11 avril 2024

Création d'un tarif solidaire pour la l'ocation de la s'alle S'ocio-c'ulturelle de Ploujean

Demande de subvention auprès de la DRAC, dans le c'adre du programme "été c'ulturel en Bretagne"

Groupement de commande — mandat détudes et maîtrise douvrage-perception des subventions pour le projet de réouverture de la rivière : désignation d'un représentant

Demande de subventions au titre du FRAR 2024 - Musée de Morlaix

Musée : demande de subvention de fonctionnement pour les actions programmées en 2024

Fonds dintervention pour lhabitat (FIH) — Subventions

Commissions communales, structures et organismes divers - modifications

Instauration de la prime de fonction pour les AESH

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

L'ancement d'une c'oncertation préalable à l'étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain de 3 secteurs du quartier de la gare : objectifs et modalités de c'oncertation

Projet éducatif local (PEL)

Fonds local à linitiative des jeunes (FLAIJ)

Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien et l'exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés-approbation du concessionnaire -

Engagement de la procédure dexpropriation et demande douverture denquête préalable à la déclaration dutilité publique et denquête parcellaire nécessaires au projet d'aménagement de lîlot du Doss

L'ancement d'une c'oncertation préalable au projet d'aménagement d'it "des entrées s'ud du c'entre-ville historique de Morlaix" sur les îlots du D'ossen, du Queffleuth et de la rue de Paris : objectifs et m

L'ancement d'une c'oncertation préalable au projet d'aménagement d'it "des entrées S'ud du c'entre-ville historique de Morlaix" sur les îlots du D'ossen, du Queffleuth et de la rue de Paris : objectifs et m

Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Morlaix et la C'AF : prestation de service l'ieux d'accueil enfants-parents - bonus territoire convention territoriale 2024-2026

Avenant 2 à la convention entre la crèche familiale/Ville de Morlaix et le CCAS de Saint-Martin-des-Champs - Forfait crèche familiale

Application du quotient familial de la caisse dallocations familiales pour les services périscolaires et extrascolaires

Association "La Récré" — Aides aux familles 2024

Convention c'adre avec l'éducation n'ationale pour la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en s'ituation de handicap

Protection sociale complémentaire — mandatement au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère

Attribution de subventions aux associations sportives - Année 2024

Pumptrack : demande de subvention à lagence nationale du sport (ANS)

Renouvellement de convention avec l'association "Espace des Sciences"

Acquisition du Château de Suscinio et de parc - évolution des conditions de vente

Participation de la Ville de Morlaix aux séjours organisés par les écoles publiques du premier degré - Année 2024

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)

Enrichissement des collections du Musée de Morlaix