (DRE) pour l'année 2024 - Vote des taux d'imposition 2024 - Dérogations collectives à la règle du repos dominical 2024 - rectificatif - Etudes pré_opérationnelles en vue de la réouverture de la rivière de Morlaix : groupement de commande / mandat d'études - Modification du règlement intérieur
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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations
240101

Voeux pour la paie au Proche — Orient reposant sur la demande d'un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d'un état de Palestine

240101

Convention d'objectifs entre la commune de Morlaix et le RESAM - Années 2024-2025-2026

240101

Modification du règlement intérieur

240102

Convention d'objectifs et de moyens C'OALLIA - années 2024-2025-2026

240103

Dérogations collectives à la règle du repos dominical 2024 - rectificatif

💶 Finances & Budget 5 délibérations
240101

Vote des taux dimposition 2024

240102

Etudes pré_opérationnelles en vue de la réouverture de la rivière de Morlaix : groupement de commande / mandat détudes et maitrise douvrage / perception des subventions

240103

Attributions de subventions aux associations autres que sportives

240103

Attribution d'une subvention au CCAS et au D'ispositif de Réussite Educative (DRE) pour l'année 2024

240104

Fixation des durées damortissement

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
240101

Rétrocession à la commune de la voirie du lotissement MORVAN - impasse Bellevue de la Madeleine

240102

Convention financière entre le SDEF et la Ville de Morlaix - travaux deffacement des réseaux souples de la rue Général le Flô et de la rue Armand Rousseau

240102

Renouvellement de la convention avec l'association "Le Patio-Centre dinitiation aux arts "

🌱 Environnement 1 délibération
240101

Programmation dévènements — Autorisation de signature de conventions et de contrats en 2024

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