14 novembre 2024
14
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Requalification du quai de Léon et de ses abords convention de cofinancement et de transfert de maîtrise douvrage
Décision modificative n° 2 du budget principal et des budgets annexes 2024
Décision modificative n° 1 du budget annexe du lotissement l'Orée du Bois 2024
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association année scolaire 2024-2025
Clôture du budget annexe du lotissement de lOrée du Bois et reversement de lexcédent sur le budget principal de la Ville
Attribution d'une subvention complémentaire à l'EHPAD de Morlaix pour l'année 2024
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Transfert des équipements d'intérêt communautaire à Morlaix Communauté approbation du rapport de la CLECT du 17 septembre 2024
Sembreizh : présentation rapport du mandataire
Commissions communales, structures et organismes divers - modifications
Désignation de membres au groupement d'intérêt public (GIP) « cafés culture
Renouvellement de la convention d'objectifs entre la commune de Morlaix et l'association « Office des Retraités et Personnes Agés de Morlaix » (ORPAM)
Opération d'aménagement « des entrées sud du centre-ville historique de Morlaix » : désignation du choix du concessionnaire et autorisation de signature du traité de concession d'aménagement
Renouvellement de la convention d'objectifs et doccupation des locaux de Kernéguès avec le centre social « La Courte Echelle »
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