15 février 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Voeux pour la paie au Proche — Orient reposant sur la demande d'un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d'un état de Palestine
Convention d'objectifs entre la commune de Morlaix et le RESAM - Années 2024-2025-2026
Modification du règlement intérieur
Convention d'objectifs et de moyens C'OALLIA - années 2024-2025-2026
Dérogations collectives à la règle du repos dominical 2024 - rectificatif
Vote des taux dimposition 2024
Etudes pré_opérationnelles en vue de la réouverture de la rivière de Morlaix : groupement de commande / mandat détudes et maitrise douvrage / perception des subventions
Attributions de subventions aux associations autres que sportives
Attribution d'une subvention au CCAS et au D'ispositif de Réussite Educative (DRE) pour l'année 2024
Fixation des durées damortissement
Rétrocession à la commune de la voirie du lotissement MORVAN - impasse Bellevue de la Madeleine
Convention financière entre le SDEF et la Ville de Morlaix - travaux deffacement des réseaux souples de la rue Général le Flô et de la rue Armand Rousseau
Renouvellement de la convention avec l'association "Le Patio-Centre dinitiation aux arts "
Programmation dévènements — Autorisation de signature de conventions et de contrats en 2024
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