CM
20 mai 2025
Motreff
6 délibérations
6
délibérations
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Finances & Budget
2 délibérations
2025
Budget commune : Décision modificative 1
2025
Subvention association
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Vente d'un délaissé de voirie au lieudit Le Vern
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Transfert de la compétence Plan Local dUrbaniseme et documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale
Environnement
1 délibération
2025
Refus du transfert de la compétence eau et assainissement au 1er janvier 2026
Administration
1 délibération
2025
Approbation du procès — verbal du 31 mars 2025
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