Conseil municipal du 2024-11-14

Morlaix 14 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Attribution dune subvention complémentaire à lEHPAD de Morlaix pour lannée 2024 - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Désignation de membres au groupement dintérêt public (GIP) « cafés culture - Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat dassociation année scolaire 2024-2025 - Renouvellement de la convention dobjectifs et doccupation des locaux de Kernéguès avec le centre social « La Courte Eche - Renouvellement de la convention dobjectifs entre la commune de Morlaix et lassociation « Office des Retraités et Personn - Requalification du quai de Léon et de ses abords convention de cofinancement et de transfert de maîtrise douvrage - Transfert des équipements dintérêt communautaire à Morlaix Communauté approbation du rapport de la CLECT du 17 septembr - Clôture du budget annexe du lotissement de lOrée du Bois et reversement de lexcédent sur le budget principal de la Ville - Décision modificative n° 1 du budget annexe du lotissement lOrée du Bois 2024 - Décision modificative n° 2 du budget principal et des budgets annexes 2024 - Commissions communales, structures et organismes divers - modifications - Sembreizh : présentation rapport du mandataire - Opération daménagement « des entrées sud du centre-ville historique de Morlaix » : désignation du choix du concessionnai

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
240601

Requalification du quai de Léon et de ses abords convention de cofinancement et de transfert de maîtrise douvrage

240601

Décision modificative n° 2 du budget principal et des budgets annexes 2024

240602

Décision modificative n° 1 du budget annexe du lotissement lOrée du Bois 2024

240603

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat dassociation année scolaire 2024-2025

240603

Clôture du budget annexe du lotissement de lOrée du Bois et reversement de lexcédent sur le budget principal de la Ville

240604

Attribution dune subvention complémentaire à lEHPAD de Morlaix pour lannée 2024

📄 Autres decisions 4 délibérations
240601

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

240601

Transfert des équipements dintérêt communautaire à Morlaix Communauté approbation du rapport de la CLECT du 17 septembre 2024

240602

Sembreizh : présentation rapport du mandataire

240603

Commissions communales, structures et organismes divers - modifications

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
240601

Désignation de membres au groupement dintérêt public (GIP) « cafés culture

🤝 Vie associative 1 délibération
240601

Renouvellement de la convention dobjectifs entre la commune de Morlaix et lassociation « Office des Retraités et Personnes Agés de Morlaix » (ORPAM)

🌱 Environnement 1 délibération
240601

Opération daménagement « des entrées sud du centre-ville historique de Morlaix » : désignation du choix du concessionnaire et autorisation de signature du traité de concession daménagement

❤️ Social & Santé 1 délibération
240602

Renouvellement de la convention dobjectifs et doccupation des locaux de Kernéguès avec le centre social « La Courte Echelle »

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10375:2024-11-14
Ouvrir →

📬 Suivre Morlaix

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.