CM

15 février 2024

Morlaix 14 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Autres decisions 7 délibérations

Voeux pour la paie au Proche — Orient reposant sur la demande d'un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d'un état de Palestine

Convention d'objectifs entre la commune de Morlaix et le RESAM - Années 2024-2025-2026

Vote des taux dimposition 2024

Modification du règlement intérieur

Convention d'objectifs et de moyens C'OALLIA - années 2024-2025-2026

Dérogations collectives à la règle du repos dominical 2024 - rectificatif

Fixation des durées damortissement

Environnement 2 délibérations

Programmation dévènements — Autorisation de signature de conventions et de contrats en 2024

Convention financière entre le SDEF et la Ville de Morlaix - travaux deffacement des réseaux souples de la rue Général le Flô et de la rue Armand Rousseau

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Rétrocession à la commune de la voirie du lotissement MORVAN - impasse Bellevue de la Madeleine

Culture & Patrimoine 1 délibération

Renouvellement de la convention avec l'association "Le Patio-Centre dinitiation aux arts "

Finances & Budget 1 délibération

Etudes pré_opérationnelles en vue de la réouverture de la rivière de Morlaix : groupement de commande / mandat détudes et maitrise douvrage / perception des subventions

Sport 1 délibération

Attributions de subventions aux associations autres que sportives

Social & Santé 1 délibération

Attribution d'une subvention au CCAS et au D'ispositif de Réussite Educative (DRE) pour l'année 2024

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