19 décembre 2024
25
délibérations
9
Finances & Budget
4
Social & Santé
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Approbation des tarifs communaux au 1er janvier 2025
Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) — subventions
Décision modificative n° 3 du budget principal
Décision modificative n° 3 du budget annexe de L'angolvas
Versement d'une subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe cuisine centrale pour l'année 2024
Exercice 2025 subventions partielles aux associations conventionnées
Versement d'une subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe cuisine centrale pour l'année 2024
Versement d'une subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe de Langolvas pour l'année 2024
Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 budget principal et budgets annexes
Protection sociale complémentaire adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
Renouvellement de la convention d'objectifs et doccupation des locaux de la maison de quartier Zoé Puyo avec le centre social « Carré dAs »
Solidarité avec la population de Mayotte
Versement d'une subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe centre de santé municipal pour l'année 2024
Recensement de la population 2025
Dérogations collectives à la règle du repos dominical 2025
Présentation du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne et sa réponse - exercices 2018 et suivants
Proposition délaboration de périmètres délimités des abords (PDA) pour la manufacture des tabacs et pour le château de Kéranroux
Convention relative à un réseau informatique mutualisé entre la Ville de Morlaix et Morlaix Communauté
Enrichissement des collections du Musée de Morlaix
Convention d'occupation de la s'alle s'ocioculturelle de Ploujean
Renouvellement de la convention d'objectifs entre la commune de Morlaix et l'association « Morlaix Animation Jeunesse »
Versement d'une subvention déquilibre du budget principal vers le budget annexe pôle petite enfance pour l'année 2024
Fonds de concours « Modes actifs » de Morlaix Communauté 2024/2026 : approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des communes
Renouvellement de la convention d'objectifs et doccupation des locaux de l'école Gambetta entre la commune de Morlaix et l'association « La récré de Morlaix »
Mise en place du régime indemnitaire de la police municipale
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